Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Anarca – TOP – Coupable - 27 Avril 1457

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AuteurMessage
Philios
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Anarca – TOP – Coupable -  27 Avril 1457 Empty
MessageSujet: Anarca – TOP – Coupable - 27 Avril 1457   Anarca – TOP – Coupable -  27 Avril 1457 EmptyDim 28 Mar - 4:40

    Anarca – 27 Avril 1457 – Coupable – TOP

    Juge : Caro Maledent de Feytiat
    Procureur de l’Accusation : Lara60
    Procureur du Réquisitoire : Lara60

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Cheriane
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...

    Coupable + Prison 1 Jour
    Verdict rendu le 27 Avril 1457



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      *Lara arriva avec un énième dossier concernant un brigandage, on eut dit qu'ils s'étaient donné rendez vous en Béarn au vu de la recrudescence de délits de ce type depuis peu.*

      Votre Honneur,

      Nous sommes ici en ce jour du 6 avril pour une affaire de brigandage. En effet dame Anarca est accusée d'avoir attaqué dame Chériane et de lui avoir volé ses biens alors qu'elle était en mission pour le comté. La dame avait dû entendre dire que notre victime était marchande ambulante et espérait sans doute se retrouver face à une charrette remplie de denrées et qu'elle n'aurait plus eu qu'à se servir...

      Quoi qu'il en soit, ce type de délits ne peut et ne doit rester impuni.
      Accusée ! D'après notre coutumier, vous avez enfreint les lois suivantes :


      2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.

      4) Du trouble à l'ordre public
      Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.


      Je rappelle à l'accusé, qu'il a, s'il le souhaite, la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse :http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

      La parole est à la défense.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      Votre Honneur,
      Notre témoin, dame Chériane, étant hors comté, je lui ai demandé de me faire parvenir son témoignage par courrier. Je vais donc vous le lire avant de commencer mon réquisitoire.




      Bonjour à la cour,

      je tiens a m'excuser avant tout de ne pouvoir venir témoigner en personne à la cour mais je suis mandatée par le comté et sur les routes depuis mon agression

      je vais vous relater les circonstances de mon agression ,
      Mandatée par Dame Dotch , je quitte donc lourdes dans la nuit du 03 au 04 Avril 1457 ,( je possédais dans mon inventaire 5 miche de pain que je n'avais pas mis dans mon mandat , ainsi que 40 écus pour 20 jours de voyage , afin de retirer ma nourriture du mandat , je ne peux malheureusement apporté la preuve de la somme que je possédais )
      Lorsque j'ai été sauvagement attaqué par une dame que je n'avais jamais vu , apres avoir déposé plainte au bureau de police de tarbes , et aprés enquéte , j'ai enfin pu savoir le nom de mon agresseur , qui plus est , est une dame , je m'en suis sortie avec quelques hématomes et une grosse frayeur et j'ai pu reprendre mon voyage pour le comté , mais j'ai du vendre mon manche pour pouvoir me nourir , j'ai rencontré fort heureusement des personnes fort aimables qui me sont venues en aide et je les en remercie a nouveau d'ailleurs.
      Néanmoins je déplore que des malotrues de son espéce détrousse les honnêtes gens qui ont le courage de travailler pour se nourrir , j'espére que la sentence sera au moins exemplaire , afin que tous sache que l'on ne reste pas impuni pour des faits de brigande , sinon je change de métier dans ce cas la .


      *Lara fit une pause afin de marquer la fin du témoignage et reprit*

      L'accusée, non seulement a agressé dame chériane, lui a volé ses biens mais en sus, elle ne daigne même pas se déplacer ! N'a t elle point su lire la convocation envoyée ? Je ne le sais, mais ce genre de document est tout de même facilement reconnaissable de par son entête et je crois que, lorsque l'on reçoit pareil courrier, on se le fait lire si on ne sait pas le faire soi même.
      Ceci m'amène à penser que l'accusée n'en a cure de la justice, de nos lois, et du fait de détrousser et violenter une personne honnête, travaillant chaque jour pour gagner sa vie et à qui elle a tout dérobé en l'espace de quelques minutes.
      Vous avez entendu le témoignage de dame chériane. Aucun doute ne peut etre de mise concernant cette affaire. L'accusée a bel et bien été reconnue au cours de l'enquête et puis ne dit on pas : " qui ne dit mot, consent" ?
      Votre honneur, étant donné que l'accusée n'a pas daignée se déplacer je demande à ce qu'une amende d'un montant de 50 écus soit ajoutée à la peine d'une journée de prison pour l'acte de brigandage commis sur la personne de dame chériane.
      Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Cheriane à la barre :


          Citation :
          L’accusation a appelé à la barre :


            Citation :
            Verdict de la cour :

              *Et un enière brigandage, cela devenait vraiment coutume en notre bon comté. Et là encore le brigand ayant estimé ne pas avoir à se déplacer*

              Considérant que Dame Anarca est accusée de brigandage pour agression envers la personne de Dame Cheriane et dont nous avons entendu son témoignage par missive.

              Considérant toutefois que cette cour estime qu'un accusé ne prenant pas la peine de se défendre reconnait de facto les faits qui lui sont reprochés.

              Dès lors Dame Anarca sera condamnée à une journée en nos geôles pour Trouble à l'Ordre Public soit brigandage.

              Justice a été rendue

              Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat le 27 avril de l'An de Grasce 1457
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          Anarca – TOP – Coupable - 27 Avril 1457
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