Linoa
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 |  Sujet: Andraste (décédé) Dim 14 Mar - 15:29 | |
| Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 09/02/1457.
Dernière édition par Linoa le Jeu 8 Avr - 10:19, édité 1 fois | |
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| | Sujet: Re: Andraste (décédé) Dim 14 Mar - 15:30 | |
| Procès ayant opposé Andraste au Comté de Rouergue
Andraste était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 09/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Acte d'accusation : - Citation :
- *Tizo se leva et se présenta devant le Juge avec le dossier*
En ce XXVII ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Dona Andraste au Comté de Rouergue pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, selon le rapport de Dona Einigriv, Sergent Maréchal de VilleFranche, ladict Andraste serait arrivée le XXIV ème jour de janvier à VilleFranche et était présente encore le XXVI ème jour de janvier, malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusée, restée sans réponse.
Ladict Andraste a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes
(Fermeture des frontières Rouergates
Qu'il soit su de tous qu'à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.
Qu'il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.
Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.
Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.
Que le conseil s'engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d'éventuels voyageurs.
Qu'il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.
Fait à Rodez le 3 décembre 1456
Princevaillant
Comte de Rouergue)
Votre Honneur, écoutons ce qu'a a dire l'accusée pour sa défense.
*Tizo déposa le dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place* Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- Votre Honneur, je requiers une amende 30 écus !!!
Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict : - Citation :
- *Une énième affaire d�infraction au décret de fermeture des frontières se présentait à Arnaut, qui commençait à se demander si le poste de Juge du Rouergue n�était pas en fait un poste caché de douanier*
Je ne peux que répéter dans cette affaire ce que j�ai dit dans les affaires précédentes de cette session, en prenant là aussi en compte que l�accusée ne s�est pas donné la peine de se présenter devant cette cour.
Attendu que le décret de fermetures des frontières était encore en vigueur au moment des faits,
Attendu que les faits reprochés à l�accusé sont avérés et prouvés,
Ce tribunal, en ce neuvième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, condamne l�accusée à une amende de 30 écus. Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus | |
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