Philios
Enlumineur
Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010
 |  Sujet: Alleaume – Trahison – Coupable – 20 Aout 1457 Dim 28 Mar - 4:15 | |
| Alleaume – 20 Août 1457 – Coupable – Trahison
Juge : Telya d’Harlegnan
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 Proudhon
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 20 écus
Verdict rendu le 20 Août 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Le Tribunal du Béarn se réunit en ce jour pour traduire en Justice Messire Alleaume de Niraco. Le Comté du Béarn accuse ce dernier de trahison et entend bien le prouver.
Pour bien comprendre les faits, il nous faut revenir quelques semaines en arrière au début du mois de mai 1457 à environ deux semaines de l'élection comtale du 14 mai 1457.
Messire Proudhon est alors Sergent en poste à Orthez, il a en charge l'ordre et la gestion des Douanes de la ville.
Le 2 mai 1457 au soir, le Sergent Proudhon reçoit l'ordre de remplacer le rapport des Douanes du 10 avril 1457, on lui fournit un nouveau rapport, parfaitement imité mais faux à substituer à l'original, la pièce est jointe ci-dessous.
Sur le rapport original, que Messire Proudhon a pris soin de conserver et que vous trouverez ci-dessous joint, Messire Eriadan Wolback apparaît comme étranger. Sur le rapport falsifié, Messire Eriadan Wolback apparaît comme Béarnais.
Je rappelle à la cours, que Messire Wolback a toujours prétendu être Béarnais depuis la date du 3 avril 1457.
Ces falsifications n'ont qu'un seul but : contourner la loi électorale béarnaise qui stipule qu'il faut un mois de citoyenneté pour prétendre pouvoir se présenter à une élection en Béarn et ainsi permettre la validation de la liste Abellios.
Messire Proudhon ne se méfie pas, imprudemment il accepte d'intervertir les 2 documents, il fait confiance en la personne qui lui demande ce service, cette dernière lui assurant que l'avenir du Béarn est en jeu. L'ex-Sergent Proudhon n'a aucune raison de se méfier, celui qui lui demande de falsifier les rapports des Douanes est une personne honorable, une notabilité que Proudhon ne pourrait soupçonner une minute de malversation, c'est une personne connue de toute la ville d'Orthez, et d'une bonne partie du Comté, il s'agit du second de la liste Abellios, il s'agit du frère de Messire Eriadan Wolback, il s'agit du Maire en date d'Orthez, il s'agit de Messire Alleaume de Niraco.
Document des douanes original avant falsification :
https://2img.net/r/ihimizer/i/eriadanori.png/
La suite de l'histoire, nous la connaissons, je la rappelle rapidement. La liste Abellios est validée par le Coms Varden, lequel ne peut se fier qu'aux documents qu'on lui fournit et n'a aucun moyen de vérifier l'authenticité des documents des douanes et ne peut donc soupçonner le mensonge et la manipulation bien que certains éléments aient mis la puce à l'oreille notamment au Juge de l'époque la Baronne d'Autry. Le 14 mai 1457, la liste Abellios obtient 3 sièges au conseil, dont ceux des deux frères Alleaume de Niraco et Eriadan Wolback. Ces deux derniers vont siéger au Conseil du Béarn, le premier comme Juge, le second comme Prévôt et seront même réélus à l'élection du 14 juillet 1457 avant de démissionner.
Messire de Niraco a exercé deux mois durant l'éminente fonction de Juge ; il fut en charge de dire le droit, de séparer la vérité du mensonge et de condamner ou innocenter ses semblables ... Quel crédit peut-on accorder à un Juge et tout simplement à un homme qui doit son accession au pouvoir au mensonge, à la tromperie et à la manipulation ? Je laisse à chacun le soin de répondre en conscience à cette question. Pour ma part, représentant les intérêts du Comté, je ne peux concevoir qu'un Conseiller, qu'une personne briguant à la fonction suprême, ne puisse pas être exemplaire, droit et honnête ! La manipulation, le mensonge, la médisance ne peuvent être des méthodes acceptables nul part et encore moins chez un prétendant au Conseil ou un Conseiller en fonction, comme le rappelle la charte du Conseil du Béarn.
Nous ferons appeler à la barre Messire Proudhon qui témoignera de la façon dont l'accusé a usé du pouvoir que lui conférait son statut pour corrompre l'ex-Sergent et s'assurer de sa collaboration et qui nous dira que Messire Alleaume de Nicaro est bien le commanditaire et le faussaire.
Votre Honneur, pour avoir trompé le Coms Varden et son administration, pour avoir enfreint la loi sur la citoyenneté en Béarn et de fait avoir trompé le peuple et les électeurs béarnais et usurpé son poste au Conseil, pour avoir manipulé un agent de la Prévôté, pour être à l'origine de falsifications et de faux en documents, je demande la condamnation pour trahison de Messire Alleaume de Niraco.
Accusé, vous avez enfreint de nombreuses lois et tout d'abord notre Coutumier :
1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Vos agissements, votre pratique du mensonge, de la polémique constitue également un trouble à l'ordre public comme le définit notre Coutumier :
4)Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Vous avez bafoué la loi électorale béarnaise en modifiant les rapports de Douanes :
Article 1 - Est citoyen Béarnais, toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 7 août 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
[ HRP/ Les faits ne sont jamais produits de cette manière RP parlant, que cela soit prouvé.
Ljd alleaume ]
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* Le Procureur écouta attentivement le témoignage de l'ex-Sergent Proudhon ... Il était éclairant sur la malversation qu'Alleaume et Eriadan avaient toujours nié ! Puis il se leva et commença son réquisitoire *
Votre Honneur,
Il faudra encore du temps pour démêler le vrai du faux, mais nul doute qu'avec de la patience et de la détermination la vérité finira par triompher ! Messire Alleaume de Niraco a, tout au long de sa vie, su profiter au mieux de ses intérêts des différents postes qu'il a occupés. Que ce soit en tant que soldat ou policier, Procureur ou Juge, et surtout Maire, l'accusé a su tisser des réseaux, s'attirer la sympathie, se rendre indispensable, ici rendre service, là jouer de son influence ...
Nous sommes en droit aujourd'hui de nous interroger sur la finalité de tout cela ... A-t-il agi par pure bonté d'âme et pour le bien commun comme il le prétendrait certainement ? Ou était-ce par calcul, par intérêt bien maîtrisé, par spéculation sur l'avenir ... comme nous sommes de plus en plus enclin à le croire !
Oui, l'avenir apportera des réponses sur les véritables motivations de Messire de Niraco !
Aujourd'hui, nous apportons la preuve que l'accusé a directement falsifié les documents des douanes qui ont permis à son frère Eriadan Wolback de se présenter aux élections comtales. Nous apportons la preuve du double mensonge, celui de l'accusé et celui de son frère.
Nous démontrons combien l'ex-Procureur de Guyenne, l'ex-Juge du Béarn faisait fi des lois ... n'hésitant pas un seul instant à bafouer la loi électorale de son Comté par pur intérêt personnel !
Aujourd'hui, chaque jour qui passe nous apporte un éclairage nouveau sur la véritable personnalité de l'accusé, précisant un portrait où la part d'ombre l'emporte très largement sur la part de lumière.
Votre Honneur, le rôle de la Justice n'est pas seulement de punir, il est aussi de réparer et quand la réparation n'est pas possible, il est de dire la vérité ... Il est de dire, soit qu'un homme est innocent et donc lavé de toutes accusations, il peut alors retourner libre et l'honneur intacte parmi la société � Soit de dire qu'un homme est coupable et qu'il doit alors payer pour racheter ses fautes et espérer le pardon de la société des hommes...
Alleaume de Niraco est coupable de trahison, il doit donc payer pour ses fautes. Je demande qu'une fois celui-ci arrêté par l'Ost qui le pourchasse, ses biens soient confisqués et vendus et que les bénéfices ainsi réalisés soient reversés aux plus nécessiteux des béarnais.
* Le Procureur en avait terminé avec l'aspect judiciaire de cette affaire mais il ne doutait pas qu'Alleaume de Niraco continuerait encore longtemps à faire parler de lui ... Cependant, ce chapitre devait se clore pour que le Béarn puisse espérer panser ses blessures et enfin avancer ... *
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Proudhon à la barre :
Cela c'est passé dans la nuits du 1er mai au 2 mai 1457 j'étais en taverne et je buvais et passé
une bonne soirée lorsque le maire de la ville et venue me voir pour me demander de m'encarter
de la soirée car il avais une demande a me faire.
il m'a emmener au poste de police la ou se trouve les dossier des flux de la ville
et me dis qu'un problème s'étaie glisser dans les flux et que cela empêché a la liste comtal
ou il se trouvé de se présenté au élection.
Il s'agissait de modifier les arrivés et surtout de faire en sorte que son frère Eradian Wolback
puisse être mis sur les liste car il aurais étais oublier.
J'ai ouvert les dossier des flux du 10 avril 1457 et me débrouillant mal alleaume
ma sortie une feuille me disant de la mettre a la place de l'autre et que comme
sa il n'y aurais plus de problème.
Alleaume ma remercier et ma dis que le Béarn me remercierais
je tiens a precisser que alleaume est un amis et que je le fais pour le bien de ma famille,
donc je demande au tribunal de faire preuve d'indulgence, rien ne vous y oblige mais n'oublions
pas ce que alleaume a fais pour le bien du conté, si lui a piller le conté je crois pas.
Si il a fais sa c'est pour le conté il a peut être été maladroit mais ne mérite pas une condamnation a mort dans ce procé
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Elle ecouta le requisitoire de l'accusation , consulta un peu ses dossiers et fit signe au greffier.*
Le greffier demanda le silence dans la salle.*
Accusé , levez vous !
L'honorable juge , Telya d'Harlegnan va rendre son verdict.
*Ce dossier n'etait pas simple. Comme l'avait signalé le procureur l'accusé était absent de ce tribunal, en cavale. Elle aurait aimé entendre sa version des faits avant de rendre son verdict.*
Messire Alleaume de Niraco étant absent de ce tribunal et n'ayant pu témoigner, nous ne pouvons que nous appuyer sur le témoignage de messire Proudhon qui accable l'accusé.
* Elle reprit en main le document des douanes qu'on lui avait fourni en tant que preuves.*
Messire Alleaume n'a visiblement pas falsifié le document lui même , il a fait appel à un tiers.
En l'occurence le temoin de l'accusation.
Nous n'oublions pas ce que messire Alleaume a fait pour la ville d'Orthez ainsi que pour le comté mais * elle hesita un instant , tournant et retournant le document dans ses doigts.*
Pouvons nous , au nom de cela accepter la fraude, le mensonge et la manipulation ?
Ces documents ont bien été falsifiés et à cela il y a une raison .
Sans cette fraude son frére n'aurait pas pu se présenter aux elections.
C'est donc par intêret personnel , pour avoir un poste au conseil et peut etre même le plus haut poste que Messire Alleaume a agit.
* Il etait temps d'en finir . Par Christos que ce poste commençait à lui peser . Elle avait hâte que ce mandat se termine.*
En conséquence , au vu des témoignages et preuves apportées et en l'absence de toute défense de la part de l'accusé , la cour condamne, Messire Alleaume de Niraco, de trahison et à voir ses biens , meubles , mobiliers et immobilers , confisqués .
Ceci seront revendus au profit des necessiteux.
Une amende de 20 écus sera également prélévée pour les frais de dossier et non présence dans l'enceinte de ce tribunal
*Coup de marteau sur le lutrin.*
Affaire classée !
Affaires suivante !!
Jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan , le 20.08.1457.
Verdict de la Cour d'Appel :
- Citation :
- Citation :
- En ce seizieme jours de Mars de l'An de Grâce 1458 se tint l’ultime audience dans l’affaire opposant messire Alleaume (B) au Comté du Béarn, Royaume de France.
"Au nom de Sa Majesté le Roy de France,
Vu les principes Royaux du Droit,
Vu la coutume du Royaume de France, dite « Charte du Juge »,
Qu'il soit attendu que messer Alleaume est venu quérir recours au jugement rendu en première instance par l'institution juridique du Béarn, ici-même, en la Cour d'Appel du Royaume de France.
Attendu du fait que celui-ci a, de prime effet, été reconnu coupable de trahison le 20 aout 1457,
Attendu que la sanction prononcée notifiait une confiscation de tous ses biens, meubles, mobiliers et immobiliers et d'une amende de 20 écus,
Attendu que les témoignages du Procureur Général du Roy et substituts, de la partie demanderesse, de la partie défenderesse, et tiers,
En vertu du codex des lois royales, et des droits locaux en vigueur :
Charte du juge a écrit:
- Citation :
- Le silence de la loi
Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant). Des Droits Locaux a écrit:
- Citation :
- codex béarnais a écrit:
- 1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
- codex béarnais a écrit:
- Article 1 - Est citoyen Béarnais, toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Du verdict des juges près la Cour d'Appel a écrit:
- Citation :
- Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,
Le requérant est accusé de Trahison pour avoir falsifié un document de douanes afin d’obtenir la légitimité électorale à un membre de sa famille.
La partie requérante a pu s'exprimer et donc s'est défendue, permettant à la Cour de rendre un verdict juste.
Attendu que la falsification du dit document est avérée et confirmée par le procureur et les provinces de Guyenne et de Gascogne,
Attendu, que l’absence de défense pour fuite afin de se soustraire à la justice ne constitue pas de vice de procédure,
Attendu que l’accusation porte sur le chef d’inculpation de trahison et que le verdict est en adéquation avec cette inculpation, cet argument ne sera pas retenu,
Attendu que dans la loi du 08 juillet 1457 présentée relative a une réforme de la justice béarnaise, rien n’indique l’impossibilité pour le procureur d’ester en justice directement à l’encontre d’un prévenu s’il estime nécessaire, la Cour considère la Trahison comme avérée.
Par conséquent, la présente Cour d'Appel du Royaume de France, confirme le verdict de prime instance par l'institution juridique du Béarn, menée par la Juge Telya et le Procureur Anacron.
Sera donc fait état du maintien des peines énoncées.
Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…
«Affaire close ! Tel en est décidé.»
 | |
|
Accueil 
Rechercher 