[Trouble à l'ordre public] Yuiop

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Yuiop au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Yuiop était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 19 février de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : Yuiop
Victime : duché

Monsieur le Juge,
Je me présente à vous pour une nouvelle affaire d'emménagement non autorisé sur les terres du Duché.
En l'occurence, le sieur Yuiop a emménagé tout récemment à Montargis, le 30 janvier 1458 précisément; habitant précédemment Cambrai dans le Comté d'Artois.
Messire Yuiop, emménager en notre Duché vous imposait des autorisations. Vous n'en avez pas tenu compte.
Vous avez reçu le courrier de nos services douaniers. Vous avez été avisé de l'actuelle fermeture de frontière. Or, vous n'avez pas sollicité de laisser-passer. Votre déménagement à Montargis est donc illégal et vous êtes ici par conséquent accusé de trouble à l'ordre public.


Je m'appuie évidemment sur les deux textes de Lois suivants :

02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]L'accusation a appelé Petrus59 à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Pardonnez-moi, Monsieur le Juge, j'ai été quelque peu retardé par d'autres dossiers, notamment l'un où il ne sera pas possible que justice se fasse...

Concernant messire yuiop, que dire d'autre que les faits sont caractérisés.

Cette personne a décidé de s'installer sur nos terres, au mépris de nos lois en vigueur. Tant pis...

Je requiers dès lors une peine de 30écus d'amende, ainsi qu'un délai de 72h à l'issue du jugement pour se mettre en conformité ou faire définitivement ses bagages...[/quote]