Philios
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 |  Sujet: Ange_dechu – TOP – Coupable – 29 Décembre 1457 Dim 28 Mar - 18:20 | |
| Ange_dechu – 29 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 15 écus
Verdict rendu le 29 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 10 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Ange_dechu sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 05 Novembre 1457 par le sergent de police BlackydePau, lui sommant de quitter le sol Béarnais dans les 24h. Or, l'accusé n'a toujours pas quitté les lieux. Deplus, celui-ci n'a pas daigné répondre.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais la loy martiale est déclarée en Béarn, en conséquence, en sus des obligations ordonnées par la fermeture des frontières :
■La circulation en territoire Béarnais est interdite à toute personne, Béarnaise ou étrangère au Comté du Béarn, et non munie d'une autorisation de circulation en règle.
■Les armées du Béarn ou agissant en son nom ont désormais l'ordre d'attaquer tout groupe, toute personne ou toute armée n'ayant reçu d'autorisation de circulation.
■Toute demande d'autorisation de circulation doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles,.
■Toute circulation non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Cette décision fait suite à la déclaration de guerre faite au Béarn par le Canton de Genève, sis en Confédération Helvétique, et l'envoie de troupes armées, Lions de Juda et autres mercenaires affiliés pour attaquer, piller, et saccager le Comté du Béarn.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 29 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Per lo Béarn !*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 10 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre honneur,
Je reconnais avoir reçu plusieurs courriers de la part de douaniers a chaque fois que j'ai posé le pied dans une bourgade de votre charmant Duché. Toutefois ces lettres se contredisent. En premier lieu on me somme de quitter votre territoire. Soit. Le lendemain, on m'écris pour me dire... de ne pas bouger sans autorisation. Étant peu au fait des lois en vigueur et venant de loin je reconnais n'avoir demandé de laissé-passer.
Je suis ici seulement pour tenir compagnie à ma soeur, blessée durant les troubles et n'aie nullement l'intention de participer aux combats se déroulant sur votre sol.
Je m'en remet donc à votre magnanimité afin de me permettre de demeurer à Pau pendants quelques temps.
Ange.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Encore une histoire de violation de frontière, Dotch soupira légèrement en lisant le dossier. Au moins l'affaire serait rapide à traiter*
Votre Honneur,
L'accusé a reconnu son erreur. Toutefois Messire répondre aux différents courriers ne vous aurait guère pris beaucoup de temps et auraient certainement évité d'aller jusqu'au procès.
*Dotch se retourna alors vers le Juge*
Nous réclamons une simple amende de 15 écus pour les frais de justice.
*Réquisitoire faict à Pau, le 16 novembre 1457
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Messire,
Je reconnais aussi ma faute de ne pas avoir répondu à tout les douaniers m'ayant envoyé un courrier. Je devais certainement être las de me répéter. Je vous présente mes excuses les plus sincère pour vous avoir fait perdre un temps qui dois être, en ces temps, plus que précieux. Je tien aussi à vous informer de mon installation à Pau. Venu jusqu'ici, je ne souhaite plus vivre ailleurs.
N'ayant pu vendre mon champs à Vienne, je suis malheureusement assez court financièrement. J'en appel une fois de plus à votre clémence. Je sais que 15 ecus est une somme relativement modique, toutefois j'ai un besoin urgent de liquidités afin de pouvoir acheter un lopin de terre.
Je m'en remet à votre jugement et accepterais ma sanction quel que soit votre décision.
Je vous remercie votre honneur,
ange.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Ange_dechu est coupable des faits qui lui sont reprochés :
D'étre entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle, puis d'etre aperçu en train de circuler dans le Béarn. Egalement de n'avoir répondu aux instances qui lui demandait de sortir de ce territoire, régi par la loy martiale.
Pour avoir éprouvé des regrets, je le condamne à payer une amende de 15 écus, espérant que ce geste demandé par la procure vous sera bénéfique.
Faict ce jour, du 29 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
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