Lunenoir

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 03/03/1458.

Procès opposant Lunenoir au Comté de Rouergue

Lunenoir était accusé de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 03/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur, je viens aujourd'hui 31 janvier 1458, pour vous déposer une affaire opposant Lunenoir au comté du Rouergue pour Trouble à l'ordre public.
En effet, ce malfaisant a attaqué sauvagement messer Coco0089 pour le détrousser sur les chemins du Rouergue, le 16 janvier 1458.

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public.
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L&amp;amp;amp;#65533;ordre public désigne l&amp;amp;amp;#65533;état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l&amp;amp;amp;#65533;ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d&amp;amp;amp;#65533;un droit individuel ou d&amp;amp;amp;#65533;une action du Comté exercé de manière licite.
Voici également l'extrait du coutumier relatif au brigandage:
4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Il va sans dire que l'accusé a librement enfreint ces deux lois, sans aucune pitié pour Messer Coco0089.
Nous appelons aujourd'hui l'accusé à la barre pour qu'il vienne se défendre de ces actes intolérables, puis nous écouterons le témoignage de la victime.
Ares10 déposa devant le juge l'ensemble des pièces pour qu'il en prenne connaissance, et alla s'asseoir à sa place pour écouter la suite du procès.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur vu que l'accusé n'a pas daigné se défendre et au vue des faits, je demande une peine de 3jours de prison, une amende de 50écus et 4 jours de travail à la mine sous délai.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Coco6889 à la barre :

Citation :: bonjour Messieurs le juge,Messer le procureur
Madames,Messieurs

Je me présente coco0089 de tarbes le comté de béarn je suis en voyage dans la nuit du 29.01.1458
j ai été racketté par messir lunenoir il ma tous prit ce que j avait sur moi je net pas put payer l hotel j ai passer 1 nuit en prison nous nous sommes battu il ma détrousser il a triophé cet pourquoi a ce jour j ai été acusser de vagabondage ce net pas a moi qui faut punir cet messir lunenoir si il m aurait pas racketté j aurait payer la nuit de l hotel voici mon témoignage messieurs le juge je retourner me rasseoire et j attendait le verdic

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce 3ème jour du mois de mars 1458, nous, aster, juge du Rouergue, allons rendre justice.
Dans l'affaire opposant Lunenoir au comté du Rouergue, nous retiendrons que l'intéressé ne s'est pas manifesté.
Selon notre coutumier, tout accusé est considéré comme coupable tant qu'il n'a pas fait preuve de son innocence.
C'est pourquoi le tribunal vous déclare coupble et vous condamne, selon le réquisitoire du procureur à une peine de 2 jours de prison et une amende de 40 écus.

Qu'il soit dit que justice a été rendue ce jour.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 40 écus.