[Trouble à l'ordre public] Sterenn

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Sterenn au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Sterenn était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le 10 mars

Procureur : petrus59
juge : balthazar!
accusée : sterenn
victime : duché

Monsieur le juge,
Je me présente à vous pour une énième affaire de défaut de laisser-passer. En l'occurence, il s'agit cette fois de Dame Sterenn, domiciliée à Sancerre dans le Berry. Celle-ci est présente sur les terres du duché orléanais depuis début mars et tout particulièrement à Gien.

Dame Sterenn, vous avez été contactée par les services douaniers et donc informée de la fermeture actuelle de nos frontières. Nonobstant cet avis, vous avez poursuivi votre chemin et circulez à Gien.

Ces faits sont contitutifs de trouble à l'ordre public et je rappelle à cet effet le décret n°02-1458 du 06 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel décrète la fermeture de nos frontières.

Je laisse la parole à la défense.[/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Bonjour, Bonjour,

Et bien que dire ... mia culpa ?
Pour un simple LP, en faite tout un procés ...vous perdez plus d'argent et de temps qu'a me laisser juste visitée une ville que je ne connaissais pas encore ...
Je trouve ça tellement ennuyant...
Il y a bien des gens qui ne savent pas quoi faire ...on vient juste pour visiter une nouvelle région, un beau coin et hop nous voilà en procés ...
Je n'aime pas écrire et je ne changerais pas donc faites ce que vous avez à faire je m'en moque ...
Tiens d'ailleur le juge ne dort pas cette fois ??
Et puis j'ai mangé tout mes pigeons donc peut plus écrire désolée ...
A la revoyure
Sté ![/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Je n'aime guère le ton employé par l'accusé...
Nous sommes dans l'enceinte d'un tribunal, pas dans une taverne. un peu de respect !

L'infraction étant constituée, je requiers une amende de 20écus. A l'issue, tout semble indiquer que l'accusée quitte d'elle-même nos terres...[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Humm!!
Vous n'aimez pas mon ton ?? mais qu'a t'il ?? je suis tout simplement gentille encore... et je ne vois pas où est le probléme de dire la vérité ... Une amende de 20 écus pour être restée sur vos terres illégalement enfin sans avoir fait une demande de LP, en voilà une chose ...
Certes, je n'aime pas écrire et si vous le prenez comme ça malgré l'amende et le procés je resterais quand même voilà :)
Vous ne me pousserais pas dehors... je peux être très très ... chiante quand je le veux ...
Donc ...messire le juge ... dormez moins et préparez vous à me voir souvent ici !!!
Si je dois payer 20 écus autant rester ici !!
Et de continuer de profiter du paysage... et de toute vos richesses .... culinaire !!
A très vite !!! [/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

 [quote]Dame Sterenn levez-vous !


Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 15 écus d'amende et 1 journée de prison.

Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! emmenez la condamnée.

Fait le 17 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée ![/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 15 écus.[/quote]