[Trouble à l'ordre public] Dygane

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Dygane au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Dygane était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 18 février de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : Dygane
Victime : duché

Monsieur le Juge,
Je me présente à vous pour une nouvelle affaire d'emménagement non autorisé sur les terres du Duché.
En l'occurence, Dame Dygane a emménagé tout récemment à Blois en provenance de Labrit dans le duché de Gasgogne.

Dame Dygane, emménager en notre Duché vous imposait des autorisations. Vous n'en avez pas tenu compte.
Vous avez reçu le courrier de nos services douaniers. Vous avez été avisée de l'actuelle fermeture de frontières. Or, vous n'avez pas sollicité de laisser-passer. Votre déménagement à Blois depuis votre village d'origine de Labrit (Duché de Gascogne) est donc dans illégal et vous êtes ici par conséquent accusée de trouble à l'ordre public.


Je m'appuie évidemment sur les textes de Lois suivants :

02/1458 : Décret du 6 février 1458 du Duc Orléanais Lexhor d'Amahir sur la fermeture exceptionnelle des frontières
02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Réponse HRP
Je n'ai plus rien à voir avec le village que vous citez et je ne suis pas du tout prête à répondre à vos lois stupides qui font des RR une réunion toujours plus grandes de tamagos.
Condamnez moi si cela vous fait plaisir!
A moi, cela me laisse indifférente.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Je crois que la réponse se passe de commentaires...

Par conséquent , je ne vois d'autres solutions que de condamner l'accusé à une amende 20écus et surtout, une interdiction de duché la plus longue possible...[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict [/b][/u]

 [quote]Dame Dygane levez-vous !

Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.
Attendu votre comportement qui représente un outrage à cette cour et à la justice du Roy.

Nous Balthazar! juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 50 écus d'amende et 3 jours de prison.

Vous avez à la date du présent verdict 96h pour quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! emmenez le condamné.

Faict à Orléans le 27 février 1458
Balthazar! juge d'orléans
Dura lex, sed lex ![/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 50 écus. [/quote]