Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -20%
Ecran PC GIGABYTE 28″ LED M28U 4K ( IPS, 1 ms, ...
Voir le deal
399 €

 

 Bambata54 - TOP - Coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
Fradou
Archiviste
Fradou


Nombre de messages : 56
Réputation : 0
Points : 152
Date d'inscription : 30/03/2010

Bambata54 - TOP - Coupable Empty
MessageSujet: Bambata54 - TOP - Coupable   Bambata54 - TOP - Coupable EmptyMar 20 Avr - 18:17

Juge : Hijikata

Procès instruit par : SentinelTemplar (procureur)

Accusé : Bambata54
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Arrow Scoldt ; Speedo

Témoins de la défense :
Arrow Bambata54


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow amende de 20 écus et une peine de prison de 3 jours


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, moi SentinelTemplar, Procureur de Touraine, porte devant vous en ce jour du 01 février 1458 une affaire de Trouble à l'Ordre Public, en l'espèce du Brigandage.

Cette affaire concerne le nommé Speedo qui a été agressé dans la nuit du 29 au 30 janvier 1458 sur la route de Blois à Tours par un homme seul.
Ce dernier a signalé les faits à dame Gatimasse, Maire de Tours qui l'a réorienté vers messire Scoldt, Sergent de Police de la ville de Tours.
De l'enquête effectuée, et d'après les renseignements donnés par la victime, son aggresseur à formellement été identifié comme étant messire Bambata54.

Rappelons notre Coutumier :
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
5.Constitue le délit de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui. Constitue le crime de brigandage, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.

Ce genre d'acte est intolérable sur notre sol !

J'appelle à la barre la victime messire Speedo ainsi que le Sergent de Police Scoldt.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
bonjour a tous comme vous le savait je suis bambata je reconnait l'avoir brigander mais c'atais un probleme de manipulation(j'ai cliquer sur un mauvais bouton)en plus moi-méme j'ai etais brigander voici mes preuves
http://www.zimagez.com/zimage/f475.php
alors je vous demande la plus grande clemence et je peut méme lui rendre son argent

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le Juge, mes respects. Je prends ce jour la suite de Sieur SentinelTemplar pour ce qui est de l'instruction de cette affaire.

Dans cette affaire, nous avons un cas simple. Que dis-je, simple ? Courant ! Cette femme a été prise à brigander. Le brigandage est le fléau de nos terres ! Les brigands vont et viennent, pillent, tuent, voire violent !

L�accusé ne nie pas son forfait. Il eût été inconscient de le faire, car les preuves sont accablantes. Cependant, quelle fable nous joue-t-il ? Un souci de manipulation ? De qui se moque-t-il ? J�ai entendu de nombreuses choses dans ma vie. On m�a déjà expliqué avoir frappé Sa Majesté par erreur. On m�a déjà assuré avoir brigandé pour se défendre. Cependant, brigander par erreur de manipulation, jamais. De quelle manipulation l�accusé parle-t-il ? Y aurait-il quelqu�un qui le manipulait psychologiquement ? Était-il possédé ? Tout cela me semble bien étrange et ténébreux, Monsieur le Juge.

Ensuite, l�accusé prétend pouvoir se dégager de l�accusation, car il a déjà été brigandé. Dame, la justice obéit à des procédures. Avoir été brigandé vous octroie-t-il le droit de brigander à votre tour ? Dans quel monde vivons-nous ? La Touraine est-elle la terre de la loi du Talion ? Eh bien non ! la Touraine n�est point le pays où l�on peut brigander, car on l�a déjà été ! La Touraine n�est pas le pays où avoir été brigandé justifie les actes les plus abominables. En Touraine, on fait clameur de sa plainte devant la prévôté, et non devant un tribunal !

Monsieur le juge, voyez l�audace de l�accusé ! Pour pouvoir s�exprimer plus, il s�appelle comme témoin, et pour nous dire quoi ? Pour nous demander de nous presser ! Outre le détournement des règles de procédures, il s�agit d�un outrage à la cour.

Pour tout cela, Monsieur le Juge, je demande que l�accusé rétrocède à la victime tous les bien qu�il lui a dérobés. En outre, Monsieur le juge, je demande que l�accusé s�acquitte d�une amende de vingt écus, soit quinze pour acte de brigandage et cinq pour outrage à la cour. Je demande en sus que si l�accusé ne peut point payer l�amende, il soit jeté en geôles pour une durée de un jour. Enfin, puisque cette histoire de manipulation n�est pas claire, je demande que cette femme se présente par-devant l�archevêché afin que les autorités ecclésiastiques connaissent de cette affaire de manipulation qui sent le souffre.

Je n�ai plus rien à ajouter.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :
La Défense a appelé Bambata54 à la barre

je me permet de reprendre la parole car je tiens a vous dire de faire vitepour le proçés puisque j'ai un voyage qui m'attend

j'ai finis

Citation :
L'accusation a appelé Speedo à la barre

Speedo avança timidement à la barre et dit :
"Votre honneur, je confirme en tout points les dires du procureur, à savoir que la dénommée Bambata54 m'a dérobé dans la nuit du 29 au 30 janvier entre Blois et Tours :
175 ecus (environ)
2 peaux
2 miches de pain (environ)
de plus j'ai passé une nuit en prison car je n'avais point d'argent pour payer mon hotel".
Speedo salua l'assemblée et se recula

Citation :
L'accusation a appelé Scoldt à la barre

*Scoldt s'avance jusqu'à la barre des accusations*

Votre honneur, je ne puis qu'appuyer les dires de notre procureur.
Dame Gatimasse à donc bien été contacter par Dame Speedo, pour une agression subit par Dame Bambata. Notre Bourgmestre à donc immédiatement redirigé la victime vers moi.

Voici donc la preuve de l'agression subit :
http://img692.yfrog.com/img692/2746/racketspeedo.png

Je n'ai rien à ajouter.

*Scoldt salut l'Assemblée et se recule*

Citation :
Verdict de la Cour

Merci Messire le Procureur,

Il est vrai que vos paroles sont pour le moins douteuse et je refuse de faire de notre duché un repere de brigands qui se disent manipulés par je ne sais quoi. Quand à votre plainte il faut voir avec la prevoté nous ne sommes pas ici pour cette affaire la.

Vous me dites ne pas etre avoir les moyens de rembourser la victime? Pour tant vous saviez que nous allions demander cela et maintenant vous nous dites ne plus avoir de temps? Pensez vous que je puisse laisser passer ce genre de chose? Bien entendu... non!

Ainsi, Moi, Hijikata, Juge de Touraine, declare l'accusé coupable. J'ordonne au garde de lui faire visiter nos geoles durant trois jours, puisque vous n'avez plus ce que vous avez volé, et également une amende de 20 ecus comme demandé par le procureur.

Fait à Tours, le 18 fevrier 1458
Revenir en haut Aller en bas
 
Bambata54 - TOP - Coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Duché de Touraine :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: