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Procès ayant opposé Maximilien. au Duché d'Anjou

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*La juge faisait un gros effort pour conserver un air marmoréen et masquer le plaisir qu�elle avait à entendre un débat d�une telle qualité. Ce n�était pas si fréquent� Aussi gardait-elle les yeux clos, les coudes sur le bureau et les mains jointes par le bout des doigts. Le silence s�éternisait alors que tous attendaient le dernier témoin� Linon finit par soulever une paupière, puis l�autre� il fallait bien se rendre à l�évidence, Finam n�avait rien à dire. Un peu agacée, elle lança un regard de reproche au procureur puis se tortilla un peu dans son fauteuil pour se redresser.*

Nous avons suffisamment attendu, il est temps de clore cette affaire.

Messire Maximilien., je ne doute pas de votre volonté d�engagement en politique. Et à mon avis, vous êtes prêt si vous vous voyez déjà des opposants politiques avant même d�avoir émis la moindre idée en public.

Vous avez voulu respecter la loi dit maître Jalee. Mais une loi n�est pas qu�une procédure obligatoire. Ce qui fait sa force, c�est son esprit et on ne peut séparer l�esprit de la lettre d�une loi. La loi vous autorisait à demander une dérogation, elle ne vous y donnait pas droit d�office. Solliciter une dérogation auprès de la duchesse était tout à fait légitime ; la réclamer, l�exiger comme vous l�avez fait était en revanche inadéquat et hors de propos. Quand on sollicite, on n�est pas en situation d�exiger. Quand on a besoin de l�aval de quelqu�un pour accéder à ce que l�on souhaite, on le fait avec déférence pour avoir une chance qu�il vous l�accorde. Quand ce quelqu�un est la duchesse régnante, représentante et plus haute autorité de l�Anjou, on s�aplatit, on n�exige pas d�explication et on ne fait pas de sous-entendu menaçant. Car oui, comme messire le Procureur, j�entends des menaces dans votre phrase : « J'ajoute qu'un refus, sans motif de votre part, serait pris pour une manipulation politique et un abus de pouvoir, je n'irai pas plus avant, je penses que nous nous sommes entendus. »

Pour qui vous prenez-vous pour vous adresser à votre souveraine sur ce ton ?? C�est de l�arrogance et ça frise le crime de lèse-grâce.

La duchesse n�avait pas à motiver son refus. Pour des raisons que j�ignore, elle avait décidé de vous refuser cette dérogation. Vous auriez du en rester là, ou au mieux, demander très poliment et sans insister la raison de ce refus. Peut-être vous l�aurait-elle donnée par pure bonté, car rien n�oblige un régnant à justifier ses décisions devant un quidam, qui plus est un nouvel habitant encore inconnu. Le parallèle que vous faites avec le verdict d�une cour de justice est inadéquat car si un procés est contradictoire, c'est-à-dire que chaque partie peut s�exprimer puis quelqu�un tranche en s�appuyant sur la loi, ce n�est absolument pas le cas de la décision d�un souverain.

*Linon s�arrêta pour boire quelques gorgées d�eau. Et se rappela qu�elle n�était plus avocate et n�avait pas à plaider. *

Voici mon verdict.

Moi Linon, très belle juge d�Anjou, déclare le sieur Maximilien . coupable de trouble à l�ordre public par un comportement malséant. En effet, sa Grâce la duchesse Otissette représente l�ordre public en Anjou, et faire pression sur sa Grâce, c�est troubler l�ordre public.
En conséquence, je condamne le sieur Maximilien premièrement à payer un écu symbolique, secondement au vu de son souhait de témoigner son respect à l�Anjou, à présenter des excuses publiques à sa Grâce la duchesse Otissette en salle du trône. Troisièmement, puisqu�il souhaite s�investir pour le bien de l�Anjou, je le condamne à s�investir dans les profondes mines angevines pour une durée de trois semaines. Ces deux peines sont à effectuer avant le 15e jour du mois d�avril 1458. Le sieur Maximilien. m�en rendra compte personnellement.

*La juge reposa le parchemin pour regarder le condamné.*

Ce sont des peines légères, j�espère que vous les ferez de bon gré et que tout l�Anjou pourra voir l�homme droit que vous êtes sûrement, et qui répare ses erreurs pour aller de l�avant. C�est une qualité importante quand on veut faire de la politique.

*Le mot politique sembla éveiller une idée dans la tête du juge qui reprit sa plume et le parchemin du verdict pour y ajouter:*

Quatrièmement, le sieur Maximilien. est frappé d�inéligibilité pour une durée�

*La juge leva les yeux au plafond pour réfléchir intensément puis complèta*

� d�une semaine, soit jusqu�au 17 mars 1458.

