Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Magic (décédé)

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Linoa
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MessageSujet: Magic (décédé)   Magic (décédé) EmptyDim 14 Mar - 17:43

Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie le 03/03/1458.


Dernière édition par Linoa le Sam 8 Mai - 0:24, édité 1 fois
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Linoa
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MessageSujet: Re: Magic (décédé)   Magic (décédé) EmptyDim 14 Mar - 17:49

Procès opposant Magic au Comté de Rouergue

Magic était accusé de de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Dragonne04
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 03/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
*Dragonne pénétra pour la première fois dans le tribunal pour y déposer sa première affaire en justice. Cela lui faisait bizarre et surtout elle n�avait pas trop eu le temps de se faire à cette idée mais le boulot devait être fait ! Elle commença donc.*

En ce 20ème jour de février de l'année 1458, nous, Dragonne, Procureur du Rouergue, déposons une affaire opposant Messer Magic à la Ville de Millau, pour escroquerie.
Messer juge, voici la définition de l'escroquerie comme elle apparaît dans notre très ancien coutumier.
*Dragonne déposa devant le juge l'extrait du coutumier adéquat.
4.2.5.De l'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre du délit d�escroquerie devant la cour.
Voici les faits:*
Le 13 février 1458, Dame Mircha, maire de Millau, a reçu une lettre de messer Eutocius, l'informant qu'il soupçonnait un trafic de vêtement sur le marché de Millau. En effet, un individu nommé Magic avait acheté à Messer Eutocius une chemise au prix de 123 écus, pour la revendre aussitôt à 148 écus. Messer Eutocius ayant eu un pressentiment, il a lui-même racheté la chemise pour pouvoir surprendre le spéculateur.
*Dragonne apporta ensuite les preuves que lui avait fournies messer Eutocius.
http://www.hiboox.fr/go/images/divers/preuvesfraude,05eefae53c799eabb9d38183c68832c4.jpg.html
Elle donna également les textes relatifs à la spéculation dans le comté et dans la ville de Millau:
https://2img.net/r/ihimizer/i/spcu.jpg/ *

""Le Conseil Comtal a pris le décret suivant à savoir que la spéculation est interdite sur le sol Rouerguat.

On entend par spéculation, tout achat en vue de générer des profits du travail d�autrui, hors vente ambulante dûment autorisée au préalable par le maire sur le marché de la ville.

Dans les faits, il est interdit d�acheter des produits en vue d�en tirer un bénéfice pécuniaire par la revente de ces mêmes produits sur les marchés rouergats. Sauf accord préalable du maire pour les marchands ambulants.

Est considéré marchand ambulant, toute personne étrangère au village, rouergat ou pas vendant ou achetant des biens autres que pour sa consommation personnelle.

La spéculation est un délit passible de poursuite judiciaire.

Le Sixième Jour du Cinquième Mois de l'An 1456
Pour le Conseil,
Daresha de Riddermark""

Voici votre honneur l'ensemble des pièces à déposer au dossier. Il est temps maintenant d'appeler l'accusé messer Magic à la barre, afin qu'il nous fasse part de son point de vue sur cette affaire.
Nous écouterons ensuite les témoignages de Messer Eutocius et de Dame Mircha.
Ayant terminé sa mise en accusation, Dragonne retourna s'asseoir pour écouter la déposition de l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
alors non, je proteste,

(dehors on entend un troubadour :
http://www.bide-et-musique.com/playlist-hq.m3u
)

par ailleurs, j'en profite pour demander à quoi servent ici les tribunaux,
car mes deux précédents voleurs ont été écroués, mais je n'ai jamais revu la couleur des plus de 350 ecus & matériaux divers dérobés.

Bref, revenons à l'affaire en question,
je m'achète une belle chemise,
n'ayant pas le temps de l'enfiler, je la pose sur ma chaise en modifiant l'étiquette pour éviter qu'on me la fauche (je ne suis pas marchand ambulant mais bien d'ici, juste honnète citoyen payant régulièrement mes impots & tout)

et quand je reviens, je vois qu'elle a disparue !
vu qu'il y a la somme correspondante à l'étiquetage en lieu et place, je ne dépose pas plainte pour vol. Soit. En voici une nouvelle sur le marché, je la rachète aussi sec

"
15-02-2010 00:00 : Vous avez acheté à Eutocius 1 chemise pour homme pour 123,00 écus.
"

et l'enfile aussitôt,

donc, je remercie le sieur Eutocius pour son don de 15 ecus , cela a aidé à payer le comté et aidera à recouvrir le montant pour passer au niveau deux d'une manière minime.

je profite de la parole qui m'est donnée pour signaler que je suis le seul à aider la ville ces derniers temps en complétant régulièrement les lignes de peches sur la carte, ça serait bien que d'autres y pensent, sire Eutocius et merssir Asher nottemment faisant nottament partie des personnes qui me rejoignent régulièrement sur mon lieu de pêche après publication....

Concernant notre Mairesse préférée... et bien ma foi, c'est une joie que de la retrouver ici, bien que je ne vois pas en quoi elle soit concernée face à ce voleur honnète mais géniard ayant volontairement fait don d'une toute petite quinzaine d'écus.

S'il désire que je lui les restitue, on peut s'arranger, je n'ai jamais été fermé à la discussion, mais de là à envoyer à la barre comme un vulguère malfrat un honnête citoyen s'étant fait plus d'une fois dépouiller intégralement,
et essayant de participer à la vie de la cité,
cela déprécie la valeur et l'honneur de notre comté.
Voilà, sur ce, à vous de juger.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Dragonne se relava et reprit la parole.*

Donc messire Magic si je comprends bien vous ne seriez pas l'auteur de la revente de la chemise à un prix plus élevé? Et bien voila une chose bien étrange! Et apparemment vous rachetez des chemises alors que vous en avez déjà or comme vous le dites vous n'êtes pas marchand ambulant, vous n'allez donc pas vendre ces vêtements ailleurs, mais vous les revendez directement dans votre village et à un prix plus élevé! Cela ressemble étrangement à de la spéculation tout cela! On ne peut vous accuser pour trafique de vêtements vu que des preuves du revendeur n'ont pas été données. Par contre en ce qui concerne notre affaire, au vue des preuves et de l'explication quelque peu euh disons bizarre, et ben je demande une peine de 5 jours à la mine sous délai et 5écus d'amende.

*Dragonne se rassoit et attend la suite.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
* Norby est curieux que Dragonne se lave ici,
se gratte la tête en se demandant un peu quel est ce sketch puis prend la parole *

Ah voici notre mairesse...

* L'écouta attentivement *

Mmmmm, bon, soit,
je ne nie rien, mais n'assumerai point les bétises d'autres non plus.
Concernant la chemise, je l'ai laissée sur ma chaise sans l'avoir enfilée en lui changeant son étiquette, or j'en avais bien besoin,
pour preuve, le rachat que j'ai dut en faire par la suite. (ultérieurement)
Cette piece a déjà été produite lors de ma prise de parole précédente.

par ailleurs, il se trouve que cette nouvelle me semble beaucoup mieux et elle me va à ravir.

bref,

donc non, comme beaucoup le savent je ne suis pas adepte des fofo & autres places publiques, même si j'essaie d'y passer (tout au moins sur la mairie depuis qq tps)

(par ailleurs, ma vie hrp est primordiale & passera avant toute activité foromesque chronophage)

donc, si cet individu a bien voulu me faire cadeau de 15 malheureuses piecettes, tres bien
si vous voulez m'en reprendre 5 soit,
mais que je sois condamner à du travail forcé pour expliquer les regles régissant le commerce alors que je ne suis point commerçant... c'est franchement navrant & désespérant, comme méthode d'apprentissage.
Il me tarde de passer le niveau 2 afin d'accéder à l'université et aux cours
alors que vous m'expliquer les regles régissant cette ville...
alors que je penne à me relever ...

il faudrait songer à tout d'abbord plutot donner les rudiment de lecture à vos citoyens récents !!!!
OUI je ne sais pas lire,
donc si personne ne m'explique tous ces hyéroglyphes incipides affichés comment voulez vous donc que l'on en devine le sens???

DONC EN EFFET, je ne connaissait pas ce truc de loi que vous venez de m'expliquer,
je le comprends maintenant,
et voilà,
donc, soit je plaide coupable,
coupable d'être illétré et qu'en tant que non commerçant, personne n'ai pris la penne de m'expliquer les rudiments du commerce,
en tant qu'autodidacte,
il semble pourant logique que si une marchandise est peu présente et qu'on en monte le prix, elle se vende quand même au bout d'un certain temps.
Et apporte quelque bénéfice à celui ayant fait l'investissement de base.


Mais là n'était point l'objet,
jusque là, j'ai tenté différentes opérations & achats et certains articles ne me sont finalement point utils (un tonnal, un coutal)
et conserver des articles dans me besace en font des poids morts,
les rendre disponnible à un prix quelconque doit donc rembourser leur prix d'achat et assurer un quelconque bénéfice de prix de garde, non?
Cela rend service à ceux en ayant besoin ...
n'ayant point eu le temps (hrp) de personnaliser l'objet, je l'ai posé à la consigne avec un prix,
et l'objet à disparu, soit, j'ai dut donc le racheter dès la parution d'un nouveau et voilà tout,
je conçois & ai compris que vous appeliez cela sépulatruc et que ça ne soit pas bien selon les lois actuels ...
aussi je ne comprends donc rien à ce que pourrait vous proposer un commerçant du coup, mais on verra ça plus tard.
donc soit, ce n'est pas bien,
ok,
cette leçon vaut bien un fromage sans doute, mais des TIG, bof.

Hein? quoi, je m'égare,
et bien pardon, que l'audiance daigne bien pardonner mon inérudition et cet illétrisme causée par l'interdiction aux trop jeunes dont je fait parti à accéder aux enseignements de base comme la lecture ce qui aurait certaienement évité un tel procès contre un jeune de bonne volonté.


La défense a appelé Mircha à la barre :

L'accusation a appelé Eutocius à la barre :

Citation :
Messer le Juge, Dona la procureur, je vous remercie de pouvoir exposer mon point de vue.
Tout d'abord, je rappellerai comment j'en suis venu à en venir une plainte envers messer Magic.En ce 13 février, au matin, je remarque que le messer Magic vient m'acheter une chemise au prix de 123 écus, or je me suis rappellé que quelque jours auparavant il m'avait déjà acheté une chemise, j'ai donc eu un doute; ce dernier a d'ailleurs été confirmé lors d'une promenade au
marché lorsque j'ai revu ma chemise au prix de 148 écus, je l'ai donc acheté pour confirmer la provenance de cette chemise. Après vérification, c'était bien ma chemise. J'en ai donc parlé à la mairesse pour avoir son avis et je me suis également rendu au poste de police de Millau où Messer Tanakhan m'a reçu. Lorsque la mairesse m'a répondu qu'elle soupçonnait déjà ce messer de tels agissements, elle m'a demandé les preuves de ce délit, preuves que vous avez ici. Ainsi il y a donc eu tout un cheminement avant d'arriver devant vous. Ainsi, lorsque messer Magic sous-entend qu'il ne fait pas cela; j'ai des doutes à ce sujet au vu de ma discussion avec la mairesse.

Ensuite pour répondre aux propos de Messer Magic, il y a selon moi d'autres façons d'éviter de se faire voler une chemise, la mettre à un prix élevé sur le marché est pour moi une fausse excuse.

Puis le fait de critiquer ces tribunaux en disant qu'il n'ont pas condamnés les voleurs qu'il a rencontré est un moyen pour que l'on s'apitoie sur son sort. Je ne pense pas que c'est une raison valable. C'est une autre affaire qui ne nous regarde pas ici.

Enfin, lorsque Messer Magic avance qu'il paie ses impôts, j'ai envie dire moi aussi mais je respescte malgré tout les lois. Bon, je lui accorde la fait qu'il remplit souvent les lignes de pêche, mais lorsqu'il dit je ne le fait jamais alors que j'y suis souvent, cela fait assez longtemps que je ne suis pas allé pêcher. D'ailleurs, je ne vois pas en quoi le nom de messer

L'accusation a appelé Mircha à la barre :

Citation :
La mairesse de Millau, dame Mircha, s'avance dans la salle du tribunal et s'incline respectueusement devant la cour.
La bonne journée à vous tous !
Je suis au regret de devoir témoigner ici devant vous contre messire Magic que je considérait comme un citoyen tout à fait digne de confiance et honnête.
Malheureusement, mes doutes se confirment. Je les ai tus longtemps car je n'avais pas de preuves vraiment probantes et j'hésitais à accuser un homme que j'estimais.
Voici les faits :
Au mois de novembre de l'année 1457, je mets des bas pour femme à 50 écus sur le marché.
Ils disparaissent du marché et sont remplacés par le même article à 54 écus, alors qu�il y a pénurie de laine à Millau ... Je soupçonne alors une fraude et décide de surveiller de plus près les vêtements que la mairie fait faire et mets en vente sur le marché à des prix raisonnables pour aider les millavois souhaitant passer à un statut supérieur. Je n'apprécie en effet pas du tout que cette aide de la mairie soit dévoyée au profit d'un fraudeur.
Le 9 novembre de la même année, voici ce que je remarque dans les registres de la mairie :
2009-11-09 12:20:32 : Vous avez vendu 1 braies pour 75,00 écus à Magic.
Le même jour, apparaissent des braies à 90 écus sur le marché !
Voici les preuves :
https://i.servimg.com/u/f60/11/00/65/64/rr_scr12.jpg
https://i.servimg.com/u/f60/11/00/65/64/rr_scr13.jpg
Je n'ai pas eu les possibilités pécuniaires de racheter l'article malheureusement.

J'ai repéré ainsi plusieurs fois des articles vestimentaires qui disparaissaient puis étaient remplacés par les mêmes articles plus chers.
La mairie de Millau ayant traversé une phase de diminution dramatique de sa trésorerie suite aux problèmes économiques du comté, je n'ai pas pu intervenir en rachetant ces articles dont le prix était hors de ma portée.
Aussi, lorsque messire Eutocius, artisan tisserand honnête et travailleur, qui aide la mairie activement à fournir le marché en vêtements est venu me parler de la fraude, je lui ai conseillé immédiatement de recueillir les preuves et d'en parler au maréchal Tanakhan.
Je suis navrée que messire Magic soit impliqué dans cette affaire et refuse d'assumer ses actes.

Mais je pense que de tels agissements ne sont pas tolérables car préjudiciables aux jeunes millavois qui doivent suer sang et eau afin de pouvoir s'acheter les habits nécessaires à leur ascension sociale.
Se faire de l'argent sur le dos de ces jeunes gens doit être puni par la loi.
J'ai toute confiance en cette cours et en la justice du Rouergue pour mettre fin à de tels agissements.
Je vous remercie de votre attention.

Mircha salue la cour et va s'asseoir dans la salle pour suivre la suite du procès.

Enoncé du verdict :

Citation :
En ce 3ème jour du Troisième mois de l'année 1458, nous Aster, juge du Rouergue, allons rendre notre verdict.

Messer Magic, j'ai pris la peine d'écouter vos abracadabrantes explications, qui je l'avoue n'étaient pas sans être drôles.
Malgré tout, en vous en convenez vous même, acheter un produit sur un marché et le revendre à un prix plus élevé, quoi que vous en disiez, cela porte un nom, et ce nom est "spéculation".
la spéculation est punissable par la loi, et il n'est point besoin de connaitre la littérature pour le savoir.
Le coutumier rouergat le stipule bien: nul n'est sensé ignorer la loi.

C'est pourquoi le tribunal vous déclare aujourd'hui coupable des faits qui vous sont repprochés.
Après enquête, il s'avère que vous n'êtes aujourd'hui pas solvable. Vous aurez sans aucun doute pris le temps de cacher votre argent ailleurs.

C'est pourquoi nous retiendrons comme peine 5 jours de travail à la mine, à effectuer dans la semaine qui suit ce verdict.
Il vous appartiendra d'apporter la preuve de votre travail au procureur.
A cette peine se rajoute une amende symbolique de 1 écu.


Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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