Aela

[center][size=18][color=darkred]Procès de Aela  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de Février 1458 [/i] :arrow: [color=red]Coupable [/color], [i]Procès du mois de Avril 1458 [/i] :arrow: [color=red]Coupable [/color]
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Aela au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Aela était accusé de escroquerie.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 26 février de l'an de grâce 1458

Procureur: Petrus59
Juge: Balthazar!

Accusée: Aela
Victime: Orléans

Monsieur le Juge,

Dame Aela se trouve accusée ici devant vous accusée d'escroquerie au préjudice d'Orléans. En effet, il s'avère que cette Dame achète du pain sur le marché orléanais pour les revendre par la suite en se faisant un bénéfice.
Elle se rend ainsi auteur de spéculation.

Selon notre Grand Coutumier, je rappelle que se rend coupable d'Escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité.

Monsieur le Juge, j'ajoute que Dame Aela n'en est pas à son coup d'essai. Jusqu'à présent, la justice s'est montrée clémente à son encontre. Je pense que cela n'a que trop duré.

J'ai pu obtenir une preuve :

[img]http://www.servimg.com/image_preview.php?i=119&u=11367160[/img]

Ainsi, il apparait qu'elle ait acheté deux miches à 6,20écus le 11/02 à 18h50 et revendait du pain 4heures plus tard à 6,35...
Certes, je vous concède que les sommes en jeu sont faibles. Mais il n'empêche que les faits me semblent constitués.

Qui plus est, pour mieux cacher ses forfaits peut-être, l'accusée est boulangère de son état. Elle ne manquera donc probablement pas de se justifier en disant qu'elle n'a fait que revendre ses pains. Mais pourquoi donc un boulanger doit-il acheter des pains régulièrement sur un marché....?

Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Je ne comprend pas très bien ce que l'on me reproche. Je ne fais que me nourrir et revendre ma production de pain. D'ailleurs j'avais été relaxée la dernière fois pour ce type de procès, je ne vois donc pas où est l'escroquerie. Si vous n'avez pas besoin de mon aide pour nourrir les villageois vous n'avez qu'à me mettre une amende si ça vous fait plaisir et je partirais pour un autre village plus accueillant. De plus, je tiens à signaler que c'est inadmissible de faire payer une taxe sur les boulangers ainsi que sur les champs de blé, c'est la première fois que je vois des taxes aussi élevés. Ce village ne fait rien pour aider la population car ce n'est pas en taxant les boulangers et le blé que les villageois pourront se nourrir pour pas cher.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Bien...

Après avoir écouté les uns et les autres, voici le temps des réquisitions.

J'ai trouvé les arguments de la défense un peu vagues, très généraux et surtout faciles. Pas très convaincants en fait. Rebondir sur un taxe ne me semble pas non plus très en lien avec ce procès.

Bref...

Dame Alea, pour ma part, je vous considère auteur d'escroquerie au préjudice d'Orléans et de son marché.

Certes, je vous accorde que quelques centimes par pain, ça ne fait pas un énorme préjudice.

Je conviens donc de me montrer relativement clément en ne requérant contre vous qu'une amende de principe de 20écus. Toutefois, pour vous donner le temps de la réflexion et apprécier notre belle capitale orléanaise, je requiers également contre vous deux jours de travaux forcés à la mine.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]L'accusation a appelé Manulechti à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur

Je viens témoigner sur des faits qui se sont produits depuis maintenant de bons moments à Orléans.
Aujourd'hui encore ce même fait se répète, je vais vous compter cela.
Cette boulangère fabrique du pain, jusque là.....
Elle l'achète à 6,20 écus,déjà là........ puis le revend à 6,35 écus !
Lors d'un précèdent procès, le Juge a décidé que le préjudice 15 centimes n'était pas assez important.
Moi je dis que les combines de la dame durent depuis un bon moment (des mois) et qu'au bout de ces nombreux mois, elle s'en est mit plein les poches au détriment de ceux qui en on vraiment besoin car la dame est N 3 quand même !

J'ai confiance en la justice Orléanaise, la spéculation est interdite, pour tout le monde et même pour des sommes dérisoires qui finissent au fur et à mesure par des sommes conséquentes.

Je vous remercie de m'avoir écouter.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]
[quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict [/b][/u]
 
[quote] Elle arrive au tribunal avec le dossier de la prévenue, elle a accepté d'être le juge dans cette affaire puisque le juge actuel est aussi le lieutenant qui a témoigné dans le procès , il y aurait eu conflit d'intérêt, donc la voilà, elle a réfléchit longuement pour ce verdict.

Dame Aela, veuillez vous levez s'il vous plait!

au vu des faits qui ont été rapportés ,de même les preuves sont elles-mêmes assez parlantes, je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés c'est-à-dire spéculation. Vous avez tenté de vous cacher derrière votre profession pour spéculer sans être inquiétée, mais les faits sont bien avérés.
C'est pourquoi je vous condamne à une amende de 40 écus mais aussi a des travaux d'intérêt général, vous devrez travailler 5 jours soit à la mine soit à la carrière, vous devrez apporter la preuve des travaux effectués si vous n'effectuez pas votre peine et que vous n'apportiez pas la preuve de l'accomplissement de cette peine, vous serez de nouveau poursuivi en justice.
De même, sachez que vous serez bien sûr sous surveillance , en espérant que vous ne recommencerez plus, car en vous enrichissant vous nuisez à l'ensemble de la communauté, vous lésez les honnêtes habitants et de surcroit vous pratiquez des prix bien supérieurs à ceux conseillés par la grille.

Fait le 22 mars de l'an de Grâce 1458
Xalta[/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus. [/quote]