Petitnuage - TOP - Coupable

Juge : Senctus

Procès instruit par : Boudicca (procureur)

Accusé : Petitnuage
Accusation : Trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation :

Alandrisse

Témoins de la défense :

Scoldt

Sanction prononcée par la Cour :

amende de 40 écus et 3 jours de prison

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation
En ce jour de 17 mars 1458, moi Boudicca d�Arkan, porte à la connaissance du juge messire Senctus une affaire de trouble à l�ordre public perpétré par messire Petitnuage.
Ainsi, votre honneur, ce messire s�est installé dans notre bonne ville capitale de Tours sans avoir, au préalable, fait demande d�installation au près des services de douane du duché puis d�en recevoir l�aval de ces autorités. Ce messire se met donc dans l�illégalité car comme le stipule l�annonce faite en gargote en date du 9 janvier 1458 par le duc Zebracolor et qui n�a pas était modifié depuis:

Pour ceux qui souhaiteraient s'installer en Touraine :

- Les désireux de devenir Tourangeaux devront motiver leur envie par une lettre détaillée adressée au Prévôt, au Connétable ou au Capitaine afin que la demande soit étudiée et prise en compte par le conseil lui-même.
- Toute personne se voyant refuser l'emménagement sera priée de quitter le territoire Tourangeau sous 48h maximum - sauf dérogation.

Tout manquement à ces règles sera passible de poursuites ou d'une régularisation de la situation par les armes.

Messire Petit nuage a été contacté par nos services de douanes ainsi que par dame Alandrisse, prevot de Touraine mais sans obtenir de réponses. Messire Petinuage entre ainsi dans l�illégalité de nos lois.
De la sorte le décret Senctus II s�applique au cas de ce messire comme l�indique l�article 6:
En cas de situation telle que précisée par l�article 4, l�installation des étrangers en Touraine est interdite sauf autorisation exceptionnelle du Duc de Touraine par la voix de ses conseillers. La demande d�installation doit donc être envoyée au maire de la ville ou au Service des Douanes.
En cas de non-respect de ladite procédure, le contrevenant s�expose à un procès pour Trouble à l�Ordre Public selon les conditions de l�article 5.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
deja d une, je ne sais pas lire, de deux ja ifait une garde gratuite pour votre ville, donc nus sommes quittes bande de voleurs, et de trois, je n ai fait que passer la nuit dans votre morne ville, et pour conclure, si je dois choisir entre payer une nuit pour dormir dans un trou a rat ou manger, je choisis de manger.

de plus ce procès est complètement arbitraire, et il est le fruit d une vengeance a mon égard. de toute façon vous ne l emporterez pas au paradis fils de satan que vous êtes. et mon Seigneur saura de source sur de son émissaire, comment on reçoit en ville de Tours, et il saura aussi que sous prétexte de faire régner la loi on lance des procès contre de pauvres voyageurs sas ressources et pris a la gorge par l urgence.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Messire Petitnuage est bien insultant pour quelqu�un qui prétend etre dans son bon droit. Je l�ai moi-même vu possédant une demeure en notre capitale de Tours. Le changement pour Chinon doit etre récent et j�ai meme appris que depuis ce messire a choisi la ville de Rennes. Que de déplacement et de maison pour un homme qui prétend ne pas savoir lire. Souhaite il au moins où il réside?
Je réclame une peine exemplaire pour cet individu qui se permet de menacer en plein tribunal. Une peine de 10 de prison que pourrait que lui etre profitable.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :: La Défense a appelé Scoldt à la barre
* Scoldt pénètre dans l'enceinte du tribunal, suite à une missive de demande de témoignage, dans un procès dont il ignorait tout. Il écoute Dame Boudicca faire la liste des préjudices, et attend le moment de prendre la parole *

Monseigneur Senctus, Dame Boudicca, mes plus sincères salutations.
Avant de commencer mon témoignage, je souhaite dire que je ne sais pas quel rôle je dois jouer en ce procès.
Je suis Scoldt, Sergent de la Prévôté de Tours. Je ne comprend donc pas ma demande en tant que témoins de la défense (au 2 reprises).

J'essaierais donc de rester impartial sur ce procès et jouer le rôle que l'on m'a donné du mieux possible.

Tout d'abord, je souhaite signaler que ce procès n'a pas suivit les procédure habituelle .. Aucune demande d'ouverture ou d'informations sur le procès dans les bureaux de la Prévôté .. je tiens donc mes seules informations de part les propos de notre chère Procureur.
Donc, Messire petitnuage, est actuellement accusé de s'être installer à Tours sans autorisation des Hautes Autorités ?
Cependant, sur sa fiche d'identité, je peux y voir qu'il est résident de Chinon .. aurais-je mal compris les dires de Boudicca ? Avait-elle voulue dire qu'il s'est installé sans autorisation dans notre Duché, à Chinon ?

