Stephy

Stephy était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Après avoir écouté le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

L�embauche de personnel est régie par des règles.

Attendu que comme le stipule le décret relatif à la grille des salaires de Luxeuil, le salaire minimum pour 19 points de force est de 20 écus,

Attendu que Dame Stephy a embauché Messire Renato25 pour 18 écus,

Attendu que nul n�est censé ignorer la loi qui est accessible par tous,

Attendu que l�accusée ne s�est pas présentée,

Cette cour reconnait Dame Stephy coupable d�esclavagisme pour violation de la grille des embauches de Luxeuil et la condamne à payer une amende de 17 écus.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 23 mars 1458 en le palais de Dole.
Le prévenu a été condamné à une amende de 17 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre honneur,

Devant nous comparaît la Dame Stephy, accusé d'esclavagisme.
Selon les preuves réunies par le maréchal Mael_du_haillon de la garnison de Luxeuil, l�accusé aurait embauché le Sieur Renato25 pour 18 écus le 1er mars 1458.
Or il convient de spécifier que la victime a été embauché pour 19 points de caractéristiques et que la municipalité de Luxeuil requiert dans ce cas un salaire minimum de 20 écus. Le montant du préjudice est donc de deux écus.

Or, se faisant, en vertu du décret municipal de Luxeuil relatif aux embauches qui stipule une grille de salaire minimum obligatoire:
"Grilles des Salaires:
-0 à 9 => 15 écus
-10 à 14 => 18 écus
-15 à 19 => 20 écus"

Elle enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Luxeuil est disponible ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dp-teesclavagisme-stephy-renato25-t28785.htm

Le Casier de Dame Stephy est disponible ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/stephy-t28786.htm#669867

Enoncé à Vesoul le 10 mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Estelbad von Riddermark