Linoa
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 |  Sujet: Carlene09 Dim 14 Mar - 13:20 | |
| Le prévenu a été relaxé le 16/10/1457. | |
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Linoa
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| | Sujet: Re: Carlene09 Dim 14 Mar - 13:21 | |
| Procès ayant opposé Carlene09 à la mairie de Villefranche-de-Rouergue.
Carlene09 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 16/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue
Acte d'accusation : - Citation :
- pillage de mairie
Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict : - Citation :
- Nous, aster, Juge du Rouergue, en ce XVIème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.
Malheureusement, nous avons ici l'impression de parler tout seul...
Quels sont les faits? qui sont les témoins? Qui est le procureur de cette affaire?
Bref, cessons de perdre notre temps...
Nous prononçons dans cette affaire une relaxe faute d'un procès sérieux. Le prévenu a été relaxé. | |
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