Bananeflambee

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 21/12/1456.

Procès ayant opposé Bananeflambee au Comté de Rouergue

Bananeflambee était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 21/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :: Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce neuvième jour du mois e décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès d�escroquerie à l�encontre de Dame Bananeflambee.
La Dame Bananeflambee a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville D'Espalion, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente à Espalion.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Messire,

il n'était point dans mon intention de troubler l'ordre public. Le seul but de mon voyage ici etéit de rendre visite à un ami très cher. Dès que j'ai reçu le message m'annonçant la fermeture des frontières, j'ai envoyé un courrier à dame Crysania, votre prévot, afin de lui demander la permission de rester jusqu'à ce soir, mon intention étant de repartir vers Sarlat aujourd'hui. Je n'ai point reçu de réponse à ma requête. Je lui demande d'ailleurs de venir témoigner en ma faveur, afin de vous prouver ma bonne foi.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: L'accusé n'ayant pas fourni plus d'information sur l'ami qui l'hébergeait dans la ville, le Procureur ajouta :
"Je vous laisse, Votre Honneur, décider du sort de l'accusée."

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Crysania à la barre :

Citation :: *Appelé à Témoigné dans une affaire de frontière, Crysania sortit de son bureau où elle y passait presque toutes ses journées et se rendit à la Cours de Justice.

Avec elle, elle apportat tout plein de parchemins. Qui sait à quoi ça servirait ?

Elle prit place sur un banc désigné au témoin, bizarrement, elle était un témoin de l'accuser, ou son nom ne lui disait rien du tout.

Elle écouta l'acte d'accusation puis ensuite le témoignage de l'accuser. En écoutant Bananeflembée, elle se mit à fouiller tous ces papiers qu'elle avait apporté avec elle.

Lettres, notes, tout y passa. Tendit qu'elle remettait tout en place, c'était son tour de venir à la barre.*

Votre Honneur, Dame la Procureur,

Pendant le témoignage de Dame Bananeflembée, j'ai regardée tous les pigeons, lettres, enfin tout ce que j'ai. Je suis navrée, mais je n'ai jamais reçue cette demande... Peut-être que le pigeon c'est égaré ou s'est fait chassé... j'en sais rien...

Mais chose sur, c'est que je n'ai jamais reçue de demande. J'ai bien tout regarder, au cas ou une lettre soit passé sous mon nez... mais non rien de rien.

*Crysania saluat respectueusement Le Juge et la Procureur et retourna s'assoir pour entendre la suite. Bah oui, tant qu'à être déjà sur place, vallait mieux y rester pour la suite hein ! *

Enoncé du verdict :

Citation :: *Tanguy était soucieux, il n'aimait pas qu'on mente à la cour.*

Dame, je suis déçu, pourquoi mentir à la cour, vous savez que ce n'est pas compliqué de s'en rendre compte. Donc vous étiez ici sans en avoir le droit.

Donc, vous n'avez pas respecter la loi et vous nous mentez. C'est bien dommage.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XXIème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Pour cela je vous condamne à payer une amende de 50 écus.

Affaire classé.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus