Orphebus

**Le prévenu a été relaxé le 17/03/1458.**

Le prévenu a été relaxé le 17/03/1458.

Procès opposant Orphebus au Comté de Rouergue

Orphebus était accusé d'escroquerie.

Nom du procureur : Dragonne04
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 17/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: *Dragonne s�avança dans le tribunal et déposa le dossier sur le bureau. Une fois que tout le monde était prêt elle commença.*

En ce 8ème jour de Mars de l'année 1458, nous, Dragonne, Procureur du Rouergue, déposons une affaire opposant Messer Orphebus à la ville de Millau pour spéculation, donc pour escroquerie. Je cite alors le très ancien coutumier :

« 4.2.5.De l'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre du délit d�escroquerie devant la cour. »

Ainsi que le décret de la spéculation et de la déstabilisation des marchés :

« Le Conseil Comtal a pris le décret suivant à savoir que la spéculation est interdite sur le sol Rouerguat.

On entend par spéculation, tout achat en vue de générer des profits du travail d� autrui, hors vente ambulante dûment autorisée au préalable par le maire sur le marché de la ville.

Dans les faits, il est interdit d�acheter des produits en vue d�en tirer un bénéfice pécuniaire par la revente de ces mêmes produits sur les marchés rouergats. Sauf accord préalable du maire pour les marchands ambulants.

Est considéré marchand ambulant, toute personne étrangère au village, rouergat ou pas vendant ou achetant des biens autres que pour sa consommation personnelle.

La spéculation est un délit passible de poursuite judiciaire.

Le Sixième Jour du Cinquième Mois de l'An 1456
Pour le Conseil,
Daresha de Riddermark »

J�en viens donc aux faits.
Le 3ème du mois de Mars, messer Orphebus a acheté 3 sacs de farine au prix de 14écus25 à dame Mircha, notre témoin. Voyant que messer Orphebus est meunier, elle est un peu étonnée et voit, par la suite, qu�il n�y a plus que des sacs de farine à 14écus30. Elle en achète donc un sac pour savoir qui les vend et vit peu de temps après que ce n�est autre que messer Orphebus ! Il remonte donc les prix des sacs de farine en spéculant sur le marché, vu que de toute façon il ne peut pas les utiliser.

Vous allez s'en doute dire que le prix n'est augmenté que de 5deuniers, mais la loi est la même pour tout le monde et on ne vas pas commencer à faire d'exception sur le fait que le prix de revente est un tout petit peu plus élevé sinon on ne s'en sort pas!

*Dragonne présenta les preuves au juge.*

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Et pourtant le rappel sur le fait que la spéculation est interdite est placardé sur les murs de la mairie de Millau comme on peut le voir :

https://2img.net/r/ihimizer/img210/5270/spcu.jpg

Voici donc l�ensemble des éléments du dossier. Nous allons maintenant attendre la défense de l�accusé, messer Orphebus.

*Dragonne s�assoit après son résumé de l�affaire et attendit que l�accusé prenne la parole.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre Honneur,
Je reconnais avoir acheté ces 3 sacs de farine dans le seul but de savoir qui cassait les prix de notre filière à 14.25 écus alors que le Marché était nettement supérieur. Dame Mircha se faisant un malin plaisir à diminuer les prix en les gelant au plus bas. Je vous informe que j'ai remit ces 3 sacs à la vente le jour même et qu'ils ont été racheté par messire Lecharlot à 16h10 au même prix de 14.25 écus. Que je n'ai donc pas fait de bénéfice et encore moins d'escroquerie. Celui qui m'a été racheté par Dame Mircha faisait parti de mon stock normal et je n'ai pas cru bon lui signaler vue nos rapports conflictuels envers notre filière et la liberté des prix sur le Marché.
Votre Honneur, je me déclare innocent de cette affaire fomenter pour me discréditer et m'érradiquer de mon travail : celui d'un honnête meunier.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Dragonne écouta la défense de l�accusé ainsi que le court témoignage de messire Lecharlot. Elle prit ensuite la parole.*

Et bien j�avoue que cela est assez étrange. Pourquoi acheter 3 sacs pour vérifier ? Un seul ne suffit pas ? Ou peut être espérez vous choper 2 voir 3 personnes en même temps ? Bref je veux bien vous croire mais il faut que vous en apportiez la preuve, et comme messire Lecharlot n�a pas l�air d�appuyer concrètement vos dires, je vous prierez de bien vouloir présenter vos preuves (screen) lors de votre dernière prise de parole.
Autrement, une vente de sacs de farine à 14écus25 c�est vrai que c�est tirez les prix vers le bas par rapport à vos prix à vous, messire Orphebus, qui sont de 14écus30 !

Sinon en l�absence de preuves de l�accusé, messire Orphebus, je demanderai donc une amende de 50écus et une peine de 4 jours de travail à la mine !

*Dragonne se rassoit alors.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre honneur, voici la preuve comme quoi j'ai bien revendu au sieur Lecharlot ces 3 sacs de farine.
https://2img.net/r/ihimizer/img517/4324/royaumes.png
J'espère que ma cause sera entendue et j'en profite pour dire que depuis une semaine je vend ma farine à 14.25 écus afin d'harmoniser la filière. Je vous salue très cordialement.

La défense a appelé Lecharlot à la barre :

Citation :: j'ai certainement acheté des sacs de farine,
effectivement, certain venant de chez sieur Orphebus.
mais je ne sait pas vous affirmer le jour, le nombre et a qui précisément.
en quoi puis-je être utile dans cette affaire ?

La défense a appelé Lecharlot à la barre :

Citation :: comme déjà dit, j'ai certainement acheté des sac de farine a sieur Orphebus,
souvent au prix de 14,25.
n'ayant pas la possibilité de vérifier dans "mes événements"; car remontant trop loin; je ne peut en dire plus.

L'accusation a appelé Mircha à la barre :

Citation :: Mircha se lève et s'approche de la barre pour témoigner.

Bonjour messire juge et dame Dragonne.
Je n'ai pas grand chose à ajouter, dame Dragonne a très bien présenté cette affaire et a produit les preuves que je lui avais fourni.

Je tiens juste à rappeler qu'il existe des lois en Rouergue et qu'elles doivent être respectées.

Je surveille régulièrement le marché pour veiller à ce qu'il soit le plus équitable possible pour tous, sans qu'entre en ligne de compte la relation personnelle que j'entretiens avec les personnes. C'est mon travail de maire et je le fait de façon impartiale.

Certains artisans ne voient que leur profit et considèrent qu'ils sont les rois du marché. Un boulanger vend du pain en masse et casse les prix, un meunier, messire Orphebus se vente de vendre à des prix prohibitifs lorsque les autres meuniers arrêtent de produire, sur le conseil de la mairie, afin d'attendre que le prix du blé diminue.

Et bien, l'égoïsme de messire Orphebus a effectué un pas supplémentaire. J'avais mis de la farine en vente à un prix qui permettait un salaire similaire pour les meuniers et les boulangers, compte tenu du prix du pain sur le marché. Messire Orphebus a estimé que ce prix ne lui convenait pas, il a donc acheté ma farine pour la revendre plus chère, au prix que lui estimait normal ! Au lieu d'agir en concertation avec les autres artisans pour le bien de tous, messire Orphebus agit tout seul, pour le bien de ... lui-même !

Voilà pourquoi je n'ai pas laissé passer cette entorse à la loi, même si l'écart de prix n'était pas énorme. Je tiens à ce que cet homme se rende compte qu'on ne peut pas faire n'importe quoi pour faire avancer ses convictions personnelles. Il y a des règles à respecter et même si l'on estime que son salaire d'artisan est trop faible, ce n'est pas pour cela que l'on peut modifier illégalement le marché pour augmenter son salaire !
Je ne souhaite pas que la sanction soit excessive, mais rappeler à messire Orphebus ce que signifie le mot solidarité en lui faisant faire un petit séjour à la mine me semble une très bonne idée !

Mircha salue la cour et retourne s'asseoir pour suivre la fin des débats.

Enoncé du verdict :

Citation :: Aster écouta chacun s'exprimer, puis il prit le temps de vérifier chacune des preuves qu'on lui avait apportées. Il se leva ensuite pour prendre la parole.

En ce 17ème jour du troisième mois de l'année 1458, nous, Aster, Juge du Rouergue, allons rendre notre verdict.

Compte tenu des faits présentés par le procureur, des témoignages de Dame Mircha et Messer Lecharlot, compte tenu des preuves présentées devant nous par la défense, telles qu'elles ont été demandées par l'accusation,

Nous, Aster, juge du Rouergue, déclarons l'accusé non coupable des faits qui lui sont reprochés. Le bénéfice tiré de trois sacs à 5 deniers étant pour le moins dérisoire, il est peu probable qu'il y ait eu désir de spéculer, de toutes façons.

Messer Orphebus est donc libre de quitter ce tribunal à son gré.

Qu'il soit dit que justice a été rendue ce jour.

Le prévenu a été relaxé.