Je dois aussi dire que je connais petitnuage.
Il y a peu, il m'a envoyé une missive m'expliquant qu'il avait un petit soucis :

"Expéditeur : Petitnuage
Date d'envoi : 2010-03-15 10:31:52
salut a toi chef d'escouade
j ai fait suivre le meneur par erreur ce matin, ce qui fait que j ai réintégré le groupe de maréchaux et ne peux plus en sortir ..
est il possible que tu me libères ?? ( je dois partir a Chinon), ou me faudra t il attendre demain ??
bonne journée a toi
petitnuage"

Suite à plusieurs missives, je lui ai expliqué que je ne pouvais pas l'exlure du groupe, de plus qu'il ne s'agissait pas d'un groupe de Maréchaux de faction ce jour. Il s'agissait donc d'un simple corps d'armes. Sa journée de travail était donc perdu, et je lui ai expliqué que n'ayant pas pris par à la défense du Duché, qu'il était impossible d'imaginer penser à un remboursement de la journée de travail par les Services de la Prévôté.

Je pense donc que sans sa maladroite erreur, il serait déjà repartit dans la ville de Chinon, vaguer à ses occupations. Mais je ne peux rien confirmer évidemment.

Cependant, ne sachant pas quel rôle jouer dans ce 'brouillon' de procès (il faut l'admettre ..), je tiens aussi à vous dire Messire petitnuage, que le fait d'insulter nostre Capitale et ses habitants, puis d'offenser les membres de notre Justice, notamment en les comportant à d'ignobles hérétique, ne pourra qu'aggraver votre cas...

* Scoldt regarde autour de lui, salut les procureur et le juge, et retourne s'asseoir sur le banc des témoins, attendant la suite du procès pour faire une seconde intervention *

Citation :: L'accusation a appelé Alandrisse à la barre
*A son tour de venir papoter, à son tour de donner son point de vue*

Bien le bonjour à tous, je me présente Alandrisse Prévôt des Maréchaux. Après consultation avec les douanes il s�est avéré que le Sieur Petitnuage est devenu tourangeau sans l�aval du conseil. Il a pris par sa propre initiative sa place au sein de notre Province. Que la procédure a été respecté car je m�en suis moi-même occupé après consultation avec les membres de la justice.

De ce fait Scoldt ne pouvait être au courant de cette initiative, n�étant pas à mes côtés pour la douane, je ne vois donc pas en quoi son témoignage entre en compte dans ce procès. Pour ma part, je ne m�éloignerais pas du sujet qu�étant l�installation illégale du sieur sur nos terres. Je souhaite de plus souligner le fait que l�accusé sait lire quand il le veut, car étrangement il sait écrire je puis vous en assurer personnellement.

La lettre d�accueil est suffisamment explicite, même si il ne sait pas lire je suis sure qu�ne brave âme pouvait le faire à sa place. Et heureusement je sais faire la part des choses et je fais mon travail correctement bien que vous en disiez le contraire dans l�un de vos missives je cite : « je vous dirais que si vous n'êtes pas capable de faire correctement votre profession d'aller a la pêche ou de vous occuper des cochons. ou plus simplement de retourner la ou est votre place : aux fourneaux et torcher les bambins, voila une tache qui vous serait plus appropriée. » Sur ce je laisse la justice faire son �uvre.

*Elle salua et retourna s�asseoir*

Citation :: Verdict de la Cour
En ce 3 Avril de l�an 1458, moi, Senctus, juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l�affaire opposant le sieur Petitnuage au Duché de Touraine.

L�affaire me semble assez simple : cet individu s�est installé dans l�une de nos villes sans nous en informer ce qui va à l�encontre de l�un de nos décrets ducaux.

Malheureusement, la défense de l�accusé semble assez semblable à son comportement : c�est-à-dire imprévisible et décalé.

Pour ces raisons et eu égard de son mépris vis-à-vis de notre justice et de nos institutions, je me vois contrains d�être aussi cinglant que possible.

Je condamne à 3 jours d�emprisonnement cet individu et je ferais saisir sa bourse par les forces royales ce qui représente 54 écus. Prenant en compte les pertes qu'il a subi du fait de son "non-paiement" pour sa journée de service : l'amende sera réduite à 40 écus.

Puisse cette peine le rendre plus humble.
Dura lex sed lex.