Taynebre

**Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie le 17/03/1458.**

Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie le 17/03/1458.

Procès opposant Taynebre au Comté de Rouergue

Taynebre était accusé d'escroquerie.

Nom du procureur : Dragonne04
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 17/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: *Dragonne entra dans le tribunal, l�affaire ne serait pas traitée comme d�habitude car c�était elle-même qui avait été témoin d�une spéculation sur le marché de son village. Elle commença donc après s�être installée.*

En ce 9ème jour de Mars de l'année 1458, nous, Dragonne, Procureur du Rouergue, déposons une affaire opposant Messer Taynebre à la ville d�Espalion, pour escroquerie et plus précisément pour spéculation. Je vous cite le très ancien coutumier ainsi que le décret en vigueur dans tout le Rouergue :

« 4.2.5.De l'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre du délit d�escroquerie devant la cour. »

« Le Conseil Comtal a pris le décret suivant à savoir que la spéculation est interdite sur le sol Rouerguat.

On entend par spéculation, tout achat en vue de générer des profits du travail d�autrui, hors vente ambulante dûment autorisée au préalable par le maire sur le marché de la ville.

Dans les faits, il est interdit d�acheter des produits en vue d�en tirer un bénéfice pécuniaire par la revente de ces mêmes produits sur les marchés rouergats. Sauf accord préalable du maire pour les marchands ambulants.

Est considéré marchand ambulant, toute personne étrangère au village, rouergat ou pas vendant ou achetant des biens autres que pour sa consommation personnelle.

La spéculation est un délit passible de poursuite judiciaire.

Le Sixième Jour du Cinquième Mois de l'An 1456
Pour le Conseil,
Daresha de Riddermark »

Je vais donc exposer les faits car je suis le témoin de cette affaire.

Je vendais sur le marché 10 sacs de farine au prix de 14écus20. Messer Taynebre me les a acheté mais j'ai vu qu'il était meunier. J'ai alors vérifié dans les prix les plus bas, c�était les sacs à 14écus35 à ce moment là et j'en ai acheté un pour avoir le c�ur net. Il s'est avéré que ce n'était autre que messer Taynebre qui en vendait! Je tiens à dire que j'ai remis le sac que j'avais acheté au même prix.

Comme messer Taynebre est meunier il n'a donc pas besoin d'acheter des sacs de farine à la base. En plus de cela, il en vend à des prix plus cher ! Je ne vois donc pas d'autre intérêt que la spéculation et donc le gain d'écus au détriment des boulangers.

*Dragonne présenta ensuite les preuves.*

Voici les preuves :

http://yfrog.com/jwspculationtaynebrepreuvj

Nous allons donc écouter la défense de messer Taynebre.

*Elle se rassoit en attendant la suite du procès.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Coupable!

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Dragonne fut quelque peu surprise sur le coup par la déclaration si spontanée et claire de l�accusé. Au moins le procès n�aura pas duré longtemps. Elle reprit la parole et s�adressa au juge.*

Votre honneur vu que l�accusé n�a pas nié les faits et a reconnu sa culpabilité je demande donc une amende de 50écus et 4 jours de travail à la mine.

*Elle se retourna vers l�accusé.*

Mais gare à vous si vous vous faites reprendre, les sanctions seront beaucoup plus lourdes !

*Elle se rassoit en attendant le verdict du juge.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce 17ème jour du troisième mois de l'année 1458, nous Aster, juge du Rouergue, allons rendre notre verdict.

Les faits ^présentés par le procureur étant on ne peut plus parlants, les déclarations de l'accusé on ne peut plus simple, il va de soit que le verdict sera aussi direct que l'ensemble du procès.

Messer Taynebre est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés.
Il est condamné à une amende de 100 écus payables immédiatement.
Ce verdict tient lieu d'avertissement. Une récidive entrainera une peine largement alourdie.

Qu'il soit dit que justice a été rendue ce jour.

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.