[Trouble à l'ordre public] Neko

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Neko au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Neko était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 17 février de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : Neko
Victime : duché

Monsieur le Juge,
Je me présente à vous pour une nouvelle affaire d'emménagement non autorisé sur les terres du Duché.
En l'occurence, le sieur Neko a emménagé tout récemment à Gien, en provenance d'Alençon (Dûché d'Alençon).

Messire Neko, emménager en notre Duché vous imposait des autorisations. Vous n'en avez pas tenu compte.
Vous avez reçu le courrier de nos services douaniers. Vous avez été avisé de l'actuelle fermeture de frontières. Or, vous n'avez pas sollicité de laisser-passer. Votre déménagement à Gien depuis votre village d'origine d' Alençon est donc dans l'illégalité et vous êtes ici par conséquent accusé de trouble à l'ordre public.


Je m'appuie évidemment sur les deux textes de Lois suivants :

02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Je laisse la parole à la défense.[/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]
[quote]
Comme trop souvent malheureusement, l'accusé ne s'est pas présenté pour sa défense. C'est regrettable...

Toutefois, je fais remarquer qu'il ne s'agit pas ici d'un "simple" passage sur nos terres sans laisser-passer, mais d'un emménagement.

Il ne s'agit pas d'un étranger de passage, qui pourrait être rapidement reparti, mais de quelqu'un qui est venu s'installer en dépit de nos lois.

En conséquence, je demanderai une sanction de 30écus , ainsi qu'un délai de 72h à l'issue du jugement pour se mettre en conformité avec nos textes ou quitter le Duché.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. [/quote]

[u][b]Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] Messire XXXX levez-vous !

Attendu que vous êtes entré en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installé alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.
Attendu que votre absence à ce procès est un outrage à cette cour.

Nous Balthazar! juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 30 écus d'amende.

Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Faict à Orléans le 27 février 1458
Balthazar! juge d'orléans
Dura lex, sed lex ! [/quote]

[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.[/quote]