Verdict rendu au tribunal d�Anjou le 10 mars de l�an de grâce 1458.

*Grand sourire ravi de Linon*

Bienvenue en politique !

Vous pouvez demander la grâce de Sa Grâce ou vous pourvoir en appel sous 15 jours, l�évêque vous montrera le chemin.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :: Acte d'accusation

Date de début de l'affaire : 24 Février 1458
Date d'envoi du dossier au procureur : 24 Février 1458
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Shreak86, Lieutenant
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Romain
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Linon
Cas de récidive : non

I/ ENONCE DES PARTIES

Nom de l'accusé : Maximilien.
Village d'origine (préciser Comté/Duché si non Anjou): La Flêche
Niveau et métier(s) : Niveau 1, 1 champs de blé

Nom de la victime : Otissette
Village d'origine : Saumur
Niveau et métier(s) : Niveau 4, boulangère, 2 champs de blé

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui

II/ ENONCE DES FAITS

Dans cette affaire, Messire Maximilien. est mis en accusation pour Trouble à l'Ordre Public.

Cet homme se permet d'écrire à notre Duchesse Régnante Otissette de Reikrigen Kervanech pour réclamer une dérogation afin de pouvoir se présenter sur une liste Ducale alors que cela fait moins d'un mois qu'il réside en notre Duché dans la ville de La Flêche.

Celui-ci faisant valoir par ailleurs bon nombre de postes antérieurs soit comme ambassadeur, conseiller municipal ou bien soit disant aujourd'hui archiviste de France, cela lui donnerait accès comme ça sur ordonnance à une dérogation de notre Duchesse.

Pour être plus parlant je vais vous citer la lettre en question reçue par notre Duchesse de la part de Messire Maximilens. habitant de La Flêche, courrier envoyé le 23 Février de l'an de grâce 1458 en fin d'après-midi, début de soirée :

Citation:
"Votre grâce, je vous écrit ce jour pour en appeller à votre bon sens.

Étant actif depuis un mois en Anjou, ayant été ambassadeur, conseiller municipal, désormais archiviste de France, j'aurai aimer pouvoir m'investir d'avantage.

Voyez vous, il m'est donné possibilité d'être présent sur une liste pour les élections ducales. N'étant cependant en Anjou que depuis un mois je ne puis me présenter sans votre dérogation.

Je viens donc vous réclamer cette dérogation, que je l'espère vous m'accorderai, et pouvoir ainsi mener mon investissement plus loin.

J'ajoute qu'un refus, sans motif de votre part, serait pris pour une manipulation politique et un abus de pouvoir, je n'irai pas plus avant, je penses que nous nous sommes entendus.

Je vous salut bien bas votre grâce et vous assure à nouveaux de mes plus sincères respects.
Maximilien."

Il est reproché à cet homme d'user de chantage envers la plus haute autorité de notre Duché d'Anjou qui est notre Grâce la Duchesse Régnante Otissette de Reikrigen Kervanech.

Il lui est demandé de donner cette autorisation sans quoi selon lui cela serait de la manipulation politique et un abus de pouvoir. Ce chantage est tout à fait odieux.

Le prévenu a été mis au courant des lois et de cette mise en accusation par courrier provenant du lieutenant de police de Saumur Shreak86, lui expliquant les lois enfreintes.

IV/ TEXTES DE LOI

La coutume:

Article II - Des élections Ducales et Municipales

Article II.2 - Des Élections Ducales

Tout candidat à une élection ducale devra justifier d'une résidence principale (IG) en Anjou depuis au moins deux mois ou faire partie de la noblesse de mérite Angevine.

Coutumier, Livre I: De la justice

Article V - Du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire angevin, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant�).

Levez-vous pour l'entrée de la Cour !

*Romain regardait l'homme d'un air assez dédaigneux, lui qui détestait plus que tout que l'on contrevienne à la bienséance la plus élémentaire envers une Dame était très en colère aujourd'hui. Cet homme se moquait du monde et de l'Anjou visiblement et il allait comprendre sans doute assez vite qu'on ne plaisante pas icelieu avec les bonnes manières élémentaires et le respect du aux autorités du Duché.*

Voilà, vous avez entendu la lecture détaillée des faits qui vous sont reprochés, j'ajoute afin que tout soit conforme aux usages que vous pouvez faire appel aux services d'un avocat dans cette triste affaire.

J'ai dit !

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*maximilien salua la cour, les jurés, le juge , le procureur et la duchesse*

Bonjour à tous, tout d�abord je tien à éclaircir quelques points. Je ne prétend pas être archiviste de France, je le suis vous pouvez vérifier vous même la nomination sur la gargote.
Je ne présentais ces postes que pour montrer ma volonté de m�impliquer dans la vie angevine et non pas comme un passe droit ou autres.

Ensuite je dois avouer que tout cela me semble baser sur un quiproquo, dû certainement à mon langage un peu cru et franc je l�admet. Comprenez mon intention: j�ai eu l�occasion d�être sur une liste ducales, mais soucieux de respecter les lois, il me fallait une dérogation, étant donner que je ne réside en Anjou que depuis un mois.

Mon grand-père JeanpolC demanda donc cette dérogation à sa grâce Otissette de Reikrigen Kervanech. Celle-ci refusa avec pour seul motif �non�.

Comprenez que je ne faisais pas un chantage, qu�il m�importait bien que la réponse soit positive ou négative, ce qui me tenait à coeur, et que j�ai peux être mal exprimé je vous l�accorde, c�était qu�en cas de refus on me donne un motif.
Un simple non, ne me semblez pas suffisant, je souhaitais un motif rien de plus. Je n�ai aucunement fais de menaces, je n�ai rien forcé ni ordonné.

Ce n�est pas un chantage, mais un simple énoncé, lorsque vous demandez une dérogation à la duchesse régnante et que vous êtes précisément sont adversaire politique, qu�on vous répond non sans motif, ne pensez vous pas à une manoeuvre politique? Moi, si.

Alors messieurs les jurés, votre grâce, je suis près à m�excuser pour ces mots qui semblent déplacés bien que l�intention ne soit pas là et qui sont simplement dû à mon franc parler. Je n�ai pas dans l�intention de perturbé la vie du duché, ni d�outrepasser les lois. Je désire simplement pouvoir m�investir pour le peuple angevin et sa grandeur.

Je demande donc la venu au barreau de mon avocat et à ce que ce procès soit rendu publique s�il vous plait.

Merci de m'avoir écouter
*Il fit une petite révérence et après autorisation retourna s'assoir*

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

J'ai bien entendu vos plaidoiries. Je dois dire que pour un homme qui veut respecter les lois et s'intégrer en Anjou tout ceci commence fort mal...

L'accusé est même pret à présenter des excuses. Pour quelle obscure raison proposerait il cela alors même qu'il n'est pas reconnu coupable ? Sans doute sait-il fort bien que ses propos étaient fort condamnables.

On ne fait pas pression ici sur la Duchesse ou un membre du Conseil. On respecte les lois comme tout le monde et on a pas à demander de compte à la Duchesse, surtout pas pour une dérogation. Si l'accusé avait été plus intelligent, il aurait formulé sa demande de façon moins discourtoise et respectueuse, ce qui aurait sans doute plaidé en sa faveur.

Je laisse le Juge en tirer toutes les conclusions. Pour ma part il ne fait aucun doute qu'il y a eu préjudice et que l'accusé, malgré une défense très habile de son avocat.

*petit mouvement de tête respectueux envers ce dernier*

J'ai dit.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

*Maximilien se leva à nouveau*

Ecoutez, vous dites que le fait d'être prêt à présenter des excuses est signe que je reconnaitrait soit disant que mon discours n'était pas correcte.
Je ne suis pas d'accord, je signal simplement à la cour que n'étant pas un mauvais sujet je suis prêt à coopérer et non pas à opposer une quelconque résistance.

Vous pouvez demander à qui vous voudrez dans ma ville, pas un seul ne vous dira que je suis quelqu'un de discourtois, ni quelqu'un voulant faire pression sur qui que ce soit, ou ne respectant pas les lois.

La seule que je demandais et que je demande toujours c'est qu'un refus soit motivé.
Dans les procès vous motivez vos jugement non ? Vous ne répondez pas à l'accusé uniquement par coupable et point barre, hé bien je ne demandais rien de plus que celà.

J'en appel à vous Représentant de la loi et de l'ordre afin de rendre un juste verdict.

*maximilien salua tout le monde et retourna s'assoir*

Citation :: La défense a appelé Jalee à la barre

Voici son témoignage :

*Jalee s'avance devant la cour afin de plaider la cause d'un homme, un jeune homme contrit devant la Juge d'Anjou.
L'avocat est tendu, pensif. Il compulse ses parchemins sur vélin effaçable. Quelque peu hésitant.

Un mouvement disgracieux des lèvres et Jalee, dict l'Ethiopien, se lance.*

la Cour,
Madame le Juge d'Anjou,
Peuple d'Anjou,

Ce jour, la Cour d'Anjou traite de l'accusation de trouble à l'ordre public portée contre mon client, le jeune Maximilien. domicilié depuis quelques temps déjà en notre beau duché d'Anjou.
L'accusation dont il fait l'objet a été lue précédemment et j'ai été très attentif à ce - hésitation et hochement de tête - ce "trouble à l'ordre publique".

*Sur ces mots, Jalee articule un peu plus lentement. Jalee fait une pause, comme pris dans une profonde réflexion. Et levant la tête de nouveau vers la Juge, il se montre perplexe.*

Trouble à l'ordre public? ... hum, atteinte au bon fonctionnement de la communauté ... hum brigandage, faux, machination, comportement malséan...

*Jalee est dubitatif, surpris.*

Honnêtement, je ne comprends pas comment une missive strictement privée pourrait porter atteinte au bon fonctionnement de la communauté! Je voudrais qu'on m'explique où il est question de brigandage, faux, machination ou même de comportement malséant.

Trouble à l'ordre public? ...Ah! *Jalee triomphant* l'on soutient, que ce courrier a troublé la puissante duchesse de notre duché? Qui a imaginé une insulte pareille à l'encontre de la garante de l'ordre et de la prospérité de notre duché? Qui ose prétendre que l'on peut troubler si aisément notre grande duchesse?!

*Jalee retourne dans ses notes, en hochant de la tête. Il fait signe qu'il n'a pas finit*

Mais enfin, je m'égare, ce n'est pas le propos. Je crois qu'il y a malentendu. Vous voulez dire que mon client, ce jeune homme, plein d'avenir, de bonne volonté, ce jeune homme contrit que vous avez devant vous a réclamé une dérogation à la duchesse? Mais il a bien fait! * Jalee est théâtral* Oui! il faut l'accord de la duchesse pour prétendre à certaines fonctions. C'est la Loi. Force à la loi! Mon client aime la loi! Et mon client respecte la loi!

Va-t-on le lui reprocher? Ou alors, c'est une histoire de menace. Mon client aurait menacé quelqu'un? On ne m'en a rien dit. Je ne sais pas qui a été menacé par mon client.

*Jalee écarquille des yeux.*

Hum, je n'ai pas encore vu cette menace, enfin, ce pigeon. Enfin, la preuve, en somme. Je ne l'ai pas vu. *Jalee enchaine et augmente son rythme.* Donc je me fie à ce que j'entends ici. Comprenez bien qu'il ne s'agit nullement de preuve! Il s'agit de ouï-dire. Oui, c'est du ouï-dire. Il n'y a pas de preuve!

Mais enfin, *Jalee fait une courte pause.* soi! Et si vraiment ce parchemin est authentique, gageons que c'est bien le cas, j'ai grand peine à y trouver de menace. Une menace, dit-on? Une menace de quoi, si je puis savoir?

*Jalee abuse sur la pause, fronce les sourcils, tend l'oreille.*

Menace de quoi?! D'abus ... de ... pouvoir?! Ah bon, ça c'est une menace? Ah tiens. Madame le Juge. Mon client aurait menacé la duchesse d'Anjou d'abus de pouvoir?! Pfff. Laissez-moi rire. Sauf votre respect, cette Cour aura déjà entendu plus consistant. Mon client abuserait de son pouvoir? Quel pouvoir? Un pouvoir, me dit-on. Un pouvoir qui n'existe pas. Mon client n'a jamais été en mesure de menacer la duchesse. Comment ...? Je ne comprends pas. ... Absurde. Allons donc. Une menace?

*Satisfaction sur le visage de l'avocat. Courte satisfaction. Son visage s'assombrit de nouveau. Froncement de sourcils.*

Ah, non! Il s'agissait d'un chantage! Mon client fait chanter duchesse. Ah bon? Et comment? avec une menace? Mais s'il n'y a pas de menace?! Comment faire chanter quelqu'un?

Je vais vous le dire : c'est impossible. Mon client n'a pas pu faire chanter quelqu'un comme la grande duchesse d'Anjou. Vous pouvez voir par vous-même que mon client est prêt à s'excuser pour je ne sais quelle erreur qu'il n'a même pas commise. Sauf peut-être d'avoir respecté la loi. Comment aurait-il pu faire chanter quelqu'un, ... sans menace?

*Jalee s'impatiente un peu* Mais enfin, puisque que mon client présente des excuses pour sa maladresse et son ardeur, je prie la cour de les accepter. Je crois que mon client, ce jeune Maximilien. est l'exemple même de la vigueur virile et juvénile qui devrait habiter tout angevin de son âge. Il est un exemple, un modèle! Un modèle de sincérité, de déférence véritable, un modèle de bonne volonté angevine. Et s'il est des erreurs de jeunesse que l'on regrette et qui doivent être punies, être exemplaire n'en fait pas partie. Être fougueux et passionné, non plus.

Madame le Juge,
la Cour,
Peuple d'Anjou

Je demande la juste relaxe de mon client et la fin des poursuites dont l'inanité a été démontrée par mes soins.

J'ai dit.

*Jalee salue et va prendre place aux côtés de Maximilien.*

Citation :: L'accusation a appelé Finam à la barre