Charlesenforce (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 27/09/1457.

Procès ayant opposé Charlesenforce au Comté de Rouergue

Charlesenforce était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 27/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce VIII ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Charlesenforce et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que vous avez eu 48 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
Compte tenu que votre demande de laisser passer fut refuser une autre alternative vous fut proposer se fut de défendre millau avec preuve a l'appuie et vous l'avez refuser
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l�accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: bon étant donner que se messire n'a pas souhaité se présenter ici je propose une amende de 50 ecus et bien sur qu'il quitte le Rouergue dans les plus bref délai

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, en ce XXVIIeme jour du IXeme mois de 1457, allons rendre justice.

Attendu que l'accusé n'a pas daigner se présenter devant nous pour se défendre, nous le déclarons coupable de Trouble à L'Ordre public et nous le condamnons à une amende de 50 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus