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 Mistercrow

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Linoa
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MessageSujet: Mistercrow   Mistercrow EmptySam 27 Mar - 23:53

Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie le 23/03/1458.
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Linoa
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MessageSujet: Re: Mistercrow   Mistercrow EmptySam 27 Mar - 23:53

Procès opposant Mistercrow au Comté de Rouergue

Mistercrow était accusé d'escroquerie.


Nom du procureur : Dragonne04
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 23/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
*Dragonne entra de nouveau dans le tribunal pour présenter sa deuxième affaire. Elle déposa le dossier sur la table et commença.*

En ce 21ème jour de février 1458, nous Dragonne, Procureur du Rouergue, déposons une affaire opposant Messer Mistercrow au comté, pour le vol d�un bien du comté qui était la solde d�un soldat, ainsi que pour escroquerie. Je cite le grand coutumier :
4.2.5.De l'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre du délit d�escroquerie devant la cour.

J�en viens donc au fait :
Dame Lillyrose_b était mandaté par le comté pour rembourser un retard de solde à un soldat. Elle devait, pour cela, vendre une épée, qui était dans le mandat, au prix de 140écus. Lorsqu�elle le fit, messire Morphey devait la récupère pour la remettre à ce soldat mais l�accusé ici présent, messire Mistercrow, l�a prise avant. Suite à cela dame Lillyrose_b et messire Morphey l�on contacté et lui on laissé un peu temps pour qu'il leur remette l�épée mais il a protesté. Mais ce n�est pas tout, messire Morphey avait remarqué une épée à 188écus au moment de la tentative d�achat de l�épée à 140écus. Or, un moment plus tard, il a remarqué qu�une 2ème épée à 188écus était en vente. Poussé par la curiosité, il a acheté cette épée et a alors vu que son vendeur n�était autre que messire Mistercrow lui-même ! L�accusé se rend donc coupable de vol envers le comté en refusant de coopérer ainsi que de spéculation !

Votre honneur, voici les preuves données par dame Lillyrose_b :

*Dragonne déposa les preuves devant le juge.*

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/02/20/img-202013kok9i.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/02/20/img-2024295gsni.jpg

Et voici celles provenant de messire Morphey :
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/02/20/img-222957ngqqb.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/02/20/img-223140h9t09.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/02/20/img-223205svitp.jpg

Voici tous les éléments du dossier. J�appelle maintenant messire Mistercrow pour écouter son point de vue.

*Dragonne se rassoit et attend alors la suite.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Monsieur le juge,

avant de commencer je vous informe que je dois quitter notre comté dans les jours à venir (je serais de retour d'içi un mois environs) et que je ne pourrais certainement pas faire une seconde plaidoirie à moins que vous ne m'accordiez la faveur de correspondre avec vous par pigeons.

Je commence donc:

1 - J'ai bien acheté à dame Lillyrose une épée à 140 écus.
Elle m'a envoyée un 1er courrier sans bonjour, ni merci, sur un ton trés sec, impératif et mais surtout sans aucune courtoisie http://moe.mabul.org/up/moe/2010/02/23/img-1049230eu5s.jpg.html auquel j'ai répondu:
"Merci d'être aimable".

Vous noterez qu'elle n'a pas jugée bon de vous montrer ce courrier.

Elle m'a donc envoyée un 2eme courrier, http://moe.mabul.org/up/moe/2010/02/23/img-1051287cu6z.jpg.html auquel j'étais en train de répondre que je remettais l'épée en vente lorsqu'un nouveau pigeon m'apporta un message de messire Morphey, http://moe.mabul.org/up/moe/2010/02/23/img-105327n7831.jpg.html.
Message arrogeant et menaçant vous en conviendrez, bref tout ce que je deteste.
Dame Lillyrose vous a remis ma réponse (que j'ai modifier suite au courrier de messire Morphey) http://moe.mabul.org/up/moe/2010/02/20/img-2024295gsni.jpg sauf qu'il manque la fin du message il y avait en bas la copie du courrier de messire Morphey.

Vous remarquerez le manque de politesse, de savoir vivre, de civilité de ces personnes. La rigeur de la caserne, la coutume de commander, de se battre les a sans doutes habitués à être impertinent, goujat, discourtois et arrogant.

2 - Messire Morphey semble dire qu'il n'y avait qu'une seule épée en vente à 188 écus sur le marché puis qu'une seconde est apparu par la suite. Si cet homme a un semblant d'honneur et bien je lui demande de venir le jurer à la barre sur son honneur d'homme, sur son honneur de soldat.

Certes, il m'a bien acheté une épée à 188 écus mais je vous affirme sur mon honneur que cette épée était en vente depuis mon retour à Villefranche soit depuis plus d'une semaine.
Comme je l'ai écrit à dame Lillyrose je n'ai que faire de cette épée. J'en ai 5 dans ma propriété et une dans mon inventaire, http://moe.mabul.org/up/moe/2010/02/23/img-105441189zf.jpg.html

Pensez vous vraiment que j'aurais attendu son épée pour en mettre une le marché. Certainement pas et vous avez raison.

Je fais parti des premiers habitants de VF et je vous affirme haut et fort qu'à l'heure actuel personne, je dis bien personne, ne peut affirmer que j'ai spéculer sur notre marché ne serait-ce une seule fois.

3 - Je tiens à dire devant cette cour et cela en toute modestie que je suis le plus genereux donateur de VF. En effet, à ce jour j'ai fait don de presque 3000 écus à notre village ces 3 derniers mois et notre maire messire Simont pourra en témoigner.

Voici d'ailleurs ce qu'il a écrit à mon sujet lors de mon 1er don:

Citation: Une énorme reconaissance à Mistercrow qui a fait don énorme à la mairie. Son don viens au bon moment, nous allons pouvoir renflouer les caisses et ouvrir une grande politique à la ville. Le commerce va enfin prospérer et la ville tiendra longtemps . Je ne sais comment vous remercier messire MisterCrow. un Grand merci à cet homme.

Pensez vous sincerement monsieur le juge qu'aprés avoir donné une grande partie de ma fortune, et je continu de le faire, je mettrais ma réputation en jeu en spéculant sur une épée que j'ai en 6 exemplaires.

Certainement pas et vous avez raison.

4 - En conclusion si ces personnes ne m'avaient pas parlé comme un moins que rien, si ces personnes ne m'avait pas fait de menaces, chose que je ne supporte pas, messire Morphey aurait son épée depuis bien longtemps et nous n'en serions pas là à vous déranger aujourd'hui.

Un simple courrier du genre "Monsieur, cette épée ne vous était pas destinée merci de la remettre en vente" m'aurait largement suffit.

Je lui remettrais volontier son épée lorsqu'il daignera être courtois. Cela ne me semble pas trop demandé.

En esperant avoir était clair je vous laisse juger.

Bien à vous.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Dragonne reprit la parole*
Il y a un fait qui me chiffonne : pourquoi acheter une épée alors qu'on en a déjà 5 et qu'on en vend 1 sur le marché en plus? Pour moi cela montre bien un acte de spéculation! Un ton sec et certes peu agréable mais compréhensible vu que l'objet dérobé est un objet du comté donc beaucoup plus important qu'un objet personnel! Et cela n'est pas assez grave pour justifier une non-coopération pour restituer l'objet ce qui appuie encore plus sur l'escroquerie.
Je demande donc la restitution de l'épée à dame Lillyrose_b ou à messire Morphey au prix de 140écus et je demande aussi une amende de 50écus pour avoir dérobé et refuser de rendre un bien appartenant au comté, l'impolitesse n'étant pas une raison valable pour refuser de rendre l'épée!
*Dragonne retourna se rassoir.*

La défense a appelé Simont à la barre :

Citation :
*Simont s'approcha de la barre pour témoigner, il le va la main et déclara :*
Je Jure sur mon honneur, que je ne dis que la vérité et que je suis le plus impartial possible.
Cependant j'interviendrais en deux temps : en un premier temps : le témoignage d'un maire, en un deuxieme temps la plaidoirie d'un avocat, qui prend la défense.

Voilà je suis prêt à louer la bonne foie de messer Mistercrow. Il nous a souvent aidé lorsque la mairie n'allait pas très bien. De plus il me semble que il est interdit de revendre un produit acheté moins cher sur le même village, mais je me demandais quelquechose, avons nous une preuve que cette épée est bien la même ? ou bien en est-ce une du stock personnel de messer Mistercrow, dans le deuxième cas il n'y a pas spéculation étant donné que le produit n'est pas le même. Je suis prêt aussi à penser que MisterCrow rendra cette épée, mais encore faut il s'adresser à lui de façon courtoise, et normale e tnon pas menacante ou froide, il m'est déja arrivé de lui répondre d'un telle façonn il me semble et je n'ai pas très bien été acceuili, mais Aimeriez vous que par erreur vous achetez un bien destiné a un autre ? et que l'on vous demande froidement de le rendre ? Non, evidemment. Mistercrox a bel et bien fait de beaux dons à la mairie de Villefranche, qui ont permis à celle-ci de tenir face a plusieurs période de crise du pain ou de céréales.
Ces écus sont maintenant dans le comté, étant donné qu'ils nous ont servi a payer des impots. en majeure partie.

Je demande donc qu'aucune charge ne soit retenue contre ce messire, qui oeuvre indirectement pour le bien du Rouergue.
Cet homme n'a pas été retenu dans mes listes de donateurs pour l'OMR étan tdonné que la campagne de dons c'est déroulé en son absence, cependant, si je peux avoir l'autorisation j'ai quelques titres de citoyens d'honneur à distribuer. Dont à ce messire.
Je voudrais aussi que se messire soit acquitté de cette accusation. d'escroquerie, je ne pense qu'il y ait de mauvaises intentions.

De plus j'aimerais savoir si il y a un décret en vigueur empechant un simple villageois d'acheter les denrées sur son marché ? Il me semble que non, sauf certains décrets sur des denrées spécifiques. étant donné que les marchandises réservées ne s'appliquent pas en Rouergue, du moins sans trace écrite publique ( forum, gargotte, décrets) Il me semble.

Messire Mistercrow rendra l'épée, j'en suis sur, Mais dites moi, pourquoi l'accuser, et dépenser l'argent du comté pour une telle affaire ? Un accord à l'amiable aurait été si simple. je considère que ce procès est injustifié et inutile.
Aucun décret n'interdit à quiquonque d'acheter : une denrée qu'il a déja en plusieurs exemplaires, à commencer par moi, j'ai un stock de manches, pour qui ça interesse, j'en ai environs 8, pourquoi donc ? Puisque je les ai trouvé à prix abordables voir interessant, et que je me dis qu eça casse toujours et que ça peut toujours servir. Ensuite étant donné qu'il n'y a pas spéculation, ce chef d'accusation ne peut être retenu, l'épée en vente n'étant pas la même que celle qu'il a acheté...
Ensuite Messire Morphey déclare :
"un homme qui profite du marché de Villefranche pour s'enrichir" Il me semble que si ce messer ne revend pas cette même arme à Villefranche et dans le Rouergue il a le droit, c'est le principe même de l'exportation, et si ce messer à plusieurs épées, dans sa propriété c'est qu'il ne souhaite pas les vendre mais en faire collection ou en faire une réserve.

Donc je termine : étant donné que l'escroquerie est inexistante, Que le citoyen Rouerguat Mistercrow, soit donc acquitté.
J'en appelle à vôtre impartialité votre grandeur.
La loi est simple.
Le motif d'accusation est faux. Mistercrow n'escroc personne. Il ne peut être inculper pour escroquerie.

L'accusation a appelé Morphey à la barre :

Citation :
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,

Il est à regretter que le courrier du Lieutenant Lillyrose ait semblé sec et peu courtois, mais elle a fait aussi vite que possible pour profiter de la présence de l'accusé encore sur le marché.
Elle s'est d'ailleurs excusée dans un second courrier pour son manque de civilité, ceci dit, nous ne sommes point ici pour faire le procès de l'incivilité mais bien d'un homme qui profite du marché de Villefranche pour s'enrichir.
Je laisse au tribunal le soin d'apprécier le nombre incalculable d'épées que cet homme prétend posséder alors qu'il n'est pas forgeron.

Il avoue d'ailleurs lui-même avoir mis des épées en vente sur le marché : achat, vente d'un objet en même temps et sur le même marché, n'est-ce pas la définition même de la spéculation ?...

Par ailleurs pour revenir sur les courriers adressés, je signale que s'il avait voulu, comme il le prétend, rendre l'épée, nous lui avons laissé le temps pour le faire.

Quant à ce qui concerne ses dons à la mairie, je ne dirais qu'une chose : il est facile d'être généreux avec l'argent des autres !
Ce n'est pas cet homme qu'il convient d'honorer mais bien les villageois qui font les frais de ses spéculations !

L'accusation a appelé Lillyrose_b à la barre :

Citation :
Votre Honneur, Mes dames, Messires

- je suis le lieutenant Lillyrose de la caserne de Villefranche,
mandatée par le Comté, à ce titre je me sens responsable dudit mandat et de son contenu, et remercie le Comté de la confiance qu'il m'accorde

- je tiens à faire remarquer à Messire Mistercrow que si je n'ai pu présenter ma première missive ,(car je ne l'ai pas ) c'est que j'ai dû me précipiter, - et c'est le mot ! -, pour lui envoyer ma requête de remettre au plus vite l'épée sur l'éventaire, avant qu'il ne disparaisse du marché ou même de la ville !
Malheureusement, j'ai déjà été échaudée par ces personnes peu ... courtoises et scrupuleuses, qui profitent de transactions pour rapiner à bon compte puis disparaissent aussi vite, dans leur demeure ou de la ville .

Elle regarda Messire Mistercrow , pour appuyer ses dires, puis reprit la parole

- Je précise que je me suis excusée de ne pas avoir mis les formes dans mon premier courrier, qui était davantage un mot rapide qu'un courrier, d'ailleurs je l'aurais fait de toutes façons, même sans son ... "merci d'être aimable " . Je pourrais tout autant lui renvoyer "par miroir" son manque de courtoisie, sans "bonsoir " et autres ... !!!

- Si messire Mistercrow était aussi honnête qu'il semble vouloir le dire, il aurait remis fissa la dite arme sur l'étal, et sans autre forme. En tout cas, nous lui avons donné l'occasion de le faire, et je vous assure que, pour ceux me connaissant, je serais allée jusqu'à lui offrir un verre dans une des tavernes, pour conclure le débat et l'affaire , mais ce messire a préféré un procès ...

Votre Honneur, mes Dames, messires, je vous remercie de m'avoir écoutée

Le lieutenant se rassit à sa place

Enoncé du verdict :

Citation :
Aster se gratta la tête. Il s'efforçait d'être attentif aux dires de chacun, afin de pouvoir rendre un jugement équitable.
Il prit le temps de relire silencieusement ses notes, ainsi qu'un courrier qu'il avait reçu de l'accusé, qu'il joindrait à son verdict.
Le greffier du tribunal se leva et annonça d'une voix forte:
"Messers et Dames, levez-vous pour écouter le verdict du Juge Aster"
L'ensemble de l'assistance se leva dans un bruit de chaises raclant le sol. Les témoins, étaient tous là, seul manquait l'accusé.
Le juge les regarda chacun son tour avant de prendre la parole.

"En ce 23ème jour du troisième mois de l'année 1458, Nous, Aster, juge du Rouergue, allons rendre notre verdict.
Les circonstances ont fait trainer un peu l'affaire en longueur, mais rappelons à tous que les quarante huit heures proposées comme délai sont là pour garantir un temps minimal de réaction, et non un temps maximal qu'il ne faudrait pas dépasser. Le courrier que nous allons vous lire émane de l'accusé, Messer Mistercrow. Comprenez bien que si j'accepte de le prendre en compte, il va de soi que j'accepte alors que le procureur ait pu déposer son réquisitoire au bout de cinq jours.

Voici le courrier de l'accusé, dont je vous fais lecture:
" Monsieur le juge,

avant tout je tiens à dire que le second réquisitoire du procureur a été déposé dimanche soit 5 jours après ma plaidoirie ce qui en théorie annule de fait la procédure puisque le maximum légal est de 48h.
Je ne vous rappelle pas qu'en tant que juge honnête et impartial vous devez considérer tout les habitants de notre comté égaux devant les lois et vous ne pouvez en juger autrement.
Maintenant pour répondre à messire Morphey, le courrier du Lieutenant Lillyrose n'a pas SEMBLE être sec et peu courtois IL L' ETAIT.
mais elle a préféré à cela être menaçante, jugez par vous même.

- veuillez remettre de suite l'épée elle est destinée à un mandat , sinon je me verrais dans l'obligation de déposer plainte contre vous
- bonsoir, veuillez remettre l'épée elle est destinée à un mandat , merci

Visiblement il est plus facile de prendre du temps pour la menace que pour la politesse.

Ce n'est pas par manque de temps qu'elle m'a écrit de cette façon ce fut juste sa façon d'exprimer sa frustration en voyant que l'épée n'avait pas été achetée par la bonne personne.

Contrairement à messire Morphey, en m'envoyant ce courrier d'excuse dame Lillyrose a reconnue, de fait, avoir fait preuve d'autoritarisme.

De plus il nous dit m'avoir laissé le temps pour le faire mais entre le courrier d'excuses de dame Lillyrose qui est arrivé à 18h 31mn 47s et le sien de 18h 36mn 27s ou il me dit que je serais traduit en justice pour haute trahison il y eu A PEINE PLUS DE 4 MN.

Si c'est cela laisser du temps et bien messire nous n'en avons pas la même notion.

Monsieur le juge, dans ma première plaidoirie j'ai demandé que messire Morphey vienne jure à la barre sur son honneur d'homme et de soldat qu'il y avait bien qu'une seule épée à 188 écus avant que je n'achète celle de dame Lillyrose et bien vous noterez qu'il ne l'a pas fait.

Aurait-il un doute ou aurait-il menti tout simplement. Si il s'avère qu'il a menti cela veut dire qu'il y a eu manipulation de pièces à conviction.

Quelles sont les peines encourues, monsieur le juge, pour parjure et manipulation de pièces à conviction dans un tribunal?

Pour finir, je tiens à vous dire que beaucoup auraient certainement tremblés, paniqués ou se seraient enfuit devant ce flot de menaces. J'aurai pu par la suite de peur du tribunal remettre cette fameuse épée sur le marché mais voila je ne suis pas homme que l'on intimide par des menaces mais que l'on respecte de la même façon que je respecte mon prochain.

Est-ce trop demandé, à vous de juger.

Je suis têtu me direz vous, certes je l'admet et c'est bien là mon défaut dans cette histoire.

Mistercrow retourna s'assoir.""

Aster déposa la lettre sur le bureau.
Si nous reprenons l'ensemble de l'histoire, l'accusé achète une épée destinée à quelqu'un d'autre. On lui demande de la remettre en vente au prix initial, mais le ton employé dans le courrier déplaisant à l'accusé, il refuse d'obéir.
Entre temps, il semblerait qu'une nouvelle épée soit apparue sur le marché, à un prix supérieur. Le premier destinataire de l'épée la rachète, et il s'avère que celle-ci était propriété de l'accusé! La coïncidence est surprenante.
Ce qui est surprenant également, c'est de constater que l'accusé n'a pas souhaité revendre l'épée à son prix initial, surtout avant de s'absenter du comté.
Au regard de la fortune personnelle de l'accusé, il semble peu probable que ce dernier ait voulu gagner de l'argent sur la revente de l'article. Le témoignage de Messer Simont nous éclaire d'ailleurs dans ce sens. Les dons de messer Mistercrow à Villefranche pourraient prouver sa générosité et son désintérêt.

C'est pourquoi il ne nous semble pas judicieux de maintenir ce procès pour escroquerie. Nous allons donc reclasser le procès pour Trahison. La trahison se définit ainsi:
"4.2.1.1.De la trahison
Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de trahison.
Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue."
Messer MIstercrow a-t-il nui à l'efficacité des missions du comté?
Par son entêtement à ne pas remettre l'épée sur la marché, empêchant ainsi dame Lillyrose_b, mandatée par le comté, de vendre l'épée à son destinataire, Messer Mistercrow se rend coupable de trahison.

En conséquence, le tribunal vous considère comme coupable.
Malgré tout, Nous entendrons à la fois les raisons qui ont pu vous pousser à ne pas réagir aux injonctions maladroites de Dame Lillyrose et Messer Morphey. Une place à la politesse aurait été de bon aloi.
Nous entendons également le témoignage de Messer Simont en votre faveur.

C'est pourquoi nous vous condamnons aujourd'hui à une amende de 50 écus. Il vous faudra également vous assurer que Dame Lillyrose ou Messer Morphey pourront récupérer ladite épée au prix initial de 140 écus. La colère, souvenez-vous en, est souvent mauvaise conseillère.
Le tribunal enjoint enfin les deux sus nommés de s'adresser de manière plus respectueuse aux autres dans leurs missives.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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