Alexius3

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 30/10/1457.

Procès ayant opposé Alexius3 au Comté de Rouergue

Alexius3 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 30/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce vingt-et-unième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457, nous, Alcandre, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant messire Alexius3 et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine, dame Thibali, en date du 30 septembre 1457, l'accusé est arrivé en terres Rouerguate le 4 octobre 1457 et s'y trouve toujours.

* Il s'adressa à l'accusé. *

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:

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Compte tenue que nos frontières sont toujours fermées et que plus aucun laissez-passer n'est accordé, vous vous retrouvez ici accusé de trouble a l'ordre public. Qu'avez-vous à dire pour votre défense?

* Le procureur laissa la parole à l'accusé. *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur,

Comme l'accusé ne s'est point présenté, je recommande une amende de 20 écus, un jour de prison et l'obligation d'obtenir un laissez-passer dans les 24h suivant la tombée du verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: je n'ai point recu de lettre indiquant cela
je trouve cela injuste

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce XXXème jour du Xème mois de l'anée 1457, nous, Aster, juge du Rouergue, allons rendre justice.

Le Grand coutumier du Rouergue stipule que tout accusé est considéré comme coupable tant qu'il n'a pas fait preuve de son innocence.
Que vous trouviez cela injuste ou non nous importe peu.
Vous etes déclaré coupable detrouble à l'oredre public. Le tribunal vous condamne à une amende de 5 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus