Catetmat

Procès ayant opposé Catetmat au Comté de Rouergue

Catetmat était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 12/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :

*Tizo se leva et se présenta devant le Juge avec le dossier*

En ce XXIV ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Dona Catetmat au Comté de Rouergue. C'est une affaire de Haute Trahison.

En effet, Dona Catetmat a été élue au Conseil Comtale, mais depuis le début du mandat elle n'a pas participer et a été complètement absente des débats du Conseil.

Ladict Catetmat a donc enfreint le Très Ancien Coutumier du Rouergue selon l'artilce suivant :

(4.3.10.Chaque conseiller s�engage à être présent et participer aux débats du Conseil.
En cas d'absence non signalée, d'absentéisme, à savoir aucune participation active à aucun débat ou vote, débouchera sur un blâme. Trois blâmes signifieront un procès pour trahison, le conseiller ne respectant pas sa parole donnée envers la population. Procès se déroulant en place publique pour répondre du déshonneur.)

La Haute Trahison repose sur cet article du Très Ancien Coutumier du Rouergue :

(6.3.1.2. De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction purement politique consistant à un manquement grave du Comte ou d�un membre du Conseil Comtal à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison quand elles sont commises par le Comte, tout membre du Conseil Comtal ou toute personne au service du Rouergue et de ses institutions ainsi que l�aliénation, que ce soit en temps de guerre ou de paix, de toute ou partie du territoire comtal.)

Votre Honneur, écoutons ce qu'a a dire l'accusée pour sa défense ainsi que le témoignage de sa Grandeur, le Comte Toni_montana.

*Tizo déposa le dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre Honneur, l'accusée ne se présente pas devant la Cour, pourtant j'ai pu la voir sur la place du marché (connecté dernièrement aujourd'hui à 10h30), ses soucis de santé ne sont qu'une excuse pour saboter le bon fonctionnement du Conseil. Je requiers donc, contre l'accusée, 6 jours de prison fermes et une amende s'élevant à 300 écus !!!

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :

* Arnaut entra dans le Tribunal et était bien navré que Dona Catetmat ne se soit jamais donné la peine de se présenter devant cette Cour pour s�expliquer*

Votre premier devoir naturel en tant que conseillère comtale était de participer à la vie du Conseil Comtal, ce pourquoi une partie de notre peuple, faut-il vous le rappeler, vous a mandaté par le biais des dernières élections comtales. En refusant de participer au Conseil Comtal, vous empêchez ni plus ni moins vos électeurs de faire entendre leurs voix au Conseil.
Suite à cette absence injustifiée et prolongée, et malgré que vous ayez rappeler à l�ordre, vous n�avez toujours pas dénié faire votre devoir, en conséquence de quoi le Conseil Comtal a voté votre destitution, en le vingtième jour de janvier de l�an de Grâce MCDLVII, par 8 voix pour et 4 abstentions de vos fonctions de conseillère comtale.
A ce jour, vous n�avez toujours pas cédé votre place à l�un de vos colistiers, portant par ce fait préjudice au bon fonctionnement de nos institutions et ne permettant pas à une partie du peuple d�être représentée conformément à son vote.
Par ailleurs, je vous ai laissé bien plus de temps que le minimum légal pour venir vous expliquer par le biais de vos plaidoiries. Malgré cela, vous n�avez toujours dénié vous présenter alors que vous étiez en capacité de le faire.
Je ne peux retenir à votre bénéfice que le fait que vous ayez un casier vierge en notre Comté.

Par ces motifs,


Ce tribunal, en ce douzième jour de février MCDLVII, suit les réquisitions du Procureur et vous condamne à :
- une peine de 6 jours d�emprisonnement
- une amende de 300 écus que vous règlerez en prenant contact avec le CaC du Rouergue, et ce dans un délai de dix jours maximum suivant la date de ce jugement
- à 3 mois d�inéligibilité dans le respect de nos lois sur les conséquences de la Trahison et de la Haute Trahison
Ce tribunal vous ordonne en outre de démissionner (IG) de vos fonctions afin de laisser votre poste de conseillère comtale à un autre membre de votre liste, et ce dans un délai de deux jours à compter de la date de ce jugement. Au cas où vous ne le feriez pas, vous vous exposeriez à de nouvelles poursuites devant cette juridiction.

Le prévenu a été condamné à 6 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité et à la peine de substitution suivante :

Une amende de 300 écus par le biais de la foire comtale et l'obligation (IG) de démissionner de son poste de conseillère comtale

Procès ayant opposé Catetmat au Comté de Rouergue

Catetmat était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Luffy324
Date du verdict : 10/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

* Franchement, Crysania était déçue. Pourquoi les gens ne pouvait pas prendre la chance qu'on leur tendait ? Pourquoi fallait toujours arriver au extrême ? Dossier devant elle, elle se leva et prit la parole. *

En ce II ème jour du quatrième mois de l'an de grâce MCDLVII, nous, Donà Crysania, procureur du Rouergue, déposons devant vous, une affaire contre Donà Catetmat, sous le chef d'accusation Trouble à l'ordre public .

L'Ancien Coutumier du Rouergue constitue le trouble à l'ordre public comme suit :

6.3.4. Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.


Donà Catetmat est donc mit en accusation pour un non respect de jugements reçue le 12 Février 1457.

En effet, le 24 Janvier 1457, Donà Catetmat a été mise en accusation pour Haute Trahison. Le Jugement énoncé par le Juge en date du 12 Février 1457 était le suivant.

* La Procureur tendit une copie du jugement au juge avant de raclé la gorge pour le cité à haute voix.*

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* Arnaut entra dans le Tribunal et était bien navré que Dona Catetmat ne se soit jamais donné la peine de se présenter devant cette Cour pour s'expliquer*

Votre premier devoir naturel en tant que conseillère comtale était de participer à la vie du Conseil Comtal, ce pourquoi une partie de notre peuple, faut-il vous le rappeler, vous a mandaté par le biais des dernières élections comtales. En refusant de participer au Conseil Comtal, vous empêchez ni plus ni moins vos électeurs de faire entendre leurs voix au Conseil.
Suite à cette absence injustifiée et prolongée, et malgré que vous ayez rappeler à l'ordre, vous n'avez toujours pas dénié faire votre devoir, en conséquence de quoi le Conseil Comtal a voté votre destitution, en le vingtième jour de janvier de l'an de Grâce MCDLVII, par 8 voix pour et 4 abstentions de vos fonctions de conseillère comtale.
A ce jour, vous n'avez toujours pas cédé votre place à l'un de vos colistiers, portant par ce fait préjudice au bon fonctionnement de nos institutions et ne permettant pas à une partie du peuple d'être représentée conformément à son vote.
Par ailleurs, je vous ai laissé bien plus de temps que le minimum légal pour venir vous expliquer par le biais de vos plaidoiries. Malgré cela, vous n'avez toujours dénié vous présenter alors que vous étiez en capacité de le faire.
Je ne peux retenir à votre bénéfice que le fait que vous ayez un casier vierge en notre Comté.

Par ces motifs,


Ce tribunal, en ce douzième jour de février MCDLVII, suit les réquisitions du Procureur et vous condamne à :
- une peine de 6 jours d'emprisonnement
- une amende de 300 écus que vous règlerez en prenant contact avec le CaC du Rouergue, et ce dans un délai de dix jours maximum suivant la date de ce jugement
- à 3 mois d'inéligibilité dans le respect de nos lois sur les conséquences de la Trahison et de la Haute Trahison
Ce tribunal vous ordonne en outre de démissionner (IG) de vos fonctions afin de laisser votre poste de conseillère comtale à un autre membre de votre liste, et ce dans un délai de deux jours à compter de la date de ce jugement. Au cas où vous ne le feriez pas, vous vous exposeriez à de nouvelles poursuites devant cette juridiction.

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Donc mise à part avoir eu une peine de 6 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité, elle devait payer au Comté une somme de 300 écus par le biais de la foire Comtale en contactant le CaC, qui était à l'époque, Messire Christ76410. Elle disposait d'un délai de 10 jours a partir du 12 Février pour s'acquitter de son amende. Elle avait donc jusqu'au 22 Février pour faire.

Malheureusement, Donà Catetmat n'a pas daigné payer son amende et donc respecter totalement le verdict reçue.

Le 16 Mars 1457, une lettre lui a été envoyé pour lui laisser une chance de payer cette amende sans aucun autre procès, sans frais supplémentaire.

Dans la lettre, il lui était spécifier clairement de Contacter le CaC, Donà Songe, pour régler tout ceci rapidement. Je lui donnais trois jours pour faire vu qu'on m'avait rapporté qu'elle était à Cahors, qui soit dit en passant, est à une journée du Rouergue. Donc amplement le temps, de contacter le CaC et de venir au Rouergue pour payer.

Donà Songe a bien été contacté, le 18 Mars.

* Crysania tend une copie de la lettre reçue au Juge et la lie ensuite à haute voix. *

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Expéditeur : Catetmat
Date d'envoi : 2009-03-18 20:34:16


bonsoir Dame Songe,

Je dois encore vous payer un amende suite à un procès. Il faudrait me dire comment procéder car je ne suis pas sur Espalion mais sur Cahors.

Cordialement

Dame Catetmat

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Suite à ceci, Donà Songe lui a répondu, elle nous a gardé une copie de sa lettre.

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Bonsoir Dame

Deja il vous faut rentrer en rouergue , il me semble que c est ce que vous deviez faire .
ensuite je vous mettrais un pain avec la somme moins la taxe .
merci ensuite de m'envoyer la preuve de votre reglement .

J attends donc de vos nouvelles .

cordialement
songe CAC du rouergue
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* Elle tendit aussitôt la copie de la lettre au Juge avant de poursuivre. *

Suite à cette réponse, plus rien. L'accuser n'est pas venu au Rouergue et elle n'a pas répondu non à Donà Songe.

La Procure appel donc Donà Catetmat pour nous faire entendre ce qu'il à a dire pour sa défense. L'accusation poursuivra sur le témoignage de Christ76410, CaC de l'époque et de celui de Donà Songe, CaC en ce moment.

* La rouquine n'ayant plus rien à rajouter, s'assit sur son siège pour écouter Catetmat, si elle osait ce lever pour se défendre. *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Décidément, cette femme était vraiment étrange. Pourquoi ne pas venir se défendre ? Pourquoi ne pas avoir saisie sa chance. Crysania soupira et se leva. *

Votre Honneur,

Que dire si ce n'est que Dame Catetmat, n'a pas trouvé bon de se présenter ici même. Tout comme elle n'a pas trouvée bon de payer son amende même après avoir répondu à Dame Songe.

La procure demandera une amende de 500 écus ainsi que 3 jours de prison.

*Se rassit pour écouté le verdict.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Christ76410 à la barre :

Citation :

pendant mon mandat de CAC mademoiselle
catetmat ne ma point contacter pour régler l'amende quel a reçu

L'accusation a appelé Songe à la barre :

Citation :

songe avanca a la barre

suite a l'amende de dona catetmat , j ai ecris a celle ci qui ma repondue " comment je vous paye je suis a cahors donc plus en rouergue" .j'ai donc repondue de suite de reprendre le chemin de retour vers VF a un jour de cahors que son amende se trouverait sur la foire ducale . que a son arrivée elle me contact je mettrais directement .
depuis dame Catetmat ne ma plus donner signe de vie .


je n'ai plus rien a ajouter votre honneur

Enoncé du verdict :

Citation :

Nous luffy ,judge de roerge , déclarons l'accusé coupable .

Sachant que l'accusée ne s'est pas deplacé jusqu'ici pour contredire la defense nous la condamnons a une amende de 500 écus et 3 jours de prison.

Gardes! emmenez la!

Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus et à 3 jours de prison ferme