[Trouble à l'ordre public] Gastar

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Gastar au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Gastar était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le 19 mars

Procureur : petrus59
Juge : manulechti
Accusé : Gastar
Victime : duché

Monsieur le juge,
Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer.

Il concerne cette fois Messire Gastar. Celui-ci est domicilié en Champagne, à Compiègne pour être exact. Selon les informations portées à ma connaissance, il circule dans Blois depuis quelques jours.

Messire gastar : vous avez été rendu destinataire d'un courrier de nos services douaniers, et informé de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer.

Je rappelle le décret du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.

Ces motifs vous valent d'être poursuivi en ce tribunal pour trouble à l'ordre public.


Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]


[quote]En effet, monsieur le juge. Je plaide coupable.
J'implore votre clémence. Je reconnaît n'avoir pas suivi les lois édictée, lors de mon arrivée ici, à Blois.
Si je suis ici, de passage, c'est parce que je me rends dans le Sud, pour retrouver ma soeur.
Votre douanière m'a envoyé une lettre, lors de mon arrivée, m'expliquant qu'il fallait un laisser-passer, mais mon pigeon que j'ai envoyé n'a pas trouvé le sieur Belgarion, et m'est revenu hier.
Je comprendrai tout à fait, si vous le jugez bon, Monsieur le juge, de devoir effectuer des peines de mine afin de compenser mon infraction.
Vous me voyez navré de cette violation de la loi.

Gastar s'inclina devant le juge, puis devant le magistrat, et retourna s'asseoir.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Compte tenu de l'attitude du sieur Gastar, qui fait profil bas, j'acquiesce à sa demande et ne requiert contre lui qu'une peine de 4 jours de travail à la mine. A l'issue, il présentera ses certificats de travail et bénéficiera de 72h pour régulariser sa situation sur nos terres ou les quitter.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Sieur Gastar levez-vous !


Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Attendu que vous reconnaissez les faits qui vous sont reprochés et que vous desirez faire des travaux forcés à la mine, je vais exaucer vos voeux.
Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 1 écu d'amende et une peine de 3 jours de travaux forcés à la mine. A l'issue, il présentera ses certificats de travail à la maréchaussée.

A la suite de cela, vous aurez 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! emmenez le condamné

Fait le 24 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !
 
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.[/quote]