[Trouble à l'ordre public] Lorette56

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Lorette56 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Lorette56 était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

 
[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le 24 février

Juge : Balthazar!
Procureur : Petrus59
Accusé : Lorette56
Victime : Carpedien

Monsieur le Juge,
Pensiez-vous en avoir terminé avec le triste sire Lorette56 ? Et bien non, monsieur le Juge !
Je viens d'apprendre à l'instant que celui-ci s'est livré à une sauvage agression à l'encontre de Carpedien, ce 23février entre Blois et Orléans.

Après l'avoir racketté, l'agresseur a laissé la victime inanimée et mourante dans un champ. Messire carpedine a heureusement pu regagner quelques heures plus tard le village le plus proche et alerter nos services.

Voici une premier récit succint de la victime, à chaud et sous le coup de l'émotion, adressé à nos services :


Expéditeur : Carpedien
Date d'envoi : 2010-02-23 20:34:29

23-02-2010 16:10 : Vous avez vendu à Ojan 1 sac de maïs pour 3,30 écus.
23-02-2010 14:30 : Vous avez acheté à Gigi560 1 morceau de viande pour 17,20 écus.
23-02-2010 04:07 : Vous avez été racketté par Lorette56 .
23-02-2010 04:05 : Vous avez récolté 22 sacs de maïs.


Les faits parlent d'eux-mêmes.
L'heure très précise de l'agression a pu être relevée.



Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.


Je laisse la parole à la défense, mais avant cela, je souhaite faire appel à la victime, Messire Carpedien, afin qu'il livre à la Cour son témoignage.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Voyez Monsieur le Juge :
Non seulement le seur Lorette s'en prend aux villageois, mais en plus il le fait en toute lâcheté, profitant d'un moment d'égarement.

Cet individu n'a que trop fait parler de lui.

J'estime que le tribunal n'a plus de temps à perdre avec lui et que la prévention ou des peines légères n'ont plus aucune utilité pour lui.

En conséquence, je requiers de le condamner à 7jours de prison ferme, assortis à leur issue de 3 jours de travaux forcés à la mine, afin qu'il contribue enfin un peu à la collectivité.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]L'accusation a appelé Carpedien à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Bonjour je me présente Carpediem citoyen Giennois.
J'ai été victime de rackette entre la ville de orléans et gien.
En passant près du lac j'ai eu une soudaine envi de me rafraichir un peu. J'ai donc laissé mes vêtements sur la berge et fort heureusement je garde toujours ma bourse sur moi!!
Une fois dans l'eau j'ai aperçu cet énergumène (montre Lorette du doigt) se jeter sur mes vêtements afin de me prendre les quelques écus qui trainait dans mes poches.(se racle la gorge) C'est alors que je suis sorti de l'eau et je peux vous dire monsieur le juge que la situation n'était pas très adéquate!! (grimace) et j'ai juste eu le temps de brandir mon bâton afin de le chasser.
Croyez moi il n'a pas bronché et a prit ses jambes à son cou!!!!
Voilà monsieur le juge.
De plus je ne suis pas un nanti et je vis de mon champ de mais!!! je trouve bien lâche qu'on s'en prennes à de pauvres paysan qui rame chaque jour à la sueur de leur front afin de survivre pour une miche de pain!!!!
Voilà je n'ai plus rien à dire!!! (lance à lorette un regard glacial).[/quote]

[u][b]L'accusation a appelé Petrus59 à la barre[/b][/u]

[u][b]Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge, pardonnez-moi une petite erreur dans mon acte d'accusation. L'agression s'est produite entre Gien et Orléans.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]
 
[quote] *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le brigandage ;

ATTENDU QUE l�accusé a bel et bien commis un délit de brigandage ;

ATTENDU QUE l�accusé n�a pas daigné répondre présent lors de son procès ;

ATTENDU QUE l�accusé est un multirécidiviste ;

PAR CES MOTIFS, RECONNAISSONS la culpabilité de messire Lorette56 et le CONDAMNONS à s�acquitter d�une amende de 7 écus et 6 jours de prison.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 12 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée ![/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 7 écus.[/quote]