[Trouble à l'ordre public] Swing

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]
[size=18][b]
Procès ayant opposé Swing au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Swing était accusé de escroquerie.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]11 Décembre 1457

Juge : Islington
Procureur : Winnette

Accusé : Swing
Victime : Orléans

**Winnette entra dans le tribunal avec le dossier d'un Orléanais, elle regarda tout autour d'elle, elle se mit à sourire et se dit que le tribunal était une fois de plus bien vide, les histoires comme celles ci n'amassaient pas les foules...
Elle ouvrit son dossier et regarda dans la direction de l'accusé**

Messire
Vous êtes ici car depuis un certain temps déjà vous ne payez pas ou plus vos impôts à la ville d'Orléans, nous avons à ce jour enregistré aucun paiement depuis le mois de septembre.
Donc selon la loi et l'Article XIX concernant l'escroquerie:
Se rend coupable d'Escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité
Les preuves
Swing : 6,00 écus (+5,10 écus de pénalité) avant le 2009-09-21
Swing : 8,00 écus (+3,12 écus de pénalité) avant le 2009-11-06
Swing : 8,00 écus (+2,00 écus de pénalité) avant le 2009-11-20
Swing : 8,00 écus (+4,16 écus de pénalité) avant le 2009-10-24
Swing : 8,00 écus (+5,52 écus de pénalité) avant le 2009-10-07
Swing : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2009-12-06

Qu'avez vous à nous dire pour expliquer cela ?[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]L'accusation a appelé Petrus59 à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Pardonnez mon retard, Monsieur le Juge, j'ai été retenu par ailleurs et ce procès ancien m'avait quelque peu échappé.

Je ne serai pas long.
Les faits sont évidents et caractérisés.

Nous ne pouvons laisser impunis ce genre d'attitudes, sauf à prendre le risque de voir de plus en plus de villageois ne plus payer leurs impôts. L'impôt s'applique à tous. Il ne m'appartient évidemment pas ici de juger s'il est trop elevé ou pas, le fait est qu'il doit être payé.
L'arrière hors pénalité s'élève à 46écus. Je demande donc une amende d'au moins 150 écus.
Un étalement de paiement pourra être sollicité par le prévenu.
A défaut, je réclame 6 jours de prison fermes, voire , à l'issue, l'expulsion pure et simple du Duché.
Le prévenu ne daignat même pas se présenter pour exposer sa défense, je demande une sanction exemplaire.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote] *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit d'escroquerie selon la Loi du 29 juin 1457 sur le non paiement des impôts. ;

ATTENDU QUE l�accusé a bel et bien commis un délit d'escroquerie ;

ATTENDU QUE l�accusé n�a pas nié les faits ;

ATTENDU QUE l�accusé est une récidiviste ;

PAR CES MOTIFS, RECONNAISSONS la culpabilité du Sieur Swing et le CONDAMNONS à une peine de prison de 6 jours et à une amende de 20 écus.

A la sortie de prison, je laisse au Sieur Swing un délai de 7 jours pour demander à sa mairie la mise en place d'un plan d'aide au remboursement de ces impôts, sans quoi il sera immédiatement déférer à nouveau devant cette cours.[/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 20 écus. [/quote]