Pinguoin ( TOP - Coupable )

Procès ayant opposé Pinguoin au Comté du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation
*Corre, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau, annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Corre déroula un parchemin et commença la lecture.*

Nous, Juan Correba de la Cruz, Procureur du Languedoc. En ce 22 Mars de l'an de grâce 1458 mettons en accusation Mestre Pinguoin pour Trouble de l'Ordre Publique.

En effet Mestre Pinguoin dans la nuit du 18 au 19 mars à agressé Mestre Ancien , ici présent, sur la route vers Uzés. La victime reconnait clairement la personne sur le banc des accusé comme son aggresseur, je verse par ailleurs au dossier copie de la déposition ainsi que la description de l'assaillant.

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Expéditeur : Ancien&#8232;Date d'envoi : 2010-03-19 09:18:29
monsieur le procureur,

je me présente je suis Ancien professeur itinérant. Hier alors que je me dirigeais vers Uzès, j'ai été victime d'un malandrin qui à l'aide de son arme m'a dérobé tous mes biens. Comme il faisait pleine lune, j'ai eu le temps de bien observé mon agresseur avant qu'il ne parte.

Ensuite j'ai donc continué mon chemin vers Uzès ou je suis arrivé ce matin en pas très bon état vu que je ne pouvais plus manger.

Etant sans le sous j'errais dans le village quand je vis une boulangerie. J'allais donc entrer dans celle ci pour quémander un vieux bout de pain quand je fut soudain stupéfait de découvrir que le boulanger n'était autre que mon agresseur de la veille.

Je vous demande donc de mettre en accusation ce notable auprès de votre justice.

Pour le matériel:
Mon préjudice est de 2 pains et de deux mais ainsi que la somme d'environ 60 écus.

Pour le physique , ma santé va en prendre un bon coup vu que je suis très agé et que je vais rester pendant deux jours sans pouvoir manger ni boire.

Je vous salut bien bas.
ancien.

http://yfrog.com/jqagressionpingj

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Donc l'accusé Mestre Pinguoin à agressé sans aucun remord, un paisible voyageur le délestant de tout ses biens, heureusement la victime n'as pas été blessé. Ce qui aurais encore aggravé les choses. Je rappelle à la cour que le prévenu c'est déjà trouvé à plusieurs reprise devant nous pour des faits similaires

Pinguoin 18/02/1455 T.O.P. coupable de Brigandage
Pinguoin 01/01/1455 T.O.P. Brigandage Plainte abandonné par l'accusation

C'est donc un récidiviste qui se trouve devant nous ce jour.

L'accusé se rend donc coupable et viole les articles suivant du coutumier.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de lamende.

Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de lamende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.

Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L'avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.

Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

L'accusée peut également se faire assistée par un représentant du barreau des avocats du dragon, si bien sur ce dernier a reçu son agrément, comme le prévoit le règlement du barreau du Languedoc

Article III : Nomination des avocats.
Tout Languedocien peut se présenter au barreau du Languedoc comme candidat au poste d'avocat. Il devra alors passer une série d'examens, préparés par le bâtonnier du barreau.
Un examen simplifié est mis en place pour favoriser l'agrément des Avocats du Dragon, il est centré sur les spécificités du coutumier du Languedoc.

*Le procureur s'assied attendant laissant la parole à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Ancien à la barre
Voici son témoignage :
Ancien s�avance vers la barre et salut la cour.

Monsieur et mesdames de la cour. Si je suis ici s�est parce que j�ai été agressé alors que je me dirigeais vers Uzès, j'ai été victime d'un malandrin qui à l'aide de son arme m'a dérobé tous mes biens. Comme il faisait pleine lune, j'ai pu voir le visage de mon agresseur avant qu'il ne parte.

Ensuite j'ai donc continué mon chemin vers Uzès ou je suis arrivé dans une extrême fatigue vu que je ne pouvais plus manger.

Etant sans le sous j'errais dans le village quand je vis une boulangerie. J'allais donc entrer dans celle ci pour quémander un vieux bout de pain quand je fus soudain stupéfait de découvrir que le boulanger n'était autre que mon agresseur de la veille. J�ai donc contacté monsieur le procureur pour porter plainte

Cet homme m�a dérobé 2 pains et 2 mais ainsi qu�une soixantaine d�euros.

Je ne demande rien pour moi car j�arrive facilement à bien gagner ma vie grâce aux cours que je donne. Mais Je vous demanderai quand même d�être très sévère avec cet homme récidiviste comme je viens de l�apprendre et de le condamner à de la prison et à une forte amande qui sera donner à la mairie d�uzès qui sera en faire bon usage.

Ancien va ensuite s�asseoir et attendre le verdict.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Antimond, Juge en la Cour de Justice du Lengadoc, désigné par sa Grandeur la Comtesse Laurine, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Mestre Pinguoin a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de brigandage survenus sur une route de nostre Comté dans la nuit du 18 au 19 mars 1458 à l'encontre de Mestre Ancien,

Attendu que la sécurité des routes du Languedoc ne saurait souffrir qu'on l'entrave par de viles manières qui ne peuvent être inspirées que par le Sans Nom, que le brigandage est une des plaies ouvertes dont souffre nostre Comté,

Attendu que les faits ont été suffisamment prouvés, notamment grâce au témoignage précis de la victime et n�ont pas été contestés par l�accusé,

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant la Cour et n'a de surcroît pas exprimé le moindre repentir durant la procédure,

Attendu que le préjudice subi par la victime apparaît réel et conséquent, et que l'accusé n'a en rien compensé ou rendu les biens volés,

Attendu que le casier judiciaire de l'accusé présente une condamnation pour des faits similaires.

Par conséquent,

Nous, Antimond, Juge du Languedoc, déclarons Pinguoin coupable des faits qui lui sont reprochés, retenons la récidive et le condamnons à 6 jours de prison et 350 écus d'amende, dont 50 écus d'amende pour outrage à la Cour.

Nous le condamnons également, avec sursis, à avoir les mains droite et gauche tranchées, tel que prévu au livre IV - droit au sursis de la Loi de procédure pénale.

Conformément aux articles du Coutumier : Article 4.3.2. : Emprisonnement - Article 4.3.3. : Amende - Article 4.3.8. : Cas de récidive - Article 4.5.5. : Vol - Article 4.6.11. : Brigandage.

Remercions toutes les personnes que Nous avons entendues au cours de ce procès et qui Nous ont permis de rendre ce jugement.

Formons le v�u que Nous ne soyons plus confronté à l'absence simultanée de réquisitoire définitif et de plaidoirie de la défense.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 7ème jour d'avril de l'an d'Horace 1458.

L�audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et à une amende de 350 écus.