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 Candiac1er

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Linoa
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MessageSujet: Candiac1er   Candiac1er EmptyDim 14 Mar - 13:22

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 23/01/1457.
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Linoa
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MessageSujet: Re: Candiac1er   Candiac1er EmptyDim 14 Mar - 13:23

Procès ayant opposé Candiac1er au Comté de Rouergue

Candiac1er était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Aton
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 23/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
*Aton se leva et déposa le dossier ouvert devant le juge*

Aujourd'hui, 15 janvier de l'an de grâce MDLCII, nous, Aton, procureur du Rouergue, portons devant le présent tribunal l'affaire opposant Messire Candiac1er au comté du Rouergue.

En effet, selon le rapport du sieur LKadji, Sergent Maréchal de Millau, ledict Candiac1er se trouverais encore aujourd'hui en terres Rouerguâtes et ce malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusé, restée sans réponse.

Ledict Candiac1er a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes :
Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant


Votre Honneur, je vous propose maintenant d'écouter le témoignage de l'accusé ainsi que celui du Sergent Maréchal de Millau.

*Aton retourna s'asseoir en attendant les témoignages*


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
16-01-09 Bien le bonjour
Je suis surpris de ma mise en procès
Je n'ai pas voulu vous ennuyer avec mes propres problèmes mais je suis obligé de rester quelques jours à Millau pour me refaire une santé suite à :
13-01-2009 04:26 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
12-01-2009 04:23 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Exor6 et de Yoshilas .
J'attends l'arrivée de secours pour me refaire une santé et quitter votre ville qui ne veut pas m'accueillir

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
* Cette cinquième affaire était plus délicate, l�accusé prétendant n�avoir pu quitter les terres du Rouergue du fait de son état de santé suite à une agression *

Messire Candiac1er, je ne demande qu�à vous croire mais il y a certaines choses que je ne comprends pas :
Pourquoi ne pas avoir demandé une autorisation pour séjourner en Rouergue le temps de vous rétablir ? il est évident que si vous l�aviez fait et si vous aviez prouvé vos dires à la Prévôté, je gage que si vous ne constituiez pas une menace pour le Rouergue, cette autorisation vous aurait été dûment accordée.
Par ailleurs, un courrier vous a été adressé en date du treize janvier de cette année. Pourquoi ne pas y avoir répondu et par conséquent pu vous justifier ?
Le simple fait que vous déclariez avoir été agressé et d�être blessé devant ce tribunal n�est pas suffisant, vous n�apportez aucune preuve écrite ni témoignage de la part d�un tiers de ce que vous avancez.


Attendu que l�accusé n�a à aucun moment cherché à entrer en contact avec les autorités du Rouergue pour y trouver refuge au prétexte d�agression et de blessures,

Attendu que l�accusé n�a pu démontrer qu�il était dans l�incapacité physique de quitter le Rouergue,


Ce tribunal, en ce vingt-troisième jour de Grâce de l�an MDLCII, vous condamne à une amende de 15 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus
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Candiac1er
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