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 [TOP] Procès ayant opposé Marca à la municipalité de Saumur

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MessageSujet: [TOP] Procès ayant opposé Marca à la municipalité de Saumur   [TOP] Procès ayant opposé Marca à la municipalité de Saumur EmptyLun 15 Mar - 12:56

Procès ayant opposé Marca à la municipalité de Saumur



Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Exaspérée par la nuée de pigeons qui laissaient leurs fientes sur son bureau et par la dernière remarque de l�accusé, la juge se saisit de son maillet et en asséna un violent coup sur le bureau.*

Il suffit ! Accusé, levez-vous ! Où vous croyez-vous pour me harceler de vos courriers pendant l�audience ? D�où sortez-vous que la souveraine justice angevine doit se dépêcher pour satisfaire vos caprices ? Nous ne sommes tous là qu�à cause de vos agissements. Si vous aviez pris la peine de lire nos lois comme n�importe quel voyageur un peu sensé qui veut éviter les problèmes, vous seriez reparti depuis longtemps ! J�ai bien envie de vous envoyer au cachot pour vous apprendre le respect� mais ça nous obligerait à vous supporter plus longtemps.

*Profonde inspiration pour tenter de se calmer, puis Linon chaussa ses binocles et s�empara du verdict pour le lire d�une voix froide*

Moi Linon, parfaite juge d�Anjou, déclare au vu des déclarations du maire de Saumur qui trouve subitement l�homme qu�elle a mis en procés le plus parfait et le plus honnête des hommes, relaxe donc le susdit sieur Marca, et invite le maire de Saumur à éviter les procédures inutiles. Si c�est pour les trouver épatants au bout de deux jours, c�est pas la peine�

Verdict rendu en Anjou le 3 mars 1458.

Allez ouste, fichez-moi le camp !

Citation :
Acte d'accusation

Date de début de l'affaire : 19 Février 1458
Date d'envoi du dossier au procureur : Procès mairie envoyé le 19 février 1458
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Maire de Saumur
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Romain
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Linon
Cas de récidive : Non

I/ ENONCE DES PARTIES

Nom de l'accusé : Marca
Village d'origine (préciser Comté/Duché si non Anjou): Saumur depuis quelques jours
Niveau et métier(s) : Niveau 3
Nom de la victime : Messire Cavendish10 et les habitants de Saumur
Village d'origine : Saumur
Niveau et métier(s) : Niveau 2 Boulanger

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? OUI

II/ ENONCE DES FAITS

La mairesse de Saumur suivant les droits qui sont les siens est fort contrariée et entre au tribunal .

M�sieur le juge et M�sieur le procureur.

Des tourangeaux s�installent en notre ville et vident le marché.

Etudiez donc ce cas. Marca vivait avant en Touraine. Il s�est installé en Anjou et vide à présent notre marché . Nos artisans nous donnent des preuves :

9-02-2010 07:50 : Vous avez vendu à Marca 5 miches de pain pour 5,70 écus.
19-02-2010 07:50 : Vous avez vendu à Marca 5 miches de pain pour 5,70 écus.
19-02-2010 07:50 : Vous avez vendu à Marca 10 miches de pain pour 5,70 écus.
19-02-2010 07:50 : Vous avez vendu à Marca 10 miches de pain pour 5,70 écus.
19-02-2010 07:50 : Vous avez vendu à Marca 10 miches de pain pour 5,70 écus.
19-02-2010 07:50 : Vous avez vendu à Marca 1 miche de pain pour 5,70 écus.

III/ PREUVES

Réservées à la discrétion de la justice angevine.

IV/ TEXTES DE LOI


Article III - De l'achat

Tout achat sur les marchés des villes d'Anjou ne devra pas dépasser, au cours d'une même journée, la nourriture pour trois jours. Un habitant de la ville concernée a en outre le droit d'acheter les matières premières correspondant à la capacité de production en produits finis pour une journée.

De ce fait, l�achat de bois ou d'autres marchandises par des personnes qui n�en ont pas utilité, ou étrangères à la ville, est interdit.

Aux besoins nos scribes vendent une copie de nos lois à prix démocratiques. Vous avez droit à un avocat.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

/Irl

pas lu le coutumier XD

/IRL

Votre horreur, heu.... Votre honneur pardon,
J'ai acheté moult pain sur le marché en prévision d'un long voyage, sans prendre garde aux édits régissant le marché. Je plaide coupable et j'ai aussitot fait demi tour, afin de remettre sur le marché les miches de pain achetées. au passage je signale que j'en ai acheté 100 et non 40.
Elles sont dès a présent sur le marché au prix de 5 écus et 70 deniers, prix d'achat.
Je vous remercie de m'avoir rappelé les us qui ont cours en ce village, et vous souhaite une bonne continuation, en espérant ne jamais vous revoir.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

madame le juge,
cette procédure n'a que trop duré.

je demande a mon tour la relaxe, en espérant reprendre la route au plus tot.

merci de votre écoute

Citation :
La défense a appelé Aloara à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Cavendish10 à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Aloara à la barre

Voici son témoignage :
Moi Aloara de Dénéré, Mairesse de Saumur, certifie l'honnêteté et la bonne foi du Sieur Marca !
Je demande donc une demande de relaxe à son égard.

*Alo se leva et laissa place aux autres témoignages*
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