[Trouble à l'ordre public] julius28

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Julius28 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Julius28 était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le 9 mars

Procureur : petrus59
Juge : balthazar!
Accusé : julius28
Victime : duché

Monsieur le juge,
Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer.

Il concerne cette fois Messire julius28. Celui-ci est domicilié en Bretagne, à Fougères pour être exact. Selon les informations portées à ma connaissance, il circule dans Montargis depuis les 24/25 février.

Messire Julius28 : vous avez été rendu destinataire d'un courrier de nos services douaniers, et informé de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer.

Je rappelle le décret du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.

Ces motifs vous valent d'être poursuivi en ce tribunal pour trouble à l'ordre public.

Je laisse la parole à la défense.[/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Encore une fois, aucune défense.
Je ne m'attarderai pas : je requiers une amende de 20écus et 72h pur quitter le duché ou régulariser sa situation...[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

 Sieur Julius28 levez-vous !


Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 30 écus d'amende.

Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! emmenez le condamné

Fait le 22 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée ![/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus. [/quote]