Angelyheart

Procès de Angelyheart

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mars 1458 Coupable

Duché de Touraine

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Mars 1458
Procès instruit le 20 Mars 1458
Verdict rendu le 9 Avril 1459

Nom de l'accusé : Angelyheart

Procureur: Boudicca
Juge: Senctus

Acte d’accusation

Citation :: En ce jour de 20 mars 1458, moi Boudicca d�Arkan, procureur de Touraine porte à la connaissance du juge, messire Senctus une affaire de trouble à l�ordre public commis par dame Angelyheart.
Dame Bitterly se tenait en halle quand une dame nommée Angelyheart lui a tenu des propos désobligeant envers sa noble personne affectant également le conseil ducal dont elle est un membre à part entière. Ainsi, Dame Angelyheart l�a qualifié de « morveuse », de « pileuse de mairie », sous entendant que « le conseil ducal abrite en son sein une brigande ». Cette dame entre en infraction avec le coutumier d�autant plus que dame Bitterly est noble.
Le Coutumier de Touraine stipule:
Art. 2.4.5. Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
4. Constitue le délit de diffamation, toute divulgation publique mettant faussement en cause l�honneur d�un habitant du Duché. Dans le cas de diffamation d�un noble ou d�un officier civil ou militaire du Duché, ou en cas de récidive, c'est un crime.
Art. 2.4.7. Dans les cas d'accusation d'un Noble ou d'un clerc, la condamnation est considéré comme aggravée. un dossier doit être transmis au Duc (pour la Noblesse), qui décidera d'une éventualité de dérogeance; ou à l'Archvêque de Tours (pour le clergé), qui statuera sur l'éventualité de sanctions internes, via l'Officialité Episcopale.

Le prévenu peut se faire assister d�un avocat s�il le souhaite.
La procure souhaite faire témoigner dames Alandrisse et Lost35. Il est à signaler que dame Nessty a également était témoin des faits

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Honorable Juge !!

Moi Angelyheart, actuellement en voyage pour aller chercher des amis, je ne voulais que passer un bon moment en taverne de la ville, lorque j'ai rencontré Dame Bitterly, nous etions donc en taverne et à un moment ce qui n'a pas plue à Dame Bitterly taverniére de l'établissement, je me suis mise à chuchoter. En Normandie, les chuchotements sont autorisés et personne en ville ne m'a parlé d'une quelquonque interdiction !
Et Dame Bitterly, avant de me virer de taverne n'a pas etait trés agréable avec moi en parole, non plus et ne c'est jamais présentée comme noble et rien dans son attitude ne l'a montrée !
Et sous le coup de la colére j'ai dis les mots que vous cités sous le coup de l'emportement, je ne fais que répéter les bruits de taverne et également pas emportement et par colére et j'avoue sans avoir de preuves véritables.
Je suis comme je vous ai dis juste là en voyage et pas là pour faire des problémes loin de moi l'envie et le courage ...
Mon comportement n'a été ainsi que sous la colére suite à l'acceuil que j'ai reçu dans la taverne de Dame Bitterly.

Merci de m'avoir écouter

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La colère fait dire bien des choses malheureusement et il est bon de savoir la contenir. Nul n�est tenu non plus de décliner tous ces attributs et autres titres. Vous reconnaissez donc les faits. Vous vous fondez sur des commérages pour salir la réputation des gens que vous rencontrer. Ne trouvez vous pas cela un peu léger et futile comme explication? Que diriez vous si l�on vous insulter de al sorte sur la base de « on dit »?
Je réclame donc une amende de 20 écus et une jour de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je pense ne plus avoir à rajouter.
Je vous laisses , juge de savoir ce qu'il faut faire pour mon cas ...
Merci de m'avoir écouté !

Témoin n°1 de la défense : Julho

Citation :: J'arrive devant la barre des témoins, saluant en retirant mon chapeau.

«Bien de bonjour à vous Juge Senctus et à vous tous de l'assistance, je suis Julho, le fiancé de l'accusée Angelyheart ci-présente. Ici afin d'apporter la lumière et m'assurer d'une justice équitable».

Je sors mes notes et sans artifices je commence à énumérer quelques points:

«Après comme vous tous avoir écouté les témoignages précédent, je me vois dans l'obligation de rappeler un détail que la Vicomtesse Bitterly a elle même confirmé: L'accusée ne connaissait pas son statut de Vicomtesse lors de leur première altercation. Hors, si on prend la peine d'ouvrir le coutumier de Tourraine, l'annexe 2, intitulé: Droits et devoir Nobiliaires, nous pouvons y voir ceci: "Du droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence à un noble serait passible de sanction."
«Je vois ici un problème dans cette énoncé, puisque l'acte d'accusation déposé ici fait belle et bien référence à la dite Noblesse de la Vicomtesse. Qui je vous rappel n'était alors pas connu de l'accusée. Je suis donc dans l'obligation de remettre en doute l'acte d'accusation en lui-même. Par contre, ma fiancée après avoir réaliser son acte (comme on dit, la nuit porte conseil) admets que les termes utilisé manquait cruellement de savoir vivre et de respect, même si cela aurait été entre roturiers. N'étant pas ma première visite à Vendôme, je l'ai donc aider à se rendre en face de l'église, près de la résidence de la Vicomtesse. Une fois rendu sur place, elle a fait ses excuses sur la place publique, tout comme le veux la coutume. Ces dite excuses on été entendu de la Vicomtesse Bitterly et accepté de cette dernière. Par la suite, les deux partie on appris a se connaître et se respecter mutuellement. Est-ce que l'acte d'accusation tient toujours une fois les excuses publique accepté? Seule vous juge Senctus pouvez répondre a cette question.»

Ayant terminé je demande à retourné à ma place afin de patienter sur le choix du juge... espérant éviter l'emprisonnement pour une simple prise de bec...

Témoin n°1 de l'accusation : Alandrisse

Citation :: *Elle arriva au tribunal, salua et s�assit prête à faire son papotage*

Salutation à tous, Alandrisse Prévôt, je suis ici en tant que témoin. En effet il y a peu j�ai assisté à une scène des plus décevantes de la part de l�accusé ici présente Angelyheart, qui diffamait en usant des propos outrageant à l�encontre du Cac de Touraine, la Vicomtesse Bitterly. Si je me souviens bien elle a usé des termes de morveuse, de pilleuse de mairie ainsi que d�autres dans ce charmant registre. Des propos rapportés par je ne sais quelle personne, alors qu�il s�agit là d�une simple voyageuse comment pourrait elle avoir de telles idées envers notre Chambellan. Qui insulte par la même notre conseil ducal, enfin bref je ne suis pas le seule témoin malheureusement de cette affreuse scène. Je crois que c�est tout�.

*Elle se leva, il est vrai que les procès l�amusaient follement, que faire poireauter les gens la faisaient rire au plus au point et qu�un Prévôt faisait en sorte de faire des châteaux en papier avec les plaintes. Uhuhu vite la fontaine de la sainte boulasse l�attendait ou bien était-ce la pile monstre de travail qui lui tombait dessus chaque jours.*

Verdict

Citation :: En ce 9 Avril de l�an 1458, moi, Senctus, juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l�affaire opposant la Sieur Angelyheart au Duché de Touraine,

L�affaire est assez simple : l�accusée, une simple voyageuse, a apostrophé la Vicomtesse Bitterly dans une taverne sans connaître la dignité que porte celle-ci.

Suite à mes conseils, cette Dame a présenté ses excuses qui ont été par la suite acceptée. Je ne pense pas qu�il soit nécessaire que plus d�énergies ne soient gaspillées pour un emportement, certes regrettable, mais finalement assez bénin.

Je vais simplement utiliser cet espace comme une tribune afin de préciser un point à notre prévenu tout comme aux personnes qui la suivront ici même : il ne sert à rien de dissimuler ses fonds la veille d�un verdict car j�ai suffisamment de clairvoyance pour rendre un verdict en prenant en compte d�avantage de facteurs que l�épaisseur de votre bourse.

Pour en revenir à ce verdict, l�accusé est coupable d�insultes à l�égard d�une personne noble et ceci devant le peuple. Excuses ayant été présentées sans contraintes, je limiterai à une amende symbolique d�un écu la coupable.

J�espère que cette mésaventure aura appris à notre voyageuse à calmer ses ardeurs.
Dura lex sed lex.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.