Conte_de_balmora

Conte_de_balmora était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

La Juge était assez agacée. Imaginez votre tribunal envahit par des pigeons volant, chiant un peu partout et faisant plus de bruits que les commères de la rue d�en face.
La défense par pigeons interposée était quelque chose de nouveau pour la Juge. En effet, l�accusé qui avait précipitamment quitté la FC avait décidé d�assurer sa défense en envoyant ses plaidoirie par pigeon.
La Juge avait accepté car la justice est aveugle et donc doit agir pour le bien de tous. Aveugle soit mais surement pas en manque d�odorat ce qui était bien pénible vu l�odeur nauséabonde de tous ses piafs.
Aprés avoir
regardé autour d�elle puis s�être concentrée, elle prit enfin la parole, un mouchoir devant son nez pour atténuer l�odeur piafesque.

Nous sommes ici pour juger une affaire grave, celle d�une des personnes accusée d�avoir pillé le château de Dole.
L�accusé souhaite nous faire croire qu�il n�a participé à rien, que nous n�avons aucune preuve, qu�il est innocent.

Cette Cour est prête à le croire, sur le principe, mais ses agissements jouent contre lui. Il est innocent mais fuit de la FC très rapidement après la prise du château. Pourquoi fuir alors qu�il est innocent. Il nous dit par crainte pour sa vie. Encore une fois pourquoi craindre pour sa vie si il est innocent ?

Ensuite il est rare de trouver des innocents se baladant avec des mandats comtaux dans les poches. Si l�accusé est innocent, pourquoi n�a-t-il pas rendu le mandat que lui avait donné les pilleurs ? Pourquoi l�avoir gardé ?

L�accusé précise également qu�il n�a été prévenu que tardivement de son procès, or nous savons tous ici que les accusé sont prévenu le jour même de leur mise en procès.

En fin de compte qu�avons-nous. Un accusé nous disant qu�il est innocent et qu�il n�a nullement prit part à ces événements. D�un autre coté nous avons des faits, des paroles qui prouvent que l�accusé ment et qu�il se trouvait bien au centre des événements.

Cette Cour n�aime guère qu�on essaye de se jouer d�elle en essayant de contourner les choses. Un acte abominable a été commis, il faut que tous en assument les conséquences.

Ainsi, suite aux plaidoiries et au réquisitoire, cette Cour reconnait Messire conte_de_balmora coupable de haute trahison pour avoir participé à la prise et au pillage du château de Dole et le condamne à purger une peine de prison de 6 jours.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu justice ce 5 avril 1458 en le tribunal de Dole.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur, nous sommes devant vous pour faire condamner une personne suite à sa forfaiture.

En effet, dans la nuit du 19 au 20 février 1458,Conte_de_balmora , emplit de rage et d�ivresse de richesse a attaqué le Château de Dôle, avec plusieurs autres personnes. Il occupe donc illégalement une des places réservées au Conseillers comtaux, injustement expulsés du château.
La Franche Comté est une terre de droit et de respect des lois.
Attendu que comme le stipule l�article 3 du chapitre 3 du volume 2 de la Constitution sur le Parlement franc-comtois : « Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple
- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois,
- du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident franc comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote. »
Attendu que les personnes qui se sont révolté contre le château, dont Conte_de_balmora fait parti, ne sont pas élu par le peuple,
Attendu que le vrai Conseil à été déposé par les armes,
Attendu que comme le stipule l�article 1 du livre 1 de la Constitution sur les droits fondamentaux : «
La Franche-Comté est une province souveraine du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. »,
Attendu que Messire Conte_de_balmora fait parti du Conseil ayant annulé cette appartenance,
Attendu que comme le stipule l�article 2 du livre 1 de la Constitution sur les droits fondamentaux : « nul étranger ne saurait imposer sa volonté. » ;
Attendu que Conte_de_balmora n�est pas citoyen comtois et est donc étranger,
Attendu que comme le stipule l�alinéa 4 de l�article 2 du chapitre 2 sur le brigandage : « Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison. »,
Attendu que Conte_de_balmora s�est révolté contre le pouvoir en place
Attendu qu�il y a de fortes suspicions de pillages futurs,
Nous, Maire de Poligny, en vertu de l�autorisation que nous donne l�alinéa 6.1 de l�article 2 sur les acteurs de la Procédure judiciaire du chapitre 4 sur la procédure judiciaire : « Le maire peut décider en son âme et conscience de mettre en accusation au nom de la ville quand le Procureur est injoignable ou que l�affaire nécessite un traitement urgent ou palliatif.
Dans tous les cas il devra signaler au greffier de Franche-Comté le lancement du procès », accusons Conte_de_Balmora de Haute Trahison.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

La personne intéressée ne daigne même pas se présenter et comme qui ne dit mot consent: Conte_de_balmora ne se soucis que fort peu de réfuter les fait.

Nous nous attendions pas mieux de l�accusé qui dans son grand courage a pris la fuite aussi rapidement qu�il a vidé les caisses.

Il est impliqué dans la prise du château et a fait énormément de tord a notre Comté en pillant ces richesses sans scrupule avec l�aide d�un mandat comtal.

Votre honneur,

Je vous demanderai d�être à l�image de cet individu. Sans scrupule.
Mais en application avec la loi,
Je demanderai à la cour qu'il soit reconnu coupable pour Haute Trahison et requerrai 80000 écus d�amende, correspondant au montant de son mandat dû au pillage + 3 jours de prison

Fait à Poligny le 03 Mars 1458
Par le maire de Poligny,
Hooks.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.