Jamiroquai

Duché d'Alençon - Domaine Royal

Nom de l'accusé : Jamiroquai
Procès pour : Esclavagisme

Nom du procureur : Lenoil
Nom du juge : Mortesot

Date du verdict : 18/02/1456

Lieu concerné par l'affaire : Argentan

Acte d'accusation :

Citation :

*En vacances depuis deux jours, le procureur n’était pas mécontent de reprendre un peu de service. D’autant plus que c’était une affaire qui commençait à être ancienne qu’il avait déterrée*

Messire juge,

Le responsable de notre réunion en ce jour est le sieur Jamiroquai, éleveur de vaches en le village d’Argentan, qui souhaitait traire ses vaches le 3 janvier dernier et qui pour se faire à embaucher la dame cheftaine, tisserande de son état dans le susdit village. Le soucis, c’est qu’il l’a rémunérée 18 écus pour un travail qui d’après la grille des salaires en vigueur dans le village d’Argentan en vaut au minimum 19. Nous voici donc en présence d’un cas d’esclavagisme, tel que notre Grand Coutumier ne saurait le souffrir. Dois-je vous rappeler cepassage du Livre VI, Opus 2 ? Il semblerait que oui, ne fut-ce que pour respecter la procédure.

*Deux gardes apportèrent un lutrin sur lequel trônait un imposant grimoire*

« Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours. »

Conformément à la procédure de justice accélérée, prévue par notre Grand Coutumier, cette fois en son Livre V, Opus 3, Chapitre 1, l’accusé a été contacté par la police d’Argentan en général et la sergente Mitzi en particulier, afin qu’il dédommage sa victime, ce qui aurait éviter un procès pour pas grand-chose. Mais voilà, le sieur Jamiroquai n’a pas daigné répondre au courrier qui lui était adressé. Cette affaire datant de presque un mois, j’en ai déduit qu’aucune réponse ne pouvait encore être attendue et je me suis permis de le mettre en accusation pour que justice soit faite.

Nous bien entendu comme il se doit permettre à l’accusé de s’exprimer sur les faits qui lui sont reprochés, mais afin d’appuyer mon accusation, je vous demande d’entendre en témoignage la victime, la dame Cheftaine, ainsi que la sergente de police Mitzi, qui a vainement tenté de trouver un arrangement dans cette affaire.

Lenoil,
procureur du duché d’Alençon.
02/02/1456

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

pour reparer ma faute je propose de vendre à cette personne 1 bouteille de lait au prix minimum

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Messire juge,

Une fois encore nous avons affaire à un esclavagiste qui ne prend pas la peine de répondre aux courriers lui demandant de trouver un arrangement avec sa victime mais qui subitement reconnais sa faute au procès et étale sa générosité. La question reste toujours la même : pourquoi attendre le procès et ne pas s'arranger tout de suite ? Cela nous éviterait de perdre notre temps en de futiles procès facilement évitables. Enfin, l'accusé reconnaissant qu'il a fauté, il me dispense de devoir vous prouver sa culpabilité, voilà une bonne chose de faite. Je suis également d'accord qu'il dédommage sa victime avec une bouteille de lait mais je propose qu'il soit également puni pour ne pas avoir répondu au courrier de la sergente Mitzi, ce qui a demandé l'ouverture du procès.

En conséquence de quoi, l'accusation demande contre le sieur Jamiroquai :

- qu'il vende à la dame Cheftaine une bouteille de lait à 5 écus comme il le souhaite pour la dédommager ; toutefois, cette procédure requérant la présence simultanée des deux parties au même moment sur le marché, il pourra également lui verser 4.50 écus en procédant à un échange d'une marchandise, c'est lui qui verra ;

- qu'il passe deux journées de travail dans le verger d'Argentan et qu'il vende les fruits qu'il aura obtenu à 8 écus, afin d'être utile à sa communauté et compense le temps qu'il a fait perdre à la police et à la justice en ne répondant pas au courrier qu'on lui envoyât.

Messire juge, voici qui termine mon intervention dans cette affaire. Je me remets à votre sagesse en ce qui concerne le verdict.

Lenoil,
procureur du duché d'Alençon
05/02/1456

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

il est vrai que je n'ai pas vraiment pris le temps de lire correctement le courrier que j'avais recu pour cette affaire
je pensai simplement que ce n'etait qu'un avertissement
apparement ici le moindre faux pas vous envoie directement en procés, je croyai que ca ne concernai que les recidivistes
je veux bien dedommager dame Cheftaine, mais je pense qu'il sera difficile pour nous de se croiser pour le dedommagement
je m'en remet à vous pour trouver un autre accord et j'accepterai le verdict que vous aurez prononcé

Témoin de la défense - Jamiroquai :

Citation :

je peu voir la preuve de ce que vous avancez?

Témoin de l'accusation - Cheftaine :

Citation :

J'attends toujours des nouvelles de la part de Jamiroquai. Il ne m'a en tous cas jamais recontacter pour régler notre affaire à l'amiable.

Témoin de l'accusation - Mitzi2006 :

Citation :

Mitzi ayant entendu son nom releva la tête et se leva pour prendre la parole.

Bonjour à tous,Mr Le Juge,

Aujourd'hui je suis içi pour cette affaire d'esclavagisme qui depuis le 3 Janvier je n'ai aucune réponse des deux parties.Aucune personne ne m'a fait savoir qu'un arrangement aurait pu avoir lieu.A ce jour je n' ai eu aucune réponse ni de messire Jamiroquai ,ni de Dame Cheftaine.
C'est pour ceci Mr Le Juge que j'ai déposé ce dossier entre les mains du prevôt et celui du procureur.
En vous souhaitant une bonne journée et une bonnne instruction.

Mitzi retourna s'assoeir à sa place et laissa la parole aux autres témoins.

Enoncé du verdict :

Citation :

Puisqu’aucune des parties ne semble finalement se soucier de tout ceci mon jugement sera celui-ci : l’accusé est reconnu coupable des faits reprochés et est condamné à payer en prélèvement direct la somme de 10 écus.

Qu’il en soit ainsi et que ceci serve d’avertissement à tous !

Mortesot, Juge d’Alençon
18 fev 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Code:: [list][*][i][u]Acte d'accusation :[/u][/i]

[quote]*En vacances depuis deux jours, le procureur n’était pas mécontent de reprendre un peu de service. D’autant plus que c’était une affaire qui commençait à être ancienne qu’il avait déterrée*

Messire juge,

Le responsable de notre réunion en ce jour est le sieur Jamiroquai, éleveur de vaches en le village d’Argentan, qui souhaitait traire ses vaches le 3 janvier dernier et qui pour se faire à embaucher la dame cheftaine, tisserande de son état dans le susdit village. Le soucis, c’est qu’il l’a rémunérée 18 écus pour un travail qui d’après la grille des salaires en vigueur dans le village d’Argentan en vaut au minimum 19. Nous voici donc en présence d’un cas d’esclavagisme, tel que notre Grand Coutumier ne saurait le souffrir. Dois-je vous rappeler cepassage du Livre VI, Opus 2 ? Il semblerait que oui, ne fut-ce que pour respecter la procédure.

*Deux gardes apportèrent un lutrin sur lequel trônait un imposant grimoire*

« Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours. »

Conformément à la procédure de justice accélérée, prévue par notre Grand Coutumier, cette fois en son Livre V, Opus 3, Chapitre 1, l’accusé a été contacté par la police d’Argentan en général et la sergente Mitzi en particulier, afin qu’il dédommage sa victime, ce qui aurait éviter un procès pour pas grand-chose. Mais voilà, le sieur Jamiroquai n’a pas daigné répondre au courrier qui lui était adressé. Cette affaire datant de presque un mois, j’en ai déduit qu’aucune réponse ne pouvait encore être attendue et je me suis permis de le mettre en accusation pour que justice soit faite.

Nous bien entendu comme il se doit permettre à l’accusé de s’exprimer sur les faits qui lui sont reprochés, mais afin d’appuyer mon accusation, je vous demande d’entendre en témoignage la victime, la dame Cheftaine, ainsi que la sergente de police Mitzi, qui a vainement tenté de trouver un arrangement dans cette affaire.

Lenoil,
procureur du duché d’Alençon.
02/02/1456[/quote][/list]
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[quote]pour reparer ma faute je propose de vendre à cette personne 1 bouteille de lait au prix minimum[/quote][/list]
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[quote]Messire juge,

Une fois encore nous avons affaire à un esclavagiste qui ne prend pas la peine de répondre aux courriers lui demandant de trouver un arrangement avec sa victime mais qui subitement reconnais sa faute au procès et étale sa générosité. La question reste toujours la même : pourquoi attendre le procès et ne pas s'arranger tout de suite ? Cela nous éviterait de perdre notre temps en de futiles procès facilement évitables. Enfin, l'accusé reconnaissant qu'il a fauté, il me dispense de devoir vous prouver sa culpabilité, voilà une bonne chose de faite. Je suis également d'accord qu'il dédommage sa victime avec une bouteille de lait mais je propose qu'il soit également puni pour ne pas avoir répondu au courrier de la sergente Mitzi, ce qui a demandé l'ouverture du procès.

En conséquence de quoi, l'accusation demande contre le sieur Jamiroquai :

- qu'il vende à la dame Cheftaine une bouteille de lait à 5 écus comme il le souhaite pour la dédommager ; toutefois, cette procédure requérant la présence simultanée des deux parties au même moment sur le marché, il pourra également lui verser 4.50 écus en procédant à un échange d'une marchandise, c'est lui qui verra ;

- qu'il passe deux journées de travail dans le verger d'Argentan et qu'il vende les fruits qu'il aura obtenu à 8 écus, afin d'être utile à sa communauté et compense le temps qu'il a fait perdre à la police et à la justice en ne répondant pas au courrier qu'on lui envoyât.

Messire juge, voici qui termine mon intervention dans cette affaire. Je me remets à votre sagesse en ce qui concerne le verdict.

Lenoil,
procureur du duché d'Alençon
05/02/1456[/quote][/list]
[list][*][i][u]Dernière plaidoirie de la défense :[/u][/i]

[quote]il est vrai que je n'ai pas vraiment pris le temps de lire correctement le courrier que j'avais recu pour cette affaire
je pensai simplement que ce n'etait qu'un avertissement
apparement ici le moindre faux pas vous envoie directement en procés, je croyai que ca ne concernai que les recidivistes
je veux bien dedommager dame Cheftaine, mais je pense qu'il sera difficile pour nous de se croiser pour le dedommagement
je m'en remet à vous pour trouver un autre accord et j'accepterai le verdict que vous aurez prononcé[/quote][/list]
[list][*][i][u]Témoin de la défense - Jamiroquai :[/u][/i]

[quote]je peu voir la preuve de ce que vous avancez?[/quote][/list]
[list][*][i][u]Témoin de l'accusation - Cheftaine :[/u][/i]

[quote]J'attends toujours des nouvelles de la part de Jamiroquai. Il ne m'a en tous cas jamais recontacter pour régler notre affaire à l'amiable.[/quote][/list]
[list][*][i][u]Témoin de l'accusation - Mitzi2006 :[/u][/i]

[quote]Mitzi ayant entendu son nom releva la tête et se leva pour prendre la parole.

Bonjour à tous,Mr Le Juge,

Aujourd'hui je suis içi pour cette affaire d'esclavagisme qui depuis le 3 Janvier je n'ai aucune réponse des deux parties.Aucune personne ne m'a fait savoir qu'un arrangement aurait pu avoir lieu.A ce jour je n' ai eu aucune réponse ni de messire Jamiroquai ,ni de Dame Cheftaine.
C'est pour ceci Mr Le Juge que j'ai déposé ce dossier entre les mains du prevôt et celui du procureur.
En vous souhaitant une bonne journée et une bonnne instruction.

Mitzi retourna s'assoeir à sa place et laissa la parole aux autres témoins.[/quote][/list]
[list][*][i][u]Enoncé du verdict :[/u][/i]

[quote]Puisqu’aucune des parties ne semble finalement se soucier de tout ceci mon jugement sera celui-ci : l’accusé est reconnu coupable des faits reprochés et est condamné à payer en prélèvement direct la somme de 10 écus.

Qu’il en soit ainsi et que ceci serve d’avertissement à tous !

Mortesot, Juge d’Alençon
18 fev 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.[/quote][/list]