Bonhomme

**Le prévenu a été relaxé le 10/02/1457.**

Le prévenu a été relaxé le 10/02/1457.

Procès ayant opposé Bonhomme au Comté de Rouergue

Bonhomme était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 10/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: *Tizo se leva et se présenta devant le Juge avec le dossier*

En ce XXV ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Bonhomme au Comté de Rouergue pour Trouble à l'Ordre Public.

En effet, selon le rapport de Dona Einigriv, Sergent Maréchal de VilleFranche, ledict Bonhomme est toujours en terres rouergates à l'heure actuelle , malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusé, restée sans réponse.

Ledict Bonhomme a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes

(Fermeture des frontières Rouergates

Qu'il soit su de tous qu'à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu'il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s'engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d'éventuels voyageurs.

Qu'il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant

Comte de Rouergue)

Votre Honneur, écoutons ce qu'a a dire l'accusé pour sa défense ainsi que le témoignage du Sergent Maréchal de VilleFranche Dona Einigriv.

*Tizo déposa le dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur je requiers une amende de 30 écus !!!

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Continuant sur sa lancée dans le cadre des infractions au décret de fermeture des frontières, Arnaut prit de nouveau la parole*

Bis repetita de l�affaire précédente si je puis m�exprimer ainsi, l�accusé ne s�est pas présenté pour répondre de ses actes, le tribunal en tient compte dans son verdict.

Attendu que les faits reprochés à l�accusé sont avérés et prouvés,

Ce tribunal, en ce dixième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, condamne l�accusé à une amende de 30 écus.

***BOURDE DE MA PART,J'AI MAL ENREGISTRE LE VERDICT IG***

Le prévenu a été relaxé.