Spleeneriaa T.O.P 1458

Procès ayant opposé Spleeneriaa au Duché de Guyenne

Spleeneriaa était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Barryroots
Nom du juge : Zorgl
Date du verdict : 09/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Acte d'accusation :

Citation :: Votre Excellence,
En ce 24e jour de décembre 1457, je viens mettre en accusation une vieille canaille - heu je voulais dire connaissance- le dénommé Spleeneriaa, qui prend les chemins de Guyenne pour des lieux de non-droit. J'ai aujourd'hui deux témoignages écrits, de voyageurs qui ont depuis le début du mois croisé sa route. Je vous livre ici les faits, tels qu'is m'ont été rapportés - et vérifiés par les services de police du duché. Les témoignages recueillis sont réunis au bureau des plaintes du palis de justice.
Le 10 décembre dernier Dame Nina1964 de Millau a été attaqué par un homme alors qu'elle se rendait à Cahors. L'agresseur connu pour sa malfaisance, a dévoilé en cette occasion sa couardise : c'est en rampant qu'il s'est enfui après avoir été corrigé par notre courageuse voyageuse.
On aurait pu penser qu'il s'en soit tenu là. Mais c'est certainement sa bétise alliée à une immoralité sans nom qui l'a poussé à récidiver, pour le malheur cette fois de Messire Arshess. Il a été ataqué sur le noeud au nord de Marmande le 21 décembre dernier. Et après lui avoir infligé de nombreuses blessures, il lui a dérobé 530 écus, 4 poissons, et 2 morceaux de viandes.

Ces agissements, notre coutumier leur a donné un nom : Trouble à l'ordre public.
''tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique d'un habitant de Guyenne...pourra être considéré comme trouble à l'ordre public''

L'accusé pourra s'il le désire, et s'il a le courage d'affronter notre justice, bénéficier de l'assistance d'un avocat

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Excellence,
Afin d'essayer de rendre justice à la victime Messire Arshess, qui a subi un préjudice considérable, j'ai par courrier proposé à l'accusé une chance d'éviter la prison, en remboursant sa victime.

L'accusé a refusé, en connaissance de cause, m'écrivant qu'il préféré être accroché à un arbre le long de sa route, plutôt que d'interrompre son voyage. Pour être tout à fait honnête, je dois souligner qu'il m'a répondu sans tarder, et de façon fort courtoise, ce qui est très surprenant de sa part. Mais cela l'excuse t-il pour autant ? Doit-on se laisser attendrir par une lettre polie ?

Non !

N'oublions pas les témoignages entendus ici. D'abord, cette courageuse Dame Nina1964. Et puis le malchanceux voyageur, fatigué par un long voyage, et qui n'a pu se défendre.

Alors au nom de toutes les victimes que l'on a retrouvées un jour abandonnées dans un champ, au nom de la liberté de voyager, et au nom de la Justice de Guyenne, j'ai l'honneur de vous demander de condamner sans faillir.

Une peine de prison de 5 jours et une amende de 500 écus, à défaut de réparer le mal commis par Spleeneriaa permettrait de sauvegarder la Justice en Guyenne.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nina1964 à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
Messire juges et jurés.
Je me présente en ce jour pour le témoignage de l'attaque que j'ai subit lors de mon voyage venant chez vous.
Je marchais seule et tranquillement sur les routes en journée, et j'eus la surprise qu'une personne me tomba dessus munie d'une arme.
J'eus le temps de sortir mon épée et d'utiliser contre lui mon bouclier, et sans le blesser je pus le faire fuir. J'ai eu ma fois si peur qu'arrivée à votre ville je me précipitais au bureau de police porter plainte. En effet je voyageais avec mon enfant de 6 mois, et afin de le protéger j'aurais laissé ma vie.

Voici la preuve que je dépose ici en ce tribunal

Preuves :

10-12-2009 04:08 : un malfaiteur nommé Spleeneriaa (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

En espérant que ce personnage soit puni à sa juste valeur je vous souhaite la bonne journée
Cordialement votre.
Nina1964 ex maire de Millau

Enoncé du verdict :

Citation :: Ayant quelques autres affaires en cours dans une autre salle du tribunal, Zorgl sorti prestement son marteau de sous sa toge, il fallai voir a en faire quérir un autre , car celui ci avait déja fait grand usage.
L'accusé n'était pas dans la salle, ainsi que l'un des plaignants Messire Arshess , qui avait pris le chemin en boitant vers ses affaires.
Seule, Dame Nina se tenait, fiére, son enfant dans les bras, attendant que justice soit faite .

Elle toussota avant de prendre la parole, il faudrai demander aussi que cette salle soit mieux chauffée à l'avenir.

En ce jour, la cour statue sur le cas de Messire Spleeneriaa.

Cet homme , qui a abandonné ses champs pour faire fortune sur les chemins, n'en est pas à son premier forfait.
Sa bourse ne se remplit que par le malheur qu'il répand sur ses victimes, n'hésitant pas à attaquer une femme seule avec son enfant. Cette misére ne doit pas trouver sa place sur nos routes, Justice sera rendu à la hauteur des actes, car il semble que ce triste sire brigande comme il respire, et deux victimes demande peine sévére.

L'accusé ayant été porté en justice par le duché pour TOP
En vertu du coutumier de Guyenne , Livre II :
Chapitre 1 : Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Duché de Guyenne par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice de Guyenne
et aussi
Chapitre 3 : De la moyenne justice.
Du Trouble à l'Ordre publique :
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public .

Attendu que par les agressions de Messire Arshess et Dame Nina , il a enfreint les articles suscités, qu'il a refusé la juste conciliation proposée par le procureur.

Moi , Zorgl, juge pour le duché de Guyenne comdamne ce jour du 9 Janvier 1458, en la cour du tribunal de Bordeaux, Messire Spleeneriaa à purger une peine de 6 jours de prison et une amende de 500 écus,.
Qu'il en soit ainsi.
Gardes , préparez les geoles sur le champs.

Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus et à 6 jours de prison ferme