~kassy~

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 24/01/1457.

Procès ayant opposé ~kassy~ au Comté de Rouergue

~kassy~ était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Aton
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 24/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: *Aton se leva et déposa le dossier ouvert devant le juge*

Aujourd'hui, 15 janvier de l'an de grâce MDLCII, nous, Aton, procureur du Rouergue, portons devant le présent tribunal l'affaire opposant Dame ~kassy~ au comté du Rouergue.

En effet, selon le rapport du sieur LKadji, Sergent Maréchal de Millau, ladict ~kassy~ se trouverais encore aujourd'hui en terres Rouerguâtes et ce malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusée, restée sans réponse.

Ladict ~kassy~ a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes :
Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant

Votre Honneur, je vous propose maintenant d'écouter le témoignage de l'accusée ainsi que celui du Sergent Maréchal de Millau.

*Aton retourna s'asseoir en attendant les témoignages*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: * Arnaut poursuivit avec une deuxième affaire qui concernait toujours le décret de fermetures des frontières du Rouergue, affaire pour laquelle l�accusée ne s�était pas présentée *

L�accusée étant en retraite ce jour, je serai clément en estimant que son absence tout au long de la procédure se justifie par ce seul fait et ne retiendrai pas la non-présentation devant cette Cour comme motif aggravant la sanction.

Attendu que les faits reprochés à l�accusée sont établis,

Ce tribunal, en ce vingt-quatrième jour de janvier de l�an de Grâce MDLCII, condamne l�accusée à une amende de 20 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus