Hanadora

Hanadora était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict.

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

La Juge avait écouté le réquisitoire du procureur. Bien entendu l�accusée n�était pas présente. Elle renifla de dédain puis prit la parole.

Les événements derniers concernant la prise du château de Dole et son pillage ont marqué les c�urs et les esprits. Ce furent des moments difficiles pour tous et les répercutions se font toujours sentir. Cependant cette Cour se doit de ne pas entrer dans des considérations sentimentales ou sentimentalistes.

Nous devons étudiez les faits, les analyser puis trancher.

Attendu que l�accusée ici présente a été identifiée comme faisant partie du groupe qui a attaqué puis pillé le château de Dole.

Attendu que l�accusée n�a pas daigné venir devant nous,

Attendu que l�accusée a violé toutes les lois citées par le procureur,

Attendu que les faits reprochés à l�accusée sont d�une telle gravité que nulle clémence ne peut être invoquée,

Cette Cour reconnait coupable Dame Hanadora de Haute Trahison et la condamne à purger une peine de 10 jours de prison.

Greffière veuillez noter que nous avons rendu justice en ce 20 mars 1458
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur, nous sommes devant vous pour faire condamner une personne suite à sa forfaiture.

En effet, dans la nuit du 19 au 20 février 1458, Hanadora , emplit de rage et d�ivresse de richesse a attaqué le Château de Dôle, avec plusieurs autres personnes. Elle occupe donc illégalement une des places réservées au Conseillers comtaux, injustement expulsés du château.
La Franche Comté est une terre de droit et de respect des lois.
Attendu que comme le stipule l�article 3 du chapitre 3 du volume 2 de la Constitution sur le Parlement franc-comtois : « Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple
- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois,
- du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident franc comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote. »
Attendu que les personnes qui se sont révolté contre le château, dont Hanadora fait parti, ne sont pas élu par le peuple,
Attendu que le vrai Conseil à été déposé par les armes,
Attendu que comme le stipule l�article 1 du livre 1 de la Constitution sur les droits fondamentaux : «
La Franche-Comté est une province souveraine du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. »,
Attendu que Dame Hanadora fait parti du Conseil ayant annulé cette appartenance,
Attendu que comme le stipule l�article 2 du livre 1 de la Constitution sur les droits fondamentaux : « nul étranger ne saurait imposer sa volonté. » ;
Attendu que Hanadora n�est pas citoyen comtois et est donc étranger,
Attendu que comme le stipule l�alinéa 4 de l�article 2 du chapitre 2 sur le brigandage : « Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison. »,
Attendu que Hanadora s�est révolté contre le pouvoir en place
Attendu qu�il y a de fortes suspicions de pillages futurs,
Nous, Maire de Dole, en vertu de l�autorisation que nous donne l�alinéa 6.1 de l�article 2 sur les acteurs de la Procédure judiciaire du chapitre 4 sur la procédure judiciaire : « Le maire peut décider en son âme et conscience de mettre en accusation au nom de la ville quand le Procureur est injoignable ou que l�affaire nécessite un traitement urgent ou palliatif.
Dans tous les cas il devra signaler au greffier de Franche-Comté le lancement du procès », accusons Hanadora de Haute Trahison.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

La personne intéressée ne daigne même pas se présenter et comme qui ne dit mot consent: Hanadora ne se soucis que fort peu de réfuter les fait.

Nous nous attendions pas mieux de l&#65533;accusé qui dans son grand courage a pris la fuite aussi rapidement qu&#65533;il a vidé les caisses.

Il est impliqué dans la prise du château et a fait énormément de tord a notre Comté en pillant ces richesses sans scrupule avec l&#65533;aide d&#65533;un mandat comtal.

Votre honneur,

Je vous demanderai d&#65533;être à l&#65533;image de cet individu. Sans scrupule.
Mais en application avec la loi,
Je demanderai à la cour qu'il soit reconnu coupable pour Haute Trahison et requerrai 80000 écus d&#65533;amende, correspondant au montant de son mandat dû au pillage + 3 jours de prison

Fait à Poligny le 03 Mars 1458
Par le maire de Poligny,
Hooks.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.