Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Alaellyra (décédé)

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Linoa
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Linoa


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MessageSujet: Alaellyra (décédé)   Alaellyra (décédé) EmptyDim 14 Mar - 16:19

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 29/06/1456.


Dernière édition par Linoa le Jeu 8 Avr - 10:17, édité 1 fois
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Linoa
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MessageSujet: Re: Alaellyra (décédé)   Alaellyra (décédé) EmptyDim 14 Mar - 16:23

Procès ayant opposé Alaellyra au Comté de Rouergue

Alaellyra était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Maharet
Date du verdict : 29/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :


Citation :
*Le procureur entamait une affaire qui lui déplaisait au plus haut point, les brigands de la pire espèce valait mieux que ces lâches traites a ses yeux. il entama son acte d'accusation*

Votre honneur, la personne ici présenté est accusée de trahison envers le comté pour avoir dévoilé des délibérations secrètes qu'elle n'aurait jamais révéler en place publique, d'une part parce que celles ci sont erronées et d'autre part parce qu'elle occupe la place de chambellan, fonction qui se doit être discrétionnaire.

*le procureur fit circuler les preuves a sa disposition:
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/08/img-155542q3mrx.jpg
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/08/img-155639axwhs.jpg
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/08/img-160729cdn33.jpg

une fois les preuves données, il reprit*

voila! je laisse la parole a la défense.

*toni repris sa place et se servit un verre d'eau, gardant une oreille attentive aux déclarations de la défense*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
*La jeune femme afficha un sourire amusé, autant par l'homme qui était apparu, se rendant compte que bien qu'elle l’ai oubliée depuis longtemps il existait encore, mais aussi par les faits exposés.*

Il semble impensable qu'un tel cas soit traité ici, et jugée par un juge concerné par les délits que je dirais normaux, je demande donc un procès public, jugé par la même cour que celle qui jugerait un conseiller, pourquoi? Parce que votre accusation est celle portée à un conseiller bien que je ne le sois pas. N'ayant jamais eu accès aux informations du conseil, mes dires sont pures déductions qui tombant sur la vérité vous on effrayés, mais comment pourrais je être accusée de révéler en publique des faits secret auquel je n'ai jamais eu accès?

HRP: Il me semble logique, que ce procès IG existe mais simplement pour permettre IG de prononcer la peine choisie RP, ce procès est intraitable par la justice normale, car il n’y a aucun acte effectué IG, tout ça est une affaire de RP.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*le procureur se leva de sa chaise*

Est il besoin de rajouter quoique ce soit au témoignage du prévôt et du comte? je ne crois pas, tout a été dit! l'accusé essaie de noyer le poisson en tentant de se dédouaner de sa fonction, sauf que si elle n'est plus chambellan, elle y était au moment des faits!
Nous demandons que l'accusée soit reconnue coupable des faits reprochés qu'elle soit jetée en prison pour une durée de 5 jours et qu'elle soit reconduite a la frontière du Rouergue et qu'elle n'y mette pas les pieds pendant au moins 2 mois

la procure en a fini, merci

*le procureur regagne alors sa place *

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
*La jeune femme se leva finalement pour la dernière plaidoirie, passable fatiguée, par le manque de prise en considération de ses dires et de la loi.*

Que je fus ou non Chambellan ne change rien, le juge continuerait de transgresser la charte imposée par le Roi, en suivant tête baissée votre procès en vue de me discréditer.

De plus il n’y aurait toujours pas de règle entourant le poste de Chambellan, le désignant comme autre chose qu’un simple citoyen, et lui interdisant le droit de libre expression.

Et au final je continue à n’avoir jamais eu accès au conseil, ça continue à être pures suppositions, qui ne méritent absolument pas la prison, qui est une peine lourde, car je sais très bien que cette peine à pour but de voir mourir de faim les gens plutôt que de les retenir à l’ombre, et tout ça pour m’être exprimé comme l’aurait fait n’importe quel citoyen en voyant comment vous gérez si mal la diplomatie du comté. Si un citoyen qui se plaint mérite 5 jours de prison et le bannissement, je me demande ce que méritent les conseillers, qui en racontent de belles pendants nos procès.

Que dit le prévôt, si ce n’est que oui il m’a entendu parler, mais tout le comté m’a entendu parler, après je n’appelle pas encore à la révolte non plus dans mon discourt, donc magnifique déstabilisation, le peuple n’aimerait vraiment pas votre travail pour sauter sur l’occasion, alors que nous en sommes au premier mandat du comté, et qu’il n’y a pas encore de guerre politique, vous feriez fort pour avoir déjà des raisons d’avoir si peur que le peuple vous renverse pour ça, mais le jugement donnera la réponse, si oui ou non vous avez tant de choses à cacher au peuple, pour enfermer, affamer, et bannir le premier qui ose parler.

Et pour finir avec le comte, la seule information donnée par Altania est sur mon changement envisagé de poste avec le vice chambellan, information en soit dont tout le monde devine qu’elle finira en court de discussion au conseil parce que c’est le moyen des conseillers pour tenir totalement la chancellerie, d’avoir un chambellan conseiller, et dont j’ai été informée parce que c’est une information inoffensive, logique, et qui me touche de plein droit, après si le chambellan n’a réellement rien le droit de savoir du conseil, ça sert à rien de lui mettre à disposition un vice. Et cette seule information vaut elle un procès pour trahison à mon encontre et pour haute trahison à la sienne monsieur le juge ?

Je prie monsieur le juge pour que vous soyez impartial, et non obligé par le conseil d’appliquer la sentence, comme il vous l’aura surement demandé depuis bien avant le début de ce procès, mais vu l’agissement de certains j’ai des doutes, quand à la liberté d’action et d’expression même des conseillers.

*Elle s’en retourna finalement s’asseoir en espérant que l’affaire en finisse au plus vite*

La défense a appelé Alaellyra à la barre :

Citation :
Voici son témoignage :
*N’ayant eu le droit au procès en publique, vu que le comte semblait invité à témoigner contre elle, la jeune femme décida de s’appeler en témoin pour pouvoir se défendre.*

Qu’est ce donc que ce procès bourré de vice de forme ? L’accusation provient du conseil, le juge est donc juge et plaignant, le procureur est donc procureur et plaignant.

Premièrement j’ai démissionné je ne suis donc pas Chambellan, je suis un citoyen comme un autre qui se plaint de la lenteur de nos prétendu représentants.

Deuxièmement la dicte lenteur des conseillers à fait que le statut du chambellan n’a pas été voté, n’ai donc pas appliqué, et qu’aucune règle n’entoure le poste de Chambellan, comme m’avait craché au visage notre cher procureur un jour : si il n’y a pas de décret interdisant une chose elle n’est pas interdite, la plainte n’est donc pas recevable, je ne vois aucun décret.

De plus vous dites que ma fonction est discrétionnaire je vais donc vous informer du sens du mot discrétionnaire, il signifie illimité en pouvoir, donnant la possibilité d’agir selon son bon vouloir. Vous m’accusez donc d’avoir agit selon mon bon vouloir, ce qui serait contraire au rôle de chambellan qui nécessite… d’agir en son bon vouloir ? Je vous invite à revoir la langue française avant de lancer votre prochain procès Toni.

Point suivant, jusqu'à preuve du contraire aucune loi n’interdit la libre expression dans le comté, aussi vous ne pouvez me mettre en procès parce que je m’exprime.

Après ce début visant à expliquer mes droits, je vais en venir à l’accusation en elle-même.

Premièrement on m’accuse d’avoir dévoilé des informations secrètes en discussion dans le conseil, mais seul les conseillers ont accès au dit conseil, je n’ai jamais été conseillère, je n’ai jamais eu accès à aucune information, vous avez vu dans mon discourt pure suppositions, mais ayant bien supposé vous avez décrété directement que j’avais donné des informations secrètes provenant d’un endroit ou je n’ai pas accès. Bref n’ayant jamais eu accès à ces salles, je ne peux avoir trahi.

Aussi seuls les conseillers peuvent trahir en donnant des informations provenant du conseil, moi je ne peux pas trahir, n’ayant accès à rien, je peux à la limite diffamer, mais si j’avais réellement diffamé, je ne serais pas en procès pour trahison, et je ne pense pas non plus que j’aurais été en procès pour diffamation, pour le simple fait que vous auriez trouvé mes propos ridicules et non dignes d’intérêt. Par vos actions vous avez-vous-même trahi le comté, et en me mettant en procès informé la population que mes dires étaient véritables. Qui fait sortir les informations du conseil au final ?

La défense a appelé Alaellyra à la barre :

Citation :
Voici son témoignage :
Désolée du dérangement, je tiens à rappeler un dernier point de la charte du Juge qui risquerait d'être enfreint, tout d'abord je vous présente la charte :

Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Mon délit ne fait guère parti des délits particuliers, il ne peut donc avoir de peine supérieur à 3 jours de prison.

L'accusation a appelé Ulrich74 à la barre :

Citation :
Voici son témoignage :
Ulrich avait été appelé à la barre, il s'avança, regarda l'accusée et se retourna vers le Juge et le Procureur...

Messires,

J'ai été témoins des propos tenus par dame Allaelyra sur la place publique, ce sont ceux que je vous ai retranscris et fournis, et qui vous servent de base à votre accusation...

Le problème n'est pas de savoir si les propos tenus sont vrais ou faux, mais de leur but ou les risques qu'ils peuvent engendrer...

Leur but, dans un Comté aussi jeune que le notre est de le destabiliser...
Les risques, un chaos engendré par des informations dont la véracité restent à prouver...
Donc oui, dame Alaellyra, vous avez tenu des propos qui vous paraissent fondés, oui, vous pouvez clamer tout ce que vous voulez, mais ce que vous faite là, est une tentative de destabilisation, le tout en donnant des informations invérifiables et surement fausses pour la plupart si ce n'est totalement, car que savez vous du travail du conseil, à part rien ?
Alors au lieu d'imaginer, laissez nous donc travailler.

De tels propos sont inadmissible venant d'un représentant de notre Comté.

Je ne vois rien d'autre a ajouter...


L'accusation a appelé E_scout à la barre :

Citation :
Voici son témoignage :
*Le Coms était demandé dans la salle de témoignage. Il y avait eu beaucoup de témoin, il avait été choisi par le Procureur, surement par son poste.*

Un témoignage… L’accusé, Dòna Allaelyra a fait un discours visant à condamner les gestes du Conseil Comtale, alors qu’elle était encore Chambellan.
Une partie de ses dires sont – selon moi -de simples déductions, qu’elle a pu établir suivant ce qui lui revenait ou non du Conseil. Mais d’autres, je prends en effet la partie concernant le rôle du Chambellan, proviennent directement d’un débat qui a été tenu au Conseil. Ces informations ont été transmises par l’ex-conseillière Altania, qui est d’ailleurs en procès pour ces divulgations.
Ce que je viens vous rapporter des paroles qui ne devaient aucunement être transmise par un Chambellan ont été rapporté en place public.

*Etienne recula et s’assit. *

Enoncé du verdict :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Le juge Maharet pénètre dans la salle, embrasse la pièce du regard, pose les dossiers qu’elle avait sous le bras et, avant de s’asseoir, regarde l’accusée*

Donà Alaellyra, levez-vous afin d’entendre votre sentence.

*temps d’arrêt*

Après lecture de votre procès verbal, nous Maharet, juge du Rouergue vous reconnaissons en ce XXIXème jours du VIème mois de l’an de Grâce MCDLVI coupable de trahison.

Donà, si nous avions été dans un Comté ancien, si nous avions eu un coutumier digne de ce nom, vous auriez surement eu un procès pour trouble à l’ordre publique.

* Semble un instant se perdre dans ses pensées*

Seulement, vous êtes dans un Comté qui n’en est qu’à ses balbutiements, qui n’a pas de lois écrites sur Vélin et qui par conséquent se retrouve fragile dans tous les sens du terme. Vous avez cru bon de
Spécifier : « il n’y aurait toujours pas de règle entourant le poste de Chambellan, le désignant comme autre chose qu’un simple citoyen, et lui interdisant le droit de libre expression. » Dois-je vous rappeler que si l’on vous a nommé au poste de chambellan sans qu’il n’y ait de charte, c’est qu’on vous pensait digne de confiance, avec assez de bon sens ? Est-il besoin de lois écrites quand dans certaines situations la discrétion est de mise ? Non je ne le crois pas !

Donà, par votre comportement, vous avez essayé de déstabiliser le Comté dans son ensemble, par vos paroles essayez de jeter l’opprobre sur le conseil du Rouergue, et pour ses raisons simples et sans lois, juste la morale, je vous condamne à :

À 1 écu symbolique et II mois d’exil.

*ses jades se fixent sur la jeune femme, aucune trace de sourire, juste un regard vide, presque triste*

Peut-être que pour vous, ce procès est rempli de vice de procédure, pour moi il y a eu de votre part un manque évident de déontologie. J’espère sincèrement que vous vous remettrez en questions et que vous réfléchirez à vos actes la prochaine fois.

*détournant la tête*

Greffier, que les documents soient transmis aux archives comtales et que la peine soit appliquée !

* Sans une parole de plus, Maharet récupère ses dossiers et sort du tribunal. *

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à 2 mois de bannissement
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