Kiiara - TOP - Relaxé

Juge : Hijikata

Procès instruit par : SentinelTemplar (procureur)

Accusé : Kiiara
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Kiboki

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine porte à votre connaissance une affaire de Trouble à l'Ordre Public.

En ce 20 décembre 1457, le service des douanes nous a signalé que le susnommé Kiiara originaire de Thouars se trouve encore sur nos terres, plus précisément en la ville de Tours et ce en dépit de l'expiration du délai dit des 48 heures accordé par le douanier en fonction.
En effet, en vertu de l'application de la Loi Martiale depuis le 23 septembre 1457 par la Duchesse Bitterly, la présence d'étrangers non munis d'un laissez-passer est interdite en Touraine et de ce fait, nous nous retrouvons en présence d'une situation telle que décrite par l'arrêté Senctus II.
Nous citons :
« Article 4 : Dans une situation jugée périlleuse ou risquée pour les intérêts tourangeaux d'après son intime conviction, le Prévôt des maréchaux peut demander au Duc ou au Régnant de suspendre le libre passage en notre territoire d'un non-tourangeau. A partir de ce moment, le suspect doit obtempérer à des demandes réalistes émanant du Service des Douanes dès l'affichage de son nom en gargote et dès réception de la missive entre ses mains [HRP : connexion IG]. Le refus d'obtempérer ou l'absence de réponse constituera un motif d'arrestation ou d'exécution du suspect par les forces armées de Touraine.

Article 5 : Dans le cas où un étranger se retrouverait dans la situation mentionnée par l'Article 4, le Duc peut demander à ce que le Procureur lance un procès préventif, pour Trouble à l'Ordre Public, qui sera considéré comme une mise aux arrêts de la personne. Toute action hostile du suspect entre le lancement de ce procès et son départ de Touraine pourra être utilisée au sein de ce procès.
De même, en cas de présence sur nos terres à l'expiration du délai des 48 heures signifié par le service des Douanes, un étranger s'expose à un procès pour Trouble à l'Ordre Public selon les conditions détaillées précédemment.
A ce titre, exceptionnellement, le Procureur pourra user de son réquisitoire comme d'un acte d'accusation. Le Juge rendra un verdict en son âme et conscience en prenant uniquement compte de la loi royale. »
Les registres des douanes faisant mention de l'arrivée du dénommé Kiiara à Chinon le 19 novembre 1457, de l'enclenchement immédiat de la procédure des 48 h le 21 novembre 1457 et de la présence de l'accusé à Tours le 20 décembre 1457, nous considérons que toutes les conditions sont remplies dans le cadre du Trouble à l'Ordre Public, soit comme nous le rappelons :
« Art. 2.3.3 :

* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant »

Enfin, nous tenons à rappeler que nul n'est sensé ignorer la Loi.
En conséquence, nous demandons également l'interpellation de l'accusé le temps que la justice statue sur son sort.
Afin de confirmer la véracité de ces faits, nous appelons à la barre le chef des Douanes et Prévôt des Maréchaux, Dame Kiboki.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

La nommée Kiiara ne souhaite apparemment pas s'exprimer sur le sujet devant ce Tribunal.
Ceci est inacceptable !
Ce silence vaut pour reconnaissance de sa culpabilité.

Je demande donc, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine, en ce jour du 30 décembre 1457, à ce que Kiiara soit condamnée à une peine de deux jours de prison, verse une amende de 40 écus et soit expulsée à l'issue de sa peine.

Merci de m'avoir écouté.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

L'accusation a appelé Kiboki à la barre

*Kiboki arriva à la barre et dit assez simplement :*

Votre Honneur, je confirme en tout point les dires de notre procureur, Sieur SentinelTemplar. Dame Kiiara a bien séjourné en toute illégalité en Touraine.

*Kiboki retourna s'asseoir après son petit discours.*

Citation :

Verdict de la Cour

*Ouverte les yeux au maximum cette fois... l'accusée... toute jeune accusée cette fois-ci... la progeniture de la Chieuse... ben... se gratte la caboche... l'était dans un couvent celle ci... longue reflexion... reprend une missive de la Chieuse... oui oui... bien ce qu'il pensait... hop... prise de parole...*

Vu les us et coutumes du royaume,
L'accusée étant actuellement dans un monastere, je ne me permettrai pas de l'enlever de ce lieu sacré pour venir lui faire visiter les geoles de Touraine. De plus il ne s'agit que d'une petite fille haute comme trois pommes. Et dans l'état actuel des choses il est preferable de la laisser la ou elle est, autant pour elle que pour... tous le monde.
Moi, Hijikata, Juge de Touraine, je relaxe l'accusée tant qu'elle sera sous la bénédiction d'Aristote.
Ainsi, je clos l'affaire. Lorsque la jeune demoiselle sera sortie de ce lieu, elle aura 48heures pour quitter notre duché.