Charles88

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 04/11/1457.

Procès ayant opposé Charles88 au Comté de Rouergue

Charles88 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alcandre
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 04/11/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce vingt-cinqième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457, nous, Alcandre, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant messire Charles88 et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation d'espionnage.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre comte, Monseigneur Toni Montana, en date du 22 octobre 1457, l'accusé est arrivé en terres Rouerguate depuis le Languedoc le 25 octobre 1457.

* Il s'adressa à l'accusé. *

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières avec celles du Languedoc:

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Compte tenue que nos frontières avec le Languedoc sont toujours fermées, vous vous retrouvez ici accusé d'espionnage. Qu'avez-vous a dire pour votre défense?

* Le procureur laissa la parole à l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Charles s'avança à la barre*
Votre honneur,
Me voila bien surpris de voir que l'on m'accuse d'espionnage,
En effet,je suis venu rejoindre mon ami Axle_x pour partir vers le Nord, lorsque je suis arrié en Rouergue on ne m'a meme pas tenu informé de la fermeture de ses frontières.
Enfin si vous considerez qu'un simple provencal
est un espion dès le premier jour qu'il rentre sur votre territoire.
Soit mais alors je vous demande que le procès ne soit pas trop long parceque j'ai deja assez perdu de temps

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire Charles88, comprenez qu'en état de guerre, nous ne pouvons courir aucun risque quant à votre allégence, peut importe votre lieu d'origine. Particulièrement au fait que vous êtes entré au Rouergue par le Languedoc. De plus, l'ignorance n'est point une excuse valable devant la loi. L'annonce de notre Comte fut publié en lieux publiques accessibles par tous.

Votre honneur, le témoignage de l'accusé correspond effectivement à celui de messire Axel_x. Je recommande donc de relaxer l'accusation d'espionnage, avec par contre une amende de 10 écus pour n'avoir point obtenu de laissez-passer. De plus, je demande à ce que l'accusé obtenienne un laissez-passer ou ou quitte le Rouergue dans les 24 heures suivant la tombée du verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce IXème jour du XIème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Dans l'affaire opposant Messer Charles 88 au comté du Rouergue,
Nous ne retiendrons pas contre l'accusé les charges d"espionnage.
Malgré tout, le fait de ne pas avoir demandé de laissez passer est passible d'une peine de trouble à l'ordre public.
En conséquence nous vous condamnons à une amende de 10 écus pour les troubles causés.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus