elfriede Archiviste
Nombre de messages : 115 Localisation : Verdun Réputation : 0 Points : 231 Date d'inscription : 13/12/2008
| Sujet: Lastime88 Lun 12 Avr - 13:55 | |
| Lastime88 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir écouté les différentes dépositions et la plaidoirie, la Juge prit la parole:
La Franche Comté est un état de droits où les gens peuvent circuler en toute sécurité.
Attendu que l'accusé, Sieur Lastime88 a été identifié comme l�auteur d�un brigandage sur la personne de Dame Vekhy entre Vesoul et Luxeuil dans la nuit du 21 au 22 mars 1458.
Attendu que comme le stipule l�alinéa 4 de l�article 2 du chapitre 2 du code pénal sur le brigandage : « Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP »,
Cette Cour reconnaît Messire Lastime88 coupable de trouble à l�ordre public pour brigandage et le condamne à purger une peine de prison de 3 jours, ce qui lui permettra de réfléchir sur son acte inique et intolérable.
Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 01 Avril 1458 Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.[/b] Acte d'accusation - Citation :
- Votre honneur,
Devant nous comparaît le Sieur Lastime88, accusé de racket. Selon les preuves réunies par le major Anne_Cyrella de la garnison de St Claude, l�accusé aurait détroussé Dame Wekhy entre Vesoul et Luxeuil dans la nuit du 21 au 22 mars 1458. Le préjudice subi est de 46 écus, un poisson et 5 miches de pain.
Or, se faisant, en vertu du Codex de Franche Comté Livre III Chapitre 2, Article 2, Alinéa 1 qui stipule : "Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne." Il enfreint la loi.
Le Dossier de la Gendarmerie de Luxeuil est disponible ici : http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dp-talp-racket-lastime88-wekhy-t29084.htm#679801
Le Casier du Sieur Lastime88 est disponible ici : http://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/lastime88-t29085.htm#679802
Enoncé à Vesoul le 28 mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit, Par le procureur de Franche Comté, Estelbad von Riddermark Première plaidoirie de la défense - Citation :
- votre honneur j'ignor qui est cette dame et peut prouver ne pas l'avoir rackettée dans le nuit du 21 au 22 mars !!!
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Votre honneur,
Le prévenu semble ne pas avoir souvenir de cet acte. Bien qu'il soit vrai que je me sois trompé dans l'orthographe du nom de la victime, d'une seul et unique lettre, le prévenu joue la carte de l'ignorance. Alors il est vrai que la victime n'est pas la certaine Dame Wekhy mais bien Dame Vekhy. Je tiens en plus à préciser que cela n'enlève en rien la gravité de l'acte commis par l'accusé. Acte pour lequel je vous réclame une peine de 3 jours de prison, assortit d'une amende de 100 écus. Aussi comme le prévenu semble vouloir jouer la carte de l'ignorance, je demande au Major Anne_Cyrella qui a mené cette enquête de venir témoigner.
Fait à Vesoul, le 29 mars de l'an grâce mil quatre cent cinquante huit. Par le procureur de Franche Comté, Estelbad von Riddermark Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- votre honneur je n'ai en aucun cas croisé une dame vekhy ou wekhy le jour dit!!!
J'ai croisé une dame Oxford oui il doit donc il y avoir une erreur ... L'accusation a appelé Anne_Cyrella à la barre | |
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