Ange20

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 27/09/1457.

Procès ayant opposé Ange20 au Comté de Rouergue

Ange20 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 27/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XIII ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Ange20 et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: étant donné que cette personne n'est pas venu se présenter pour nous expliquez sa présence en Rouergue je propose une amende de 50 ecu et un jour de prison la prochaine fois peut être feront t'il attention au loi en vigueur dans les différents duché ou comté

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, en ce XXVIIeme jour du IXeme mois de 1457, allons rendre justice.
Attendu que l'accusé est à ce jour toujours à ROdez mais n'a pas daigné se rendre en notre tribunal, nous le déclarons couppable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une peine de 1 jour de prison et une amande de 50 écus , comme il a été proposé par le procureur.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme