Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Camlebrave (décédé)

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MessageSujet: Camlebrave (décédé)   Camlebrave (décédé) EmptyDim 14 Mar - 13:24

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 04/07/1456.
Le prévenu a été relaxé le 08/08/1456.
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison le 23/10/1456.


Dernière édition par Linoa le Jeu 8 Avr - 10:24, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Camlebrave (décédé)   Camlebrave (décédé) EmptyDim 14 Mar - 13:25

Procès ayant opposé Camlebrave au Comté de Rouergue

Camlebrave était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Maharet
Date du verdict : 04/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :


Citation :
*Après avoir déposé son premier dossier devant le juge, elle en présenta un second dans une autre salle.*

Votre honneur, en ce 13 jours du 6 ème mois de l’an de grâce 1456, j’ouvre un procès de Trahison à l’encontre de Messire Camlebrave. Ce procès fait référence au décret Comtal paru le 10 Juin 1456:


**************************************************
* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.

* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su qu'un érudit aidant à la construction d'une armée illégale (embauches de fonctionnaires) sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseillé, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.

* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utilisé de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.

* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.

* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.
******************************************************

Un avertissement de quitté le corps d’arme donc il fait parti lui a été envoyé. Après un délai de 24h00, la lance est toujours présente à Millau et celui-ci en fait toujours parti. C’est une marque de refus de ne point avoir respecter le délai donné.

Il sera présenté devant vous à la barre, pour l’instant, Messire Camlebrave pour qu’il puisse se défendre devant vous et Dame Celia84000 qui a été témoin de la lance.

*Elle prit place sur son siège*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Après la longue attente de voir l’accusé Camlebrave se présenté à son procès, après que des garde l’est chercher partout. Le Juge fit signe au Procureur de prendre la parole pour avancer.

Crysania se leva et commença à exposer ce qu’elle avait à dire.*

Votre honneur, l’accusé n’a point tenu bon de venir se défendre et reste tout comme les trois autre de la lance, introuvable sur les terres du Rouergue.

À l’heure de l’ouverture du procès, il était encore dans la lance non autorisé par le Comté, selon le décret que je vous ai présenté.

L’accusation demande une peine de un jour dans nos geôles et une amande de 50 écus.

*Crysania se rassit, attendant la suite.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Camlebrave à la barre :

Citation :
Voici son témoignage :
Bonjour. Je suis de retour en Rouergue.
Déjà, je suis outré qu'on utilise à témoignage destiné à un autre procès, celui de Nathan_de_memma, pour le mien. Je ne me serais pas permis de répondre ainsi à dame Celia.
Après, j'ai fais une erreur bête, je m'en excuse. Me voila revenu, prêt à purger ma peine. Cependant, est-ce de la trahison?
Pour moi, non. Ensuite, à vous d'en juger.
Je partais en voyage, j'ai revu des amis à Muret. Cela me permettait de profiter d'une escorte et d'y aller plus vite, à moindre frais. je suis revenu seul en Rouergue, je viens d'arriver ce matin.
J'ai fais une erreur vraiment bête. mais ais-je porté préjudice à la sécurité du Rouergue? je ne crois pas...
A vous d'en juger. Je reconnais ma faute, c'est vrai, bien que ne la juge pas si importante que vous avez l'air de le penser.

L'accusation a appelé Crysania à la barre :

Citation :
Voici son témoignage :
*Peu de temps après avoir fait son réquisitoire, un garde s’approcha d’elle et lui transmit une missive, contenant deux parties différentes. Elle lut la première avant de se lever.*

Votre honneur, j’aimerais reprendre la parole si vous me permettez.
Je viens de recevoir une missive de Messire Camlebrave.
Je vous la lie.

********************************
"Monsieur le juge, Madame le procureur,
Je reconnais avoir rejoins la lance de Nathan_de_memma. Ce moyen de transport était plus pratique qu'un simple groupe.

Je suis sur le chemin du retour en Rouergue.
Il y a une juste une erreur sur votre premier réquisitoire, car je n'ai jamais été prévenu personellement de quitter la lance. J'ai lu le décret, mais j'ai fais une petite erreur d'inatention. Je reconnais avoir mal compris le décret, ne croyant pas les lances interdites. Mais j'ai fais une faute, il est vrai.
Ne sachant que dire de plus, je me retire et vous laisse décider de mon sort."

Voila
Cordialement,
Camlebrave
*************************************

*La Procureur se rapproche du Juge et lui tendit la missive reçue.*
https://i.servimg.com/u/f44/11/74/05/65/lettre25.jpg


*Restant debout, elle regarda la deuxième et reprit la parole.*

Sur la seconde votre honneur, il est dit ceci.

********************************

Bonjour
On m'a transmis le témoignage de dame Celia. je tiens à dire qu'elle ment largement. Jamais elle ne m'a dit quoi que que soit, et je n'ai donc jamais pû lui répondre en ces termes. Qu'elle prouve ceci, car là je prends son témoignage comme une insulte!


Peut-être a-t-elle dit ça à un autre mmebre de la lance, mais certainement pas à moi!
Ensuite, je crois avoir oublié de préciser dans ma plaidoirie que j'ai profité de la protection de Nathan_de_memma et de ses amis pour m'emmener vers Muret. J'ai également beaucoup d'amis là bas, et une petite visite s'imposait. PArtir avec eux était donc moins risqué, et comme je l'ai dis, plus pratique.

A bientôt,
Camlebrave

********************************
*La rouquine lui tendit la seconde missive.*

https://i.servimg.com/u/f44/11/74/05/65/second11.jpg


Je vais terminer en disant que c’est Messire Nathan_de_memma que la Maréchal à rencontrer en taverne. Mais il savait que les lances étaient interdites et il aurait du s’informer à savoir si cette lance avait eu une autorisation.

*Crysania se rassit.*

Enoncé du verdict :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'ordre publique.
*Maharet fait son entrée dans la salle d’audience, sourit au procureur dont elle regarde le ventre arrondi avec un petit sourire bienveillant, le greffe à qui elle donne énormément de travail, avant d’embrasser l’assemblée du regard*

Messer Camlebrave, levez-vous afin d’entendre votre sentence.

Après avoir pris connaissance de votre acte de jugement, après avoir lu les faits reprochés, Nous Maharet, juge du Comté du Rouergue en ce IVème jour du VIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI vous reconnaissons coupable de trouble à l’ordre public et non de trahison comme demandé par l’accusation.

Messer, peut importe avec qui vous êtes parti, peut importe où vous êtes allé ou ce que vous avez fait.

*s’arrête pour fixer l’homme*

Ce qui est important dans cette affaire, c’est d’avoir bravé une interdiction, d’être entrée dans une lance alors que cela était interdit depuis la parution du décret Comtal du 10 Juin 1456, de ne pas en être sorti alors que comme tout un chacun vous ne devez en aucun cas ignorer la loi et circonstance aggravante, d’avoir nié le courrier que notre ancien prévôt Messer Ulrich74 vous a écrit.

Par conséquent nous vous condamnons à I jour de prison et à 50 écus d’amende directement reversé au comté comme convenu entre les parties. Vous aurez à partir de ce jour, une semaine pour vous acquitter de cette somme, sans quoi, celle-ci sera majorée de 1 écu par jour pendant dix jours suivi d’un procès pour escroquerie.

*Jades sévères, voix sèche*

Heureusement pour vous Messer Camlebrave, on ne vous juge pas pour association de malfaiteur, car, dans ce cas là, ne doutez pas que la justice aurait été avec vous intraitable. Vu avec qui vous avez voyagé et surement fait commerce. L’absence de témoignage de vos « amis » de Muret en est une bien belle preuve !

*Soupire*

Greffe je vous laisse terminer la retranscription et vous retrouve pour le procès suivant.

*D’un geste de la main fait avancer les gardes pour qu’ils emmènent l’accusé en geôles*


Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme
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MessageSujet: Re: Camlebrave (décédé)   Camlebrave (décédé) EmptyDim 14 Mar - 13:26

Procès ayant opposé Camlebrave au Comté de Rouergue

Camlebrave était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Mohakof
Date du verdict : 08/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :


Citation :
*Crysania arriva dans une salle de la cours, une des premières en fait. Elle déposa quelques parchemins sur la table. À l’arriver de la Juge, elle lui sourit. Aussitôt que celle-ci fut prête à l’écouter, elle prit la parole. *

Votre Honneur, en ce sixième jour du septième moi de l’an de grâce MDCLVI, j’ouvre un procès en l’encontre de Camlebrave pour escroquerie.

Ce procès fait suite à une condamnation de payer 50 écus au comté.

************************

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Maharet fait son entrée dans la salle d’audience, sourit au procureur dont elle regarde le ventre arrondi avec un petit sourire bienveillant, le greffe à qui elle donne énormément de travail, avant d’embrasser l’assemblée du regard*

Messer Camlebrave, levez-vous afin d’entendre votre sentence.

Après avoir pris connaissance de votre acte de jugement, après avoir lu les faits reprochés, Nous Maharet, juge du Comté du Rouergue en ce IVème jour du VIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI vous reconnaissons coupable de trouble à l’ordre public et non de trahison comme demandé par l’accusation.

Messer, peut importe avec qui vous êtes parti, peut importe où vous êtes allé ou ce que vous avez fait.

*s’arrête pour fixer l’homme*

Ce qui est important dans cette affaire, c’est d’avoir bravé une interdiction, d’être entrée dans une lance alors que cela était interdit depuis la parution du décret Comtal du 10 Juin 1456, de ne pas en être sorti alors que comme tout un chacun vous ne devez en aucun cas ignorer la loi et circonstance aggravante, d’avoir nié le courrier que notre ancien prévôt Messer Ulrich74 vous a écrit.

Par conséquent nous vous condamnons à I jour de prison et à 50 écus d’amende directement reversé au comté comme convenu entre les parties. Vous aurez à partir de ce jour, une semaine pour vous acquitter de cette somme, sans quoi, celle-ci sera majorée de 1 écu par jour pendant dix jours suivi d’un procès pour escroquerie.

*Jades sévères, voix sèche*

Heureusement pour vous Messer Camlebrave, on ne vous juge pas pour association de malfaiteur, car, dans ce cas là, ne doutez pas que la justice aurait été avec vous intraitable. Vu avec qui vous avez voyagé et surement fait commerce. L’absence de témoignage de vos « amis » de Muret en est une bien belle preuve !

*Soupire*

Greffe je vous laisse terminer la retranscription et vous retrouve pour le procès suivant.

*D’un geste de la main fait avancer les gardes pour qu’ils emmènent l’accusé en geôles*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

****************************


Suite à la condamnation, Camlebrave a envoyé une lettre à Odysseus, le CaC du Rouergue.

Je vous la lis :

******************************

Expéditeur : Camlebrave
Date d'envoi : 2008-07-05 10:55:26


Bonjour
Je dois payer une amende de 50 écus au comté. Cependant, je serais absent toute la semaine prochaine et ne pourrais donc payer (parti hrp, je reviens le samedi soir normalement). Je payerais la semaine d'après.
Merci de ne pas me pénaliser

A bientôt
*****************************

*Tend la lettre au Juge.*


Ne pouvant payer immédiatement l’amande avant d’aller chez les moines, il a été décidé de le mettre en procès, immédiatement. Procès que la Procure demande de suspendre, jusqu’au retour de Camlebrave de sa retraite, lui laissant le temps de payer l’amande. Ce procès fait effet seulement d’une mesure de précaution.

Au retour de Messire Camlebrave, s’il rembourse dans les temps donner de son verdict, la procure demande une relaxe pure et simple.

Qu’il soit su, que les preuves du versement de l’amande, devront être présenté ici même et le CaC du moment devra venir témoigner pour confirmer.

Je vous remercie d’avance votre honneur.

*La procureur avait terminé. Aussitôt que le Juge eu prit connaissance du dossier, Crysania quitta la salle. Il y avait au moins une semaine à attendre pour la suite.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Voila, j'ai payé il y a un petit moment, voici les preuves:

https://2img.net/r/ihimizer/img143/4237/preuve1fh9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img143/7932/preuve2xn8.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img143/1249/peuvre3jv5.jpg

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Voila, j'ai tout dis...

Enoncé du verdict :

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Attendu que les preuves presentées datent de la St Glinglin

Nous Mohakof,juge du comté du Rouergue, declarons l'affaire opposant Camlebrave au Comté du Rouergue, classée sans suite.

affaire suivante...


Le prévenu a été relaxé.
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MessageSujet: Re: Camlebrave (décédé)   Camlebrave (décédé) EmptyDim 14 Mar - 13:27

Procès ayant opposé Camlebrave au Comté de Rouergue

Camlebrave était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Max 12
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 23/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :


Citation :
Monsieur Le comte, l'affaire qui m'amène ce jour m'oblige à démettre pour ce dosser le juge *Maharet* car, c'est le témoin principal de l'accusation. En ce 18 octobre de l'an de grace 1456, moi, Max12 je serai le procureur suppléant.

Donc comme je le disais, le dossier que j'amène ce jour est malheureusement celui d'une haute trahison, et pas n'importe laquelle, celle d'un triste sire qui, a cru qu'il pourrait se servir de la ville de Millau comme une source personnelle d'enrichissement. Il y en a déjà un il n'y a pas si longtemps qui l'a fait et en tant que millavois, je ne puis accepter que cela recommence. Mais je m'égare, les preuves que j'ai en ma possession sont plus probante que mille paroles inutiles.

J'ouvre donc un procès à l'encontre du maire en place Camlebrave pour haute trahison et pillage des ressources de la ville de Millau.

http://img100.imageshack.us/my.php?image=blpa8.jpg

http://img100.imageshack.us/my.php?image=ferjg0.jpg

http://img231.imageshack.us/my.php?image=poissonid2.jpg

http://img231.imageshack.us/my.php?image=legumeku2.jpg

http://img356.imageshack.us/my.php?image=viandebv9.jpg

http://img231.imageshack.us/my.php?image=laineei3.jpg

Ce soir, en allant au marché, Donà Maharet a surpris de drôle de choses, des marchandises à très bas prix, elle s�est mise à les acheter, elle est même allez vers le panneau d'affichage du maire pour voir s'il y avait des traces d'un quelconque échange, elle est même allée voir dans la salle des maires pour voir s'il prévenait des transactions mais rien

http://img100.imageshack.us/my.php?image=mesevenementsbf3.jpg

http://img396.imageshack.us/my.php?image=message20h57bb3.jpg

Peut-être croit-il que le Rouergue est une terre de brigands, ou alors se pense-t-il dans son bon droit parce qu'il est la plus haute autorité dans son village, mais cet acte, monsieur le comte, cet acte s'appelle du pillage quoiqu'il en dise et pour cela, je demande sa destitution immédiate de son poste de maire, 3 jours de prison pour pillage et une amende en titre de compensation pour les villageois spoliés par un maire sans scrupule.


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Je suis ici pour une affaire grave. Effectivement, c'est un homme qui vient devant vous, mais un homme amoureux. Dame *Maharet*, voulez-vous m'épouser? Je sais, ce n'est pas le lieu pour cela, mais vous n'allez pas repousser un homme à genoux devant vous! Prenez cette rose, que les fonds millavois vous offre gracieusement! Mais vous êtes une rose, la plus belle des roses!
(Oh, ce qu'il faut pas dire des fois^^)

z'êtes pt'etre pas une rose, m'dame Maharet, mais vous êtes forte. Bravo, quand je me suis rendu compte que vous rodiez là c'était trop tard!

*cam se jette en pleure*

Que vont-ils faire de moi sergent? Pas la guillotine nooooon



Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Max regarder Cam s'enterrer avec son intervention totalement hors sujets, il aurait put au moins s'expliquer une fois, Cam en avait décider autrement.*

- Devant le manque total de collaboration de l'accusé, il se joue en + de la justice du Rouergue, de Millau et du Comté entier Messer le Juge.

Cet homme est rester calme quelque temps le temps que les gens l'oublient, nous avons tenté une conciliation avec l'accusé voici les preuves :

http://img160.imageshack.us/my.php?image=lettre1ia9.jpg

http://img370.imageshack.us/my.php?image=lettre2sj2.jpg


Je demande un dédommagement de 3000 écus dont 2000 écus pour rembourser la mairie de Millau et 1000 pour l'acte commis , plus une dizaine de jours de prison et un bannissement à vie du comté du Rouergue, pour qu'il réfléchisse sur son méfait.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
M'expliquer? Vous voulez des explications? Mais tout ce que je dirais sera retenu contre moi de toute façon! Mieux vaut me taire! Enfin, vous remarquerez que je ne suis pas parti en courant, mais que je suis resté ici tranquillement à travailler dans la mine locale. Vous n'y allez pas de main mmorte, à ce que je vois. Soit, mais votre remboursement vous savez pertinement qu'il partira à la poubelle. Enfin, c'est vous le procureur.
Maintenant, j'attends impatiement le jugement de la douce Maharet ou du gros Toni. On verra s'ils ont plus de jugeotte que vous. Ou alors ils vont mettre une très grosse peine au vilain tout méchant Camlebrave, en sachant pertinement que je ne serais certainement pas le dernier à toucher aux caisses de cette ville.

La défense a appelé Maharet à la barre :

Citation :
Voici son témoignage :
*la jeune femme regarde le manège de l�homme. Son sourcil se relève, secoue la tête atterrée. Elle s�avance jusqu�à la barre lorsqu�on l�invite à témoigner.*

Monsieur le Comte, Monsieur le Procureur bonjour,

Comme vous le savez, ce soir en allant faire un tour au marché, j�ai surpris cette malversation. Heureusement ? Malheureusement ? je ne saurai répondre car, la question que je me pose c�est depuis combien de temps fait-il cela et pourquoi ?

*la jeune femme passe la main dans sa chevelure*

J�ai chez moi toutes les marchandises achetées ce jour, et je les rendrai à Millau lorsque ce personnage n�en sera plus maire�

*Mordille l�intérieur de sa joue pour retenir les paroles désobligeantes qui au bord des lèvres, menacent de s�échapper*

Si vous avez des questions, je reste à votre disposition.

*Elle incline la tête avant de se retirer*

Enoncé du verdict :

Citation :
*** le comte, installé dans le fauteuil du juge pour ce procès, écouta les différents intervenants.
A la fin de l'intervention du pillard, le Coms glissa quelques mots avant d'annoncer sa sentence en regardant l'accusé dans les yeux. ***

Camlebrave, comme prévôt vous avez été minable, comme maire, je vois que vous ne valez pas mieux. La médiocrité est donc la seule voie dans laquelle vous excellez, c'est fort dommage ... pour vous

*** le Coms se redressa sur sa chaise et entame son discours d'une voix forte et puissante ***

Accusé levez vous pour connaitre votre sentence!

*** Aidé des gardes, l'accusé se lève de sa chaise. Chose faite le Coms marque une pause comme pour écouter le silence avant de reprendre sur le meme ton ***

Attendu la gravité des faits car celui ci touche a l'ensemble de la communauté
Attendu que l'accusé ne réfute pas les faits reprochés
Attendu que celui n'en exprime aucun remord et que pire, il s'en vante en fanfaronnant sur la place du village de son méfait
Attendu que l'accusé outrage la cour avec son spectacle des plus lamentables.

Nous, Toni Montana, Coms de Rouergue par la volonté du très haut et par la grace des urnes, juge par intérim par le désistement du juge cité comme témoin, en ce jeudi 23 octobre 1456, reconnaissons l'accusé coupable des faits reprochés, ajoutons la circonstance aggravante puisque celui ci n'a pas coopéré a la demande du procureur pour amoindrir sa peine et pour le vandalisme commis en bloquant les rachats automatiques au maximum.

Pour l'ensemble de son �uvre, nous condamnons l'accusé a une peine de 3 jours de prison, a 3000 écus a titre de compensation pour que l'argent volé, puisqu'il ne peut profiter aux millavois, profite aux caisses royales ajoutons a cela une amende de 500 écus pour que l'envie de prendre les millavois pour des moutons lui passe et que ca serve de leçons a d'autres qui auraient les mêmes tentations. A sa sortie de prison, le prévenu aura 3 jours pour quitter mes terres, passé ce délai, le prévenu sera mis en ennemi sur les listes de mes armées pour une durée de 90 jours, le bannissement s'il ne le fait réfléchir nous laissera un peu de répit

*** Il frappe d'un coup sec sur le heurtoir***

Gardes! Emmenez-le!


Le prévenu a été condamné à une amende de 3500 écus et à 3 jours de prison ferme et à 3 mois de bannissement
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