Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Blackfire (décédé)

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Linoa
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MessageSujet: Blackfire (décédé)   Blackfire (décédé) EmptyDim 14 Mar - 13:37

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 14/11/1456.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 21/12/1456.


Dernière édition par Linoa le Jeu 8 Avr - 10:23, édité 1 fois
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Linoa
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MessageSujet: Re: Blackfire (décédé)   Blackfire (décédé) EmptyDim 14 Mar - 13:38

Procès ayant opposé Blackfire au Comté de Rouergue

Blackfire était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Guilhem de Vergy
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 14/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
Donà Escavin, en ce 23ème jour du mois de Septembre nous avons à faire à un groupe de brigands, dont fait parti Blackfire.

Ce dernier, accompagné de ses amis, est venu attaquer Donà Aelyia en début de journée d'hier, la laissant inanimée dans un champ non loin de la ville de Villefranche. Elle c'est vu subtiliser tout ce qu�elle possédait, à savoir 20 pains et 54 écus, durement gagné par cette honnête personne.

Trois personnes pour molester une femme. Cela ne peux que confirmer la peine que je vais demander. A savoir l'emprisonnement durant 3 jours, ainsi qu�une amende de 100 écus pour chacun de ces brigands. La terre de notre Comté ne peux accepté une telle chose !

Que la justice soit faite !


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Guilhem de Vergy à la barre :

Citation :
*Le procureur s'avance à la barre des témoins.*

Donà Escavin, étant donné que la plaignante ne se trouve plus en notre comté, je me suis permis de lui écrire afin que cette dernière m'envoie son témoignage par pigeon. Venant tout juste de recevoir le courrier, je me permet donc de vous le lire.

« Monsieur le juge
Voilà mon témoignage concernant le délit dont j'ai été victime.
Le 22 septembre de l'an de grâce 1456, z'étais en voyage en compagnie de ma nourrice , femme honnête mais distraite, et qui m'a zentiment oublié en chemin alors que je m'étais attardée pour cueillir une zolie fleur . Je me trouvais sur la route allant de Villefranche de Rouergue à Rodez, quand trois vilains pas beaux, profitant de ma faiblesse de petite fille pas encore vraiment aguerrie aux subtilités des voyages, m'ont sauvagement agressée.
Ils m'ont volé mes seuls biens : 20 pains et 54 écus.
Je les ai entendu se nommer entre eux
Il s'agit des monsieurs Blackfire et Glover et de dame Damedo.
Merci monsieur le juge de m'avoir écoutée.
ze demande réparation parce que z'ont vraiment été michants avec moi et ma maman va po etre contente que je rentre avec mes zoulis vetements tous déchirés .. snif ... z'ai que trois z'ans m'sieur le juge, et la ze dois attendre sazement ma maman a l'auberze pour qu'elle vienne me chercher
z'ai meme plus rien a manzer snif ...
Merci monsieur le juge de m'avoir écoutée.Z'êtes gentil, vous »


Enoncé du verdict :

Citation :
*Tanguy venait de traiter le même dossier quelques instants auparavant. Il prit les notes du greffier pour cette affaire pour savoir ce qu'il s'était dit et prit sa décision.*

Messire Blackfire, cela est-il une habitude pour vous de vous moquer ainsi du tribunal et surtout de la petite fille que vous venez de laisser dans un champ après l'avoir detrousser de tout ce qu'elle possédait. Surtout, à trois contre la même personne, cela montre votre courage exceptionnelle

Vous n'avez pas honte?

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XIVème jour du XI mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Et pour cette raison, je vous condamne à 3 jours de prison et à vous acquitter d'une amende de 120 écus.

Sur ce, gardes, emmener cet homme dans nos geôles! Qu'il aille rejoindre ses deux compères!

* Tanguy se leva et sortit de la salle, il venait de régler cette affaire*

Le prévenu a été condamné à une amende de 120 écus et à 3 jours de prison ferme
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Linoa
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MessageSujet: Re: Blackfire (décédé)   Blackfire (décédé) EmptyDim 14 Mar - 13:39

Procès ayant opposé Blackfire au Comté de Rouergue

Blackfire était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 21/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce dixième jour du mois de décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès de trouble l�ordre public à l�encontre du Sieur Blackfire.
Le Sieur Blackfire a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente en ville.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier afin d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
MR le juge , Bonsoir

NOus ne sommes que de petits voyageurs et nous n avons pas eu connaissance de la fermeture du rouergue,ne l apprenant qu' en y entrant, et uniquement par ce proces...

Aussi , je vous prie de nous accorder la clemence ( je voyage avec Glover et Damedo qui sont deja parti vers aurillac et ne peuvent pas poster leur défense)

Merci de nous relaxer dans cette affaire ou nous n'avions aucune possibilité de connaitre ( nous ne pratiquons pas les forums, mais juste les tavernes) la fermeture du rouergue.

Je pars des ce soir pour aurillac pour vous prouver notre bonne foi.

Esperant que nous recevrons un message pour nous prevenir d un futur acquitement, je vous remercie d em avoir ecouté.

Blackfire.


Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
*Tanguy reconnut cette personne avec ces deux compères. C'était les premiers qu'il avait jugé quand on l'avait nommé Juge*

Messire vous voulez me faire croire que vous ignoriez que nos frontières étaient fermés? Mais vous et vos deux compères êtes des habitués de voyages. Je ne puis vous faire confiance.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XXIème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Pour cela je vous condamne à payer une amende de 20 écus.

Affaire classé.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus
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