[Trouble à l'ordre public] Lorette56

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Lorette56 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Lorette56 était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 17 février de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : Lorette56
Victime : duché

Monsieur le Juge,
Je me présente à nouveau devant vous avec un dossier concernant le bien triste sire Lorette56.

Vous n'êtes pas sans connaître des propos absolument inqualifiables et totalement inacceptables que cet énergumène a pu tenir en ce tribunal.

Appelé comme témoin lors du procès de Liam, celui-ci s'est largement rendu auteur d'outrages à magistrat, constitutifs de troubles à l'ordre public. J'insiste aussi sur le caractère de menaces déguisées à l'encontre des magistrats du tribunal.

Bien à regrets, je me vois forcé de vous citer ses propos, que l'on voudrait voire disparaître à jamais de ce tribunal :

Voici son témoignage :
*Lorette arrive le sourire aux lèvres dans cette salle qu'il commence à bien connaître.
Il fait un clin d'oiel rassurant au petit Liam et un sourire d'encouragement, puis il s'adresse au juge.*
Votre sainteté, vous constaterez que vous n'avez pas cocoline49 à la barre des prévenus, mais le petit Liam qui n'a rien demandé à personne.
J'imagine que c'est votre greffier qui s'envoie des lignes de coco pour faires des confusions pareilles, ou peut être, est-il tout simplement démoralisé de travailler sous vos ordres.
En tout état de cause, ce jeune garçon n'a rien à faire ici, je vous prie donc de bien vouloir le laisser aller jouer dehors, d'autant plus que je ne suis pas certain que ses parents apprécieront beaucoup de savoir que vous l'avez injustement torturé de la sorte.
Moi, si je dis ça c'est pour vous, je pense qu'ils ont les moyens de se payer un avocat qui vous fera bouffer vos erreurs jusqu'à la dernière.
Il est peut être temps de regarder les choses en face et de considérer que votre acharnement sur les enfants de la famille Bartsimson devient un peu trop voyant.
Merci d'avance.
*Lorette fait un petit signe à Liam et lui prend la main pour l'amener dehors au grand air, loin des juges moisis de ce tribunal.*


Il est à noter d'ailleurs que ces propos sont à la limite de menaces à Notre et Votre encontre.

Je rapelle un extrait de notre grand coutumier :

Se rend coupable de Trouble à l'ordre public :
Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans et dérogeant aux principes régis par le dogme aristotélicien.

Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais



Je laisse la parole à la défense.[/quote]




[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Votre sainteté,

J'ai été appelé devant vous pour un témoignage et j'ai découvert sur le banc des accusés un enfant de 8 ans complètement terrorisé.
Dans son réquisitoire, le procuruer a confondu cocoline et liam, il a mélangé les dossiers.
J'ai été offusqué de ce manque de professionnalisme, j'ai été offusqué du silence du juge qui n'a pas relevé l'erreur de procureur et bien entendu j'ai été offusqué par le jugement qui ne tenait en aucun cas compte du vice de forme puisque le dossier de Liam était mélangé à celui d'un autre accusé.
Partant de là, votre sainteté, attendu que vous vous instruisez les dossiers n'importe comment, il n'y avait aucune raison que je ne dise pas n'importe quoi.
Donc, ici et maintenant, il ne sert à rien que je continue à user ma salive puisque de toute façon vous êtes aveuglé par le pouvoir que vous confère votre tâche et que vous faites ce que vous voulez comme vous le voulez.....
La prochaine étape de votre scénario sera sans doute de condamner les gens sans procès, juste pour le fun et pour montrer qui vous êtes.
Partant de là, faites ce que vous voulez et allez au diable.....même si vous y êtes déjà sans encore en avoir conscience.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge, je crois qu'il est inutile de perdre notre temps avec l'accusé.

Je remarque juste, à sa décharge, qu'il est peut-etre un peu moins virulent et outrageant qu'à son "habitude".

Par contre, j'avoue ne pas comprendre son language à certains moments. Il utilise ainsi un terme "fun" ? Qu'est ce que cela ? Une autre langue ? J'avoue m'inquiéter et espère surtout, vu que l'accusé parle de diable juste après, qu'il ne s'agit pas de sorcellerie de sa part !!

Je pense qu'il faudra garder un oeil sur lui, et je ne serai guère étonné d'entendre à nouveau parler de lui à l'avenir...

Dans l'affaire qui nous intéresse, l'accusé ne fournit aucune défense recevable, et encore moins de signe de repentence ou d'excuses.

Son attitude à l'égard de notre institution n'a que trop duré. Je requiers contre lui une peine d'amende de 30écus, ainsi que 2jours d'emprisonnement ferme.


Quant au témoignage de Fleurinne que vous n'aurez pas manqué de remarquer, il me semble malheureusement annoncer de possibles nouveaux procés et que ces personnes ne veulent décidémment pas changer leur comportement...[/quote]


[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]La défense a appelé Xalta à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Elle entre, regarde pour qui elle a été appelé à la barre des témoins, reconnaissant Lorette, elle grimace, pas culotté lui!.Elle salue coutoisement le juge, le prévôt et le procureur, fait signe qu'elle n'a rien à dire et se retire sur la pointe des pieds[/quote]

[u][b]La défense a appelé Fleurinne à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]*Fleurinne arriva quelques jours plus tard dans au tribunal... Elle fait un signe de tête à tout le monde présent et prend la parole.

Lorette a juste voulu vous signaler avec ses mots que votre acharnement sur les enfants de Bartsimson et Chantyl devenait un peu trop voyant... et que dans la précipitation de les mettre en jugement votre procureur à mélangé les dossiers et que vous ne voulez pas reconnaitre les tords.
Facile de mettre en procès a tous va... moins facile de gérer ensuite surtout si vous êtes entourer d'incompétent, mais comme on dit qui se ressemble s'assemble!!! Je n'ai plus rien à ajouté.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict [/b][/u]

 [quote]Messire Lorette56 levez-vous !

Messire, votre plaidoirie n'est pas recevable pour plusieurs raisons.

La première est que vos propos insultant envers la cour ont été tenus AVANT le verdict et non après comme vous le laissez entendre.

La seconde est que nous sommes dans un tribunal et non au café du commerce. Il faut ici amener des preuves et des témoignages, vous vous ne faites que vilipender.

Vos états-d'âme m'importent peu. Nous parlons ici de droit et non de morale, dont je ne pense pas avoir à recevoir de leçon de la part d'un brigand de votre espère. Si les jugements de la cour ne vous conviennent pas, vous avez tout loisir de faire appel.

Par conséquent,

Attendu des faits qui vous sont reprochés et qui constituent un outrage à la cour et à la justice du Roy.

Nous Balthazar! juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 24 écus d'amende et 3 jours de prison.

Gardes ! emmenez le condamné.

Quant à vous dame Fleurinne, je vous suggère de ne pas continuer dans ce sens si vous ne souhaitez pas avoir le même sort.

Faict à Orléans le 27 février 1458
Balthazar! juge d'orléans
Dura lex, sed lex ![/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 24 écus.[/quote]