Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Boubou5911

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Linoa
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MessageSujet: Boubou5911   Boubou5911 EmptyDim 14 Mar - 13:28

Le prévenu a été relaxé le 22/12/1457.
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Linoa
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MessageSujet: Re: Boubou5911   Boubou5911 EmptyDim 14 Mar - 13:30

Procès ayant opposé boubou5911 au Comté de Rouergue

boubou5911 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 22/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
En ce XIX ème jour du mois de Décembre de l'an de grâce 1457, nous, Ares10, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant Dame Boubou5911 et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation d'espionnage, assimilé à un Trouble de l'Ordre Public.
La plainte a été déposée par Dame Crysania, capitaine de la Prévoté.

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Régent, Monseigneur Arnautpantagon, en date du 5 Décembre 1457, l'accusé, languedocien, est arrivée en terres Rouergate le 19 décembre 1457.

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières avec celles du Languedoc, je cite:
Les frontières du Rouergue sont réouvertes à compter de ce jour, à l'exception de celle avec le Comté du Languedoc, pour laquelle un laissez-passer est nécessaire.

Les demandes de laissez-passer doivent être adressée au Capitaine du Rouergue, messire Bernheart ou au Prévôt des Maréchaux, Donà Princesselucy. Ces demandes doivent être adressées préalablement au franchissement de la frontière. L'absence de réponse équivalant à un refus.

Le territoire du Rouergue demeure interdit à tout languedocien et le Comté du Rouergue se réserve le droit d'interdire l'accès à son sol à toute personne qu'il estimerait préjudiciable à sa sécurité, sans avoir à en justifier

Tout contrevenant aux présentes dispositions de cette annonce sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public devant la Justice du Rouergue, aggravées de l'accusation d'espionnage pour les sujets languedociens

Fait à Rodez, le 5 décembre 1457
Arnaut Pantagon
Régent du Rouergue

Ares10 releva la tête et se tourna vers le juge:
Votre honneur, la déclaration est claire: les languedociens ne sont pas les bienvenus en Rouergue. Il appartient donc à l'accusée de nous expliquer la raison de sa présence ici, depuis 2 jours, sans avoir présenté de laissez passer.
C'est pourquoi j'appelle maintenant à la barre Dame Boubou5911 pour qu'elle vienne nous faire part de sa version des faits.
Ayant présenté son procès au Juge, Ares10 rassembla ses affaires et alla s'asseoir pour écouter les dires de l'accusée

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Boubou5911 arriva au tribunal après avoir reçue une convocation , elle était accusée pour trouble a l'ordre public .

Boubou était toute peinée , attristée , elle s'avança les larmes aux yeux a la barre .


Votre honneur , messire le juge ,

Je me presente a vous aujourd'hui suite a votre convocation et accusation pour trouble a l'ordre public .
Je suis Boubou5911 habitante de Allais .
Je suis une petite paysanne possédant deux champs , partie en voyage début novembre étant point le premeir que je faisais , parcourant differentes villes , a la recherche du bon vivre , de l'harmonie des villes dont j'ai pas dans mon village , voici les villes que j'ai visité : Alais, Nimes, Montpellier, Béziers, Narbonne, Carcassonne, castelnaudary, toulouse, muret, auch, eauze
pour un eventuelle retour auquel je n'etais pas prete j'ai donc fait un detour dont voici mon itinéraire : eauze, auch, muret, saint lizier, muret lectoure, agen, montauban, cahors,villefranche et la rodez et dont je devais poursuivre avec les villes suivantes :millau, lodeve, montpellier, nimes et Alais .Lors de mon voyage je partais rendre visite a une amie a Eauze , puis j'ai continuée a voyager n'ayant pas envie de rentrer chez moi .

En arrivant a Cahors , j'ai pu trouver en cette ville ce que je recherchais soit : une vie saine , la joie , des habitants fort sympathique et solidaire entre eux , une ville vivante par des animations divers , tout ce que je ne connaissais pas dans mon village natale ou je me trouve " alais "

C'est apres avoir passée deux agréable a Cahors , ou j'ai rencontrée Dame Cassie de la ville de Cahors qui pourra vous dire et confirmer mon retour chez moi.
Ou aussi j'ai dû revenir a la dur réalité , celle qui me fallait rentrer chez moi et c'est avec tristesse et amertume que j'ai décidée de rentrer .
Je n'en n'ai point réellement envie mais hélas cela fait plus d'un mois que je suis en voyage , ou je fuis la réalité que j'aime pas.
Mais je dois rentrer pour m'occuper de mes champs dont je vais surement mettre en vente et ne pas perdre 800 ecus , car Cahors me manques deja et cette joie de vivre surtout et j'aimerais y vivre .

Ma s'ur dame Nana29 m'attendait dans votre ville de Rodez afin de faire le reste du chemin avec moi et que je ne sois pas seule a vider ma propriété et mettre mes champs en vente.

Votre Honneur , je veux bien etre coupable dû a une non information de ma part concernant vos lois également coupable de ne pas avoir attendu un laissé passé.
Mais je demande votre Honneur de me croire quand je vous dis que je sis innocente , mon intention est seulement de vouloir rentrer chez moi afin de regler et vouloir vendre mes champs pour vivre mieux et en harmonie ailleurs dans une autre ville .
Je vous demande de ne pas me condanner pour vouloir fuir mon village et mon conté.
Je ne savais et ne connaissais pas vos lois , veuillez m'en excuser , le fait de vraiment vouloir fuir une ville , un comté qui est le languedoc auquel je m'y sens pas bien pouvait etre pour moi source de soucis et de probleme .
Je cherhe a le fuir .........

Votre Honneur permettez moi s'il vous plaitd'avoir l'opportunitée de deménager , d'aller vivre ailleurs , dans une autre ville.
Cette joie de vivre que j'ai rencontrée a Cahors m'a vraiment motivée a rentrer plus vite afin de pouvoir déménager aussi vite .

Votre Honneur pardonnez mon erreur celle de pas avoir attendue un laissé passé pour pouvoir fuir mon village et comté au plus vite afin de m'installer dans une autre ville que le mon village.
Je suis prête a recevoir une peine comme travailler pour votre ville gratuitement en travaux général mais ne me jetez pas en prison parce que je souhaite fuir mon comté et rentre chez moi pour vendre mes champs et récupérer mes recoltes .

Je vous remercie votre Honneur et messire le juge de m'avoir écouter et vous demande clémence a mon égard .



Boubou alla se rassoir attendit le verdict , espérant vraiment que son erreur de ne pas avoir attendue de laissé passé lui serait pardonné , elle pria Aristote qui lui tout comme elle connait sa réel intention et de son passage dans le conté du Rouergue et elle en était navrée de ce qu'il pouvait arriver , ce n'était point du tout une mauvaise intention mais juste après un agréable séjour et après avoir fuit son village plusieurs temps , qu'elle avait décidé de rentrer chez elle pour mettre en vente ces champs et ne point perdre 800 écus et avoir la chance de vivre dans une ville et comté autre que le Languedoc .

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Je comprend votre empressement dame Boubou5911 mais nous n'avons pas le choix, nous somme obliger de faire appliquer la lois.
Monsieur le juge, je demande a se que l'accuse soit juge coupable et je propose une peine de une journée de travail a la mine.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
je me présente de nouveau a vous aujourd'hui concernant mon affaire , soyez sans crainte que je comprend que vous deviez appliquée vos lois , et je regrette mon empressement , celui après un bon vivre que j'ai trouvée en Cahors j'ai pris les chemins afin de rentrer au plus vite pour vendre mes champs et je le regrette amèrement , j'aurais du attendre un accord , votre accord afin de m'autoriser a entrer en vos terres
Hélas je n'est point attendue et , je suis coupable de cela.
Mais vous promet votre Honneur que ma présence n'était point dans le but de vous nuire , je suis prête a faire un travail général a la mine afin de payer ma faute , puis je pourrais rentrer et mettre en vente ma production et vendre mes champs
votre Honneur , de m'avoir a nouveau écouté

La défense a appelé Nana29 à la barre :

Citation :
nana29 a peine arrivée a Rodez impatiente de retrouver sa seour, si longtemps separee par les alléas de la vie.

Monsieur le juge, je me presente a vous, suite a votre convocation. Je ne comprend pas cette accusation contre ma soeur boubou.

Voyez vous monsieur le juge. Cela fait de longs mois, que j essaie de retrouvais ma soeur, je suis allée a Aurillac, je ne l ai pas trouvé. Quand un jour, je recois un pigeon de sa part, me demandant de la rejoindre a Alais.Ne connaissant pas la routes et peur de faire le chemin toute seule, elle me proposa de la rejoindre ici a rodez.

Sachez monsieur le juge que ma soeur boubou, est une femme honnete, qui n a jamais eu de soucis avec la loi. Son seul but ici etant de venir me chercher, et de m emmenais vivre avec elle a Alais. Il est donc impossible qu elle ai fait de l espionnage ou autre chose, etant trop presses de me retrouver

Monsieur le juge, je vous demande simplment clemence, et de nous laisser repartir ches nous a Alais ou ma soeur doit s occuper de son travail.

nana encore toute tremblante et surprise de ces accusations alla s asseoir et attendi la suite
Enoncé du verdict :

Citation :
En ce XXIIème jour du XIIème mois de l'année 1457, nous, Aster, Juge du Rouergue, allons rendre notre verdict.

Dans l'affaire opposant Dame Boubou5911 au Comté du Rouergue, le tribunal ne retiendra que la charge de trouble à l'ordre public, et non l'espionnage.
Malgré tout nous référons aujourd'hui au Grand Coutumier du Rouergue, qui stipule que nul n'est sensé ignore la loi.
En conséquence, les temps de guerre entre le Rouergue et le Languedoc n'étant point apaisés, vous comprendrez qu'on ne peut tolérer la présence libre de tout habitant languedocien.
Le tribunal a entendu votre désir de fuir votre village pour aller vous installer ailleurs.
Nous retiendrons aussi le témoignage de Dame nana29, et protons également à la connaissance de tous ce courrier que nous avons reçu de Messer Elsolitario:

""Monsieur le juge,

Je me presente, Elso d'Eauze,

Je viens d'entrer dans votre comté et j'ai appris que la personne que je devais rejoindre a été mise en prison.

Je peux vous assurer monsieur le juge que cette personne n'est pas du tout une espionne, je m'en porte garant, je dois la raccompagner chez elle, je lui sers d'escorte, je me suis mis à son service afin d'assurer sa sécurité sur les chemins si dangereux de nos jours. J'ai connu cette damoiselle à eauze et je peux vous assurer qu'elle est digne de confiance et d'une parfaite honnetete. Ce n'est certes pas une espionne, je comprends vos inquiétudes mais c'est une erreur que de penser cela. Si vous souhaitez des informations complémentaires et un témoignage de la qualité de cette personne, je vous invite à contacter Madame la maire d'Eauze qui est une de ses amies intimes.

Monsieur le juge, je vous prie de me croire, j'assure l'escorte de cette jeune personne, je suis membre de l'ordre de la rose d'armagnac, connu pour défendre les valeurs de protection des personnes et des biens, d'assurer la sécurité des chemins, et meme sans tenir compte de mon appartenance à cela, je consacre ma vie à proteger les plus faibles. Je vous demande humblement, Monsieur le juge, de liberer ma protégée qui n'a commis aucune faute si ce n'est de ne pas etre au courant de tous les reglements et lois en cours dans votre beau pays.
Je devais etre avec elle mais une affaire urgente m'avait retenu un peu en arrière, je serai demain à rodez ou je la prendrai en charge, si votre honneur à la gentillesse de la libérer. Prenez en soin Monseigneur, elle est fragile.

Mes salutations, Monseigneur, que la soirée vous soit douce.

Elso d'Eauze""

Aujourd'hui, Nous Aster, juge du Rouergue, déclarons l'accusée coupable de trouble à l'ordre public pour absence de laissez passer.
Condamnons l'accusée à une peine de 2 jours de travaux à la mine, dont il lui faudra fournir preuve auprès du procureur Arès10, ainsi qu'à une amende de 1 écu.

Qu'il soit dit que justice a été rendue.

Le prévenu a été relaxé.
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