Drcouache

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 23/04/1458.
Le prévenu a été relaxé le 07/58. *

*Procès ouvert par des preneurs du château

Procès opposant Drcouache au Comté de Rouergue

Drcouache était accusé de de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Dragonne04
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 23/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

EN ce VIème jour du XIIème mois de l'année 1457, nous, Aster, Procureur du Rouergue, déposons en justice une affaire opposant le sieur Drcouache d'Aurillac au Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de Trouble à l'Ordre public.
Votre honneur, voici la définition de Trouble à l'Ordre public, tel qu'il est défini par notre coutumier:
***4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.***
Le sieur Drcouache est accusé de tentative de déstabilisation du marché d'Espalion. Nous avons en effet été alerté par Dame Ysabaut, maire d'Espalion, qu'un homme tentait de mettre en vente sur le marché une quantité massive de Fer, comme le montre le document suivant:
https://2img.net/r/ihimizer/img130/6063/drcouache2.jpg
Surprise, Dame Ysabaut a voulu vérifier elle-même les faits en tentant de démasquer le vendeur, et voici ce qu'elle a pu mettre en avant.
https://2img.net/r/ihimizer/img51/9295/drcouache.jpg

Ysabaut a immédiatement averti l'accusé, par courrier. Méprisant, l'accusé n'a su répondre que par insultes discourtoises, comme vous pourrez en juger en parcourant ces documents.
Aster se leva pour faire parvenir au juge l'ensemble des documents:
https://2img.net/r/ihimizer/img704/1053/drcouache4.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img130/2314/drcouache5b.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img109/9100/drcouache6.jpg

Pour terminer, l'individu a quitté la ville non sans la délester gravement de ses ressources, emportant avec lui l'ensemble du pain qu'il pouvait porter:
https://2img.net/r/ihimizer/img130/4451/drcouache3.jpg

Selon le témoignage de Dame Ysabaut, il aurait aussi emporté de la viande.

Nous appelons aujourd'hui à la barre l'accusé Sieur Drcouache, afin qu'il puisse présenter à la cour sa défense et peut être nous éclairer sur ses intentions.
Suivra ensuite le témoignage précieux de Dame Ysabaut, maire d'Espalion.

Aster retourna s'asseoir dans son fauteuil, attendant la déclaration de l'accusé et le témoignage du maire d'Espalion.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

1/ je vends mon fer à rodez qui ne s'en plaint pas
2/ j'achète du pain pour manger à meilleur coût

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Ares se présenta devant le juge.
Excuse mon retard votre honneur, voila je vient de prendre connaissance du dossier. Il me semble apparent que messire Drcouache a abuse du marcher espalionnais, et d'après les preuves qui me furent apporte non content d'enfreindre la lois il se permet d'insulté dame Ysabault, maire d'espalion.
Je demande donc a se que l'accusé soit juger coupable,pour la sanction je propose le remboursement des denrée prise sur le marcher et une amende de 30 écus.

L'accusation a appelé _ysabault_ à la barre :

Citation :

Je saluai la cour
Drcouache
Je jure de dire toute la vérité rien que la vérité

Les preuves sont là ,je nai pas grand chose de plus à dire , sinom que j'ai prévenu sieur Drcouache du risque encourru et qu'il a préféré reagir par les insultes et en laissant mon marché sans pain ni viande
Il y a vraiment destabilisation par ventes abusives et achats massifs
J'ai un decret pour la ville affiché en mairie
il était donc prevenu , et je lui ai laissé du temps

Elle tendit le decret au juge


Rappel relatif au règlement du marché
Décret en vigueur :
Déstabilisation économique du marché d'Espalion

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie
pour trouble à l'ordre public

Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :

-tout produit qu�il n�est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur la marché

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire d Espalion ,de lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente ou acheter ainsi que la quantité de produits et leur prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre publique

Fait à Rodez le 14 juin 1457
Par Appolin
Coms du Rouergue

Enoncé du verdict :

Citation :

En ce 23eme jour du mois d'avril 1458, nous , Aster Juge du Rouergue, allons rendre justice.

Il n'est pas coutume de juge un accusé qui est parti en retraite spirituelle.
Néanmoins l'accusé est revenu plusieurs fois parmi nous, et n'a pas daigné offrir une défense digne de ce nom.

En conséquence nous le déclarons coupable desfaits qui lui sont reprochés, et le condamnons à une amende symbolique de 1 écu, somme dont il dispose sur lui ce jour, ainsi que 10 jours de travail à la mine.

Qu'il soit dit que justice a été rendue aujourd'hui.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Procès opposant Drcouache au Comté de Rouergue.

Drcouache était accusé de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : ?
Nom du juge : ?
Date du verdict : 07/58
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

En ce sixième jour de juillet de l'an de grâce 1458, moi Ahlatete De Vot, procureur hydrique décide de foutre en proces Drcouache

Parce que ce monsieur a subitement décidé de se mettre en retraite, alors qu'il était de son devoir de défendre notre bien aimé comtesse.

J'exige qu'il démonte le couvent pierres apres pierres.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

En ce 13 juillet 1458, moi, Cyrielle_ procureur de roergue dument rétablie dans ses fonctions proclame ce procès mené par des usurpateurs caduque

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict : *

Citation :

relaxe

Le prévenu a été relaxé.

*Procès ouvert par l'un des preneurs du château