Anthonien (2 procés)

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Esclavagisme"

Nom de l'accusé: Anthonien

Procureur: Altania
Juge: Firielle[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]* Encore de l'esclavagisme... *

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 22éme de Mars 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Anthonien. Il est convoqué en ce jour pour esclavagisme, avec comme Chef d'Accusation Esclavagisme.

Tout d'abord, je vous résume la vie de Messire Anthonien. Habitant de notre Comté, plus précisément de Saint Bertrand de Comminges, Artisan, il posséde un potager, un champ de maïs et une échoppe de tisserand.

L'officier ayant traité ce dossier est le Lieutenant de Police Nael35. Etant donné qu'elle est actuellement Comtesse, elle ne peut être appelée comme témoin.

L'homme a emploer sans tenir compte des lois en vigueur. Voyez par vous-même:
- Anthonien cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.
- 24/02 20:23 : Anthonien embauche Tiodave pour 15,00 écus

Des courriers seront envoyés mais resteront sans réponse.

Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Actuellement, nous n'avons qu'un seul Avocat qui se trouve être le Batonnier: Messire Genesys.

Messire Anthonien, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
- Article 1. De l`esclavagisme: Se définit comme l`embauche d`un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
- Pour les salaires qualifiés (emplois céréaliers, traite de vaches et tonte de moutons), le salaire MINIMUM comtal est fixé à 17 écus, et ce quel que soit le niveau de caractéristique demandé. Des caractéristiques élevées augmenteront fortement la production du champ, donc il est vivement recommandé aux propriétaires de les demander.

Messire Anthonien, qu'avez vous a dire pour votre défense ?[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]Monsieur le Juge,

Je suis jugé pour 2 affaires identiques qui se sont produites quasiment en même temps.

Pour commencer je ne nie en aucun cas les faits qui me sont reprochés.

Ma plus grave erreur a été de ne pas avoir pris connaissance du règlement particulier de SBC concernant les embauches. Loin de moi l'idée de trouver un esclave pour travailler sur mon domaine et je le regrette infiniment.

Cependant, j'ai bien pris note du rappel à l'ordre du Lieutenant de Police Nael35, et j'ai contacté dans la foulée Tiodave, afin de le dédomager par le biais d'un échange sur le marché.
Celui-ci n'a pas répondu à ma requête et je n'ai donc pu régler ce litige directement avec lui.

Je suis quelqu'un de sincère qui travaille énormément et alimente régulièrement le marché du fruit de mon travail sur mes terres.
J'ai également répondu présent chaque fois que monsieur le maire a demandé l'investissement d'un maximum de personnes dans les mines afin d'éponger la dette du village envers le comté.

Je suis jugé pour 2 affaires identiques qui se sont produites en même temps.

Je me remets donc à votre plus grande indulgence afin de régler définitivement ce litige.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]* Deux mêmes affaires ? *

Messire, vous dites que c'est deux affaires indentiques ? Lisez bien et vous verrez que cela n'a rien a voir. Les faits n'ont pas été commis le même jour, aussi cela rend les deux affaires différentes en terme de victime.

Le fait qu'il ne réponde pas vous rend coupable pour autant. Avez vous contacté le Lieutenant pour lui en informer ?

Que vous soyez quelqu'un de sincére, qui alimente le marché ne vous donne aucun passe droit. Lorsque l'on commet un acte d'esclavagisme est d'au moins tenter d'éviter le procés.

Votre moralité n'est pas reprocher icelieu, c'est votre embauche qui l'est.

* Se tournant vers la Juge...*

Votre honneur, je requiert un remboursement auprés de la victime sous 5 jours et une amende de 3 écus pour frais de dossiers.

Si la victime ne souhaite être remboursée, ou qu'elle ne répond pas, je demande a ce que l'accusé se joint à la Mairie pour régler le remboursement auprés de la Mairie même.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]Votre honneur,

Je tiens une nouvelle fois à m'excuser. Loin de moi l'idée d'esclavagisme qui m'est reprochée d'autant plus qu'une personne a accepté l'embauche.

Je m'en remets donc a votre décision sans rien avoir de plus à ajouter.[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]*Les récidivistes ....*

Nous Firielle, juge d Armagnac et des Comminges, dans l affaire opposant Anthonien au Comté d�Armagnac, nous déclarons le prévenu coupable d�esclavagisme.

Considérant qu�au vu des aveux de Sieur Anthonien sur sa pratique de l�esclavagisme ; Considérant qu�ainsi aux termes de l�article 1 du Codex d�Armagnac relatif à l�esclavagisme et au salaire minimum fixé de 17 écus ; que la prévenu est coupable d�esclavagisme.

Considérant toutefois que la bonne foi de Sieur Anthonien ne nous est pas indifférente.
Considérant la récidive de Sieur Anthonien insultante envers la Cour.

Le prévenu est condamnée à :

- Un remboursement à la victime lésée des 2 écus manquants sous 7 jours, si la victime refuse il faudra verser l�argent à la mairie. (Contactez votre maire pour régulariser votre situation)
-Une amende de 10 écus pour avoir commis l infraction.

Ce verdict est susceptible de recours devant la Cour d Appel du Royaume de France.

L�audience est levée.

Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges
Le 4 avril 1458.[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Esclavagisme"

Nom de l'accusé: Anthonien

Procureur: Altania
Juge: Firielle[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]* Encore de l'esclavagisme... *

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 22éme de Mars 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Anthonien. Il est convoqué en ce jour pour esclavagisme, avec comme Chef d'Accusation Esclavagisme.

Tout d'abord, je vous résume la vie de Messire Anthonien. Habitant de notre Comté, plus précisément de Saint Bertrand de Comminges, Artisan, il posséde un potager, un champ de maïs et une échoppe de tisserand.

L'officier ayant traité ce dossier est le Lieutenant de Police Nael35. Etant donné qu'elle est actuellement Comtesse, elle ne peut être appelée comme témoin.

L'homme a emploer sans tenir compte des lois en vigueur. Voyez par vous-même:
- Anthonien cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.
- 22/02 12:43 : Anthonien embauche Onurb69 pour 15,00 écus

Des courriers seront envoyés, une réponse sera reçue de sa part demandant comment faire mais sans autre tentative de conciliation.

Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Actuellement, nous n'avons qu'un seul Avocat qui se trouve être le Batonnier: Messire Genesys.

Messire Anthonien, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
- Article 1. De l`esclavagisme: Se définit comme l`embauche d`un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
- Pour les salaires qualifiés (emplois céréaliers, traite de vaches et tonte de moutons), le salaire MINIMUM comtal est fixé à 17 écus, et ce quel que soit le niveau de caractéristique demandé. Des caractéristiques élevées augmenteront fortement la production du champ, donc il est vivement recommandé aux propriétaires de les demander.

Messire Anthonien, qu'avez vous a dire pour votre défense ?[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]Monsieur le Juge,

Je suis jugé pour 2 affaires identiques qui se sont produites quasiment en même temps.

Pour commencer je ne nie en aucun cas les faits qui me sont reprochés.

Ma plus grave erreur a été de ne pas avoir pris connaissance du règlement particulier de SBC concernant les embauches. Loin de moi l'idée de trouver un esclave pour travailler sur mon domaine et je le regrette infiniment.

Cependant, j'ai bien pris note du rappel à l'ordre du Lieutenant de Police Nael35, et j'ai contacté dans la foulée Onurb69, afin de le dédomager par le biais d'un échange sur le marché.
Celui-ci n'a pas répondu à ma requête et je n'ai donc pu régler ce litige directement avec lui.

Je suis quelqu'un de sincère qui travaille énormément et alimente régulièrement le marché du fruit de mon travail sur mes terres.
J'ai également répondu présent chaque fois que monsieur le maire a demandé l'investissement d'un maximum de personnes dans les mines afin d'éponger la dette du village envers le comté.

Je suis jugé pour 2 affaires identiques qui se sont produites en même temps.

Je me remets donc à votre plus grande indulgence afin de régler définitivement ce litige.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]* Deux mêmes affaires ? *

Messire, vous dites que c'est deux affaires indentiques ? Lisez bien et vous verrez que cela n'a rien a voir. Les faits n'ont pas été commis le même jour, aussi cela rend les deux affaires différentes en terme de victime.

Le fait qu'il ne réponde pas vous rend coupable pour autant. Avez vous contacté le Lieutenant pour lui en informer ?

Que vous soyez quelqu'un de sincére, qui alimente le marché ne vous donne aucun passe droit. Lorsque l'on commet un acte d'esclavagisme est d'au moins tenter d'éviter le procés.

Votre moralité n'est pas reprocher icelieu, c'est votre embauche qui l'est.

* Se tournant vers la Juge...*

Votre honneur, je requiert un remboursement auprés de la victime sous 5 jours et une amende de 3 écus pour frais de dossiers.

Si la victime ne souhaite être remboursée, ou qu'elle ne répond pas, je demande a ce que l'accusé se joint à la Mairie pour régler le remboursement auprés de la Mairie même.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]Votre honneur,

Je tiens une nouvelle fois à m'excuser. Loin de moi l'idée d'esclavagisme qui m'est reprochée d'autant plus qu'une personne a accepté l'embauche.

Je m'en remets donc a votre décision sans rien avoir de plus à ajouter.[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]Nous Firielle, juge d Armagnac et des Comminges, dans l affaire opposant Anthonien au Comté d�Armagnac, nous déclarons le prévenu coupable d�esclavagisme.

Considérant qu�au vu des aveux de Sieur Anthonien sur sa pratique de l�esclavagisme ; Considérant qu�ainsi aux termes de l�article 1 du Codex d�Armagnac relatif à l�esclavagisme et au salaire minimum fixé de 17 écus ; que la prévenu est coupable d�esclavagisme.

Considérant toutefois que la bonne foi de Sieur Anthonien ne nous est pas indifférente.

Le prévenu est condamnée à :

- Un remboursement à la victime lésée des 2 écus manquants sous 7 jours, si la victime refuse en considération de la bonne foi de Sieur Anthonien, il pourra garder l�agent.
-Une amende de 3 écus pour avoir commis l infraction.

Ce verdict est susceptible de recours devant la Cour d Appel du Royaume de France.

L�audience est levée.

Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges
Le 4 avril 1458.[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]