Juanny - TOP - Relaxé

Juge : Senctus

Procès instruit par : Boudicca (procureur)

Accusé : Juanny
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
__a_k__

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour de 23 mars 1458, moi Boudicca d�Arkan, procureur de Touraine, porte à la connaissance du juge, Messire Senctus une affaire de trouble à l�ordre public perpétrée par messire Juanny en compagnie de messires Manu36, Mikelange et Vatican.
Messire Ael-more de la Rose noire, effectuait un trajet sur la route de Saint Aignan à Loches quand il a été attaqué par quatre individus qui l�ont délesté de 250 écus et des objets pour une valeur de 100 écus.. Ces quatres personnes lui ont communiqué leur noms par fanfaronnades. Il s�agit de quatre hommes nommée Juanny, Manu36, Mikelange et Vatican.
Selon le Coutumier de Touraine, le brigandage est un délit grave.
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
5.Constitue le délit de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui. Constitue le crime de brigandage, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.

J�informe les prévenus qu�ils peuvent se faire représentaient par un avocat s�il le souhaite comme le signale notre coutumier.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Juanny était arrivée au bras de son époux un peu fatiguée par la route qu'elle avait du faire avec sa famille pour répondre à une convocation du juge et surtout en colère de voir qu'on est pu la confondre avec un homme. Sans un regard au plaignant et après avoir écouté le juge, elle pris la parole à la demande de ce dernier, non sans l'avoir saluer auparavant...

Messire Juge permettez moi d�être quelque peu circonspect du fait de me retrouver Icelieu ou de prime abord je ne devrais point me trouver.

En effet Sir le Procureur relate des faits perpétrés je cite :

[Une affaire de trouble à l�ordre public perpétrée par messire Juanny]

Jusqu�à preuve que l�on me rapporta le contraire il me semble que je possède, vous en conviendrez votre Honneur, quelques atours n�ayant rien de masculin. A ce titre permettez moi de douter de la clarté d�esprit du plaignant, et de penser qu�il pu y avoir confusion de personne.

Comment le sir plaignant eu-t-il pu me confondre avec un Homme si d�aventure je l�avais agressé il me semble que m�approchant de lui il aurait quelque peu pu reconnaitre parfum de Dame sauf à ce que ce dernier ne fut épris de quelques fredaine ayant embrumé son esprit.

Permettez moi donc Messire Juge de prétendre icelieu que les faits dont on m�accuse ne sont donc pas complètement établis puisqu�il y a confusion de sexe en ce qui concerne les agresseurs. Ceci entrainant vice de forme dans l�acte d�accusation.

Par ailleurs je rappellerais à Sir le Procureur qu�en la matière nul parmi les accusés icelieu présents ne soit noble et que les désignant comme messires est une faute qui ne devrait pouvoir être le fait d�un représentant de la justice le titre de Messire comme vous le savez Messire Juge étant réservé à la noblesse ou aux instances de la justice

Mais venons en maintenant à l�acte d�accusation.

Permettez-moi messire, de relever ici quelque difficulté à comprendre de quoi il relève effectivement.

Sir procureur énonçant des références d�article sans les lires et se contentant de produire à leur suite sa propre réflexion pour nous dire je cite :

[Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.]

Ainsi que

[Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
5.Constitue le délit de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui. Constitue le crime de brigandage, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.]

En final de quoi m�accuse t on votre Honneur ?

Sir Procureur ne sait il donc pas qu�en matière de droit on ne peut qualifier que d�une seule façon un acte perpétré constituant Délit, et que par la même il n�est possible de juger plusieurs délit en un même procès ?

Je vois pour ma part dans l�acte dressé par sir Procureur qu�il est fait mention de trouble à l�ordre public et de vol qui sont deux faits n�ayant rien de concomitant.

On peut en effet commettre un vol sans pour cela déranger l�ensemble du voisinage tout comme on peut manifester sur la voie publique et ainsi troubler l�ordre public sans pour cela commettre de vol.

En évoquant ainsi des faits différents dans son acte d�accusation et sans préciser la teneur du chef d�inculpation retenu Sir Procureur commet un grave vice de forme de procédure

Par ailleurs Messire Juge j�attire votre attention sur le fait que Sir Procureur ne produit pas icelieu plainte enregistré faisant état de la date à laquelle ont été perpétré les faits qui nous sont reprochés interdisant de ce fait de situer l�action dans le temps ce qui introduit notion plus que vague quand à la période à laquelle on se réfère était ce il y a quelques jours quelques mois ou plusieurs années.

Avouez votre honneur que l�on peut émettre quelque doutes quand à la clarté des faits dans l�esprit du plaignant.

Clarté d�esprit du plaignant d�autant plus douteuse qu�il déclare avoir été délesté de divers objets pour une valeur de 100 écus sans même citer desquels il puisse s�agir.

Comment dans ce cas Messire Juge peut on chiffrer à leur juste valeur des objets dont on ne connait pas l�existence.

En conséquence Messire juge il apparait que l�acte d�accusation, concernant le caractère pour le moins fantaisiste des faits qui nous sont reprochés, n�apporte pas preuve formelle que nous en fussions l�auteur.

Par ailleurs nous prenons acte par de vers vous des vices de forme et de procédures qui entache le dit acte d�accusation et nous ne pouvons attendre de votre part d�autre sentence que le prononcé d�un non lieu, à contrario de quoi nous nous verrions grandement enclin à nous pourvoir devant la Cour d�Appel du Royaume pour casser un jugement rendu en contradiction avec les principes même du droit fondamental qui veut que l�on ne puisse qualifier de diverses façons un seul et même acte dans un seul et même acte d�accusation.

Je vous remercie Messire Juge d�avoir bien voulu m�entendre et m�en remets à votre connaissance du droit pour nous donner ici gain de cause.

Se demandant si elle n'avait pas endormi le juge elle retourna à sa place...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Je conçois en effet que cette affaire de brigandage est bien étrange. Quand j�ai demandé à mes enquêteurs puis à messire Eal_mor l�endroit exact du crime, il n�a pas été en mesure de me l�indiquer, baragouinant un vague lieu. J�ai mis ce fait sur le choc de l�attaque. Puis, une lettre de dame Zoyah Aurel-Novotny, conseillère ducale du Berry, m�a apporté une bien étrange impression. Cette lettre m�informait de la recherche d�une personne correspondant au signalement de messire Ael_mor dit aussi Louis_cloue, pilleur des villes d�Alençon et de Bourges.
Au vue de ses informations, je demande une relaxe de prévenu Dame Juanny qui se voit mis en accusation alors qu�il effectuait honnêtement son devoir en protégeant son duché.
Je conviens que mon devoir est de défendre la victime, messire Ael_mor, mais je doute dans ces circonstances qu�il réponde pleinement à ce statut. Je vous laisse néanmoins déterminé de la tournure de ce procès.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Ayant entendu le réquisitoire du procureur, Juanny lui sourit...Puis se tournant vers le Juge elle repris la parole.
Messire Juge, vous conviendrez que je suis de bonne foi, au dire de Messire le procureur, il va de soit que le brigand n'est pas celui qu'on croit, et que cet individu devrait être condamné pour menterie et atteinte à l'honorabilité de ma famille et de moi même.
Je crois en la justice et je ne doute pas, Messire Juge, que vous saurez l'appliquer en prononçant la relaxe pour tous.

Après avoir saluer le procureur et le juge, sans un regard au plaignant elle retourna à sa place pour écouter le jugement.

Citation :

L'accusation a appelé __a_k__ à la barre

*Aël va à la barre fixant ses agresseurs*
D'abord je remercie la justice pour sa rapidité, je suis reconnaissant.

Ensuite que dire de ces personnages derrière moi?
Ce sont des brigands, juste des brigands, on sait ce qu'ils sont et ce qu'ils recherchent, défaire les gens, certains se battent pour installer un nouveau gouvernement de comté. Bref, ils devraient mériter une sentence normale.

*Aël regarde les accusés sans monter la voix.
Le soucis reste plus grave, et là je m'adresse à Tours et sa justice. Devant une montée du brigandisme en masse, chez vos voisins notament, j'éspère que Tours sera solidaire de nos amis du Berry.

*Aël retourne s'asseoir.

Citation :

Verdict de la Cour

En ce 3 Avril de l�an 1458, moi, Senctus, juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l�affaire opposant la Dame Juanny au Duché de Touraine.

Affaire intéressante� Un brigand brigandé à son tour� En principe, je devrai vous condamner et c�est-ce que j�aurais fait en temps normal.

En effet, un brigand mérite également justice mais, dans ce cas, certaines failles et la qualité de la victime ne me pousse pas à me torturer l�esprit pour vous condamner.

Pourtant, nous savons tous ici que vous auriez aussi bien pu brigander cette personne qu�une autre qui, elle, aurait pu être innocente car, dans la pénombre, nul ne sait qui est frappé.

Plus généralement, que mon Procureur n�ai pas utilisé le chef lieu adéquate, qu�il ne sache pas que vous êtes une femme ou un homme ou même qu�il soit bègue ou je ne sais quelle tare n�a strictement aucune importance dans la mesure où ce même Procureur sait vous expliquer pourquoi vous êtes accusée et vous transmettre la loi qu�il utilise.

En effet, la Charte du Juge et le droit tourangeau m�autorise à modifier le chef lieu tout en expliquant les peines que j�ai choisi d�infliger� Bref, je fais ce que je veux dans la limite des textes et la menace de la CA n�a aucun effet sur moi bien au contraire, cela me donne plutôt envie de condamner�

Pour toutes ces raisons, je proclame la relaxe.

Puissiez vous ne pas brigander dans les limites du Duché de Touraine car je saurais me montrer dans de telles circonstances bien plus désagréable qu�aujourd�hui.
Dura lex sed lex.