Hydromela

Hydromela était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusée Levez vous!

Dame Hydromela, la procureure vous accuse de n'avoir point respecté l'ordre de quitter la Lorraine. Ce à quoi vous répondez en premier en disant que vous ne lisez pas les courriers envoyés par notre prévot. * fronce les sourcils * Drôle de manière de plaider votre cause...

Si vous m'aviez simplement dit vouloir quitter la Lorraine dans les plus brefs délais, j'aurai fait preuve d'indulgence...

Mais là... votre témoignage m'interpelle car en plus vous êtes désolé de nous avoir fait perdre notre temps... Comment dois je interpréter ça ? Vous pensez que le prévôt qui vous a avisé, que la procure qui a monté ce dossier contre vous et que moi, avec pour rôle de vous juger... Nous perdons notre temps!??? A y être.... Dites carrément que nous ne servons à rien!

Sachez madame que je n'ai jamais entendu une plus mauvaise défense que la votre... Je trouve la procureure bien gentillette pour demander une simple peine de principe. Elle Je suppose qu'elle avait dut passer une bonne nuit et être de bonne humeur au moment de sa plaidoirie.

Hum... * Il se gratte le menton pour l'aider à réfléchir * Bon...Allez.. Malgré tout, je vais quand même suivre l'avis de la procure et faire preuve de clémence. Mais dans le futur, je ne peux que vous conseiller de faire attention aux arguments que vous avancez dans votre défense.

* Il met son masque de juge sévère *

Pour ne pas avoir respecté la loi sur les déplacements, je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à une amende de 5 écus.

Si vous souhaitez, Vous pouvez faire appel auprès de la cour d'appel impériale

BAM BAM BAM

La séance est levée.

Faict à Nancy, le jour du poisson de l'année 1458
par Sabifax de Beauregard, juge en jupon de Lorraine
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.
Je porte devant vous une affaire de Trouble à l�ordre Public qui vient d�être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Hathor1, prévôt des maréchaux, à l'encontre de la dénommée Hydromela, habitante de Lausanne en Suisse.

La fiche de l�accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Hydromela

Les faits :
Suite à la promulagation de la loi martiale, Dame Hathor a prévenu par courrie, la dénommée Hydromela que les laissers passer étaient suspendus et qu'elle devait quitter la lorraine dans les meilleurs délais.

En obtempérant pas, la dénommée Hydromela est poursuivie pour TOP.

http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d�alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d�un permis d�accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.

Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le courrier du prévôt daté du 4 mars 1458

https://2img.net/r/ihimizer/img41/9908/hydromelalettre1.png

De plus les douanes des 05, 06, 07 et 08 mars 1458 montrant que la dénommée Hydromela n'a pas quitté St Dié.

Dame Hydromela, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article 39 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 4
http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Article 39 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d�un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public. L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4.
définies ainsi par l'article 26 :

Article 26 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).

Dénommée Hydromela, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article 12-2 de l'opus 2 du codex judiciaire.

Fait à nancy, le 08 mars 1458
Barberine procureur de Lorraine

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,

je n'ai tout simplement pas lu le courrier que j'ai reçu du Prévôt.

Ce jour, je suis à Epinal, demain, je ne serais plus en Lorraine.

Désolée de vous avoir fait perdre votre temps.

Hydromela se retire.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Après avoir écouté la dénommée Hydromela, la Procureure reprend la parole.

Dame hydromela, il est regrettable que votre négligence vous ai amené devant ce tribunal, nous faisant perdre notre temps et l'argent des contribuables lorrains.

Je reçois vos aveux et veux bien croire en votre bonne foi. Si vous vous engagez à quitter sans délai la Lorraine, je ne demanderai qu'une peine de principe.
Tachez la prochaine fois de lire les courriers officiels qui vous sont adressés.
Avec un demi sourire, elle ajoute, ce conseil pourra vous servir pour le reste de votre périple.

Elle referme le dossier laissant laissant le procès se dérouler tranquillement.